Aucune des réponses ci-dessus: Au-delà du scrutin, réimaginer la participation démocratique

Par Fouad Sabry

Découvrez « Aucun des deux » dans la série « Sciences politiques », qui examine l’impact du désengagement des électeurs et du vote de protestation sur la démocratie moderne. Alors que l’apathie des électeurs augmente, la compréhension de cette dynamique est cruciale pour l’avenir des systèmes démocratiques.

Chaque « Aucun des deux » fournit des informations précieuses :

1 : explore les origines et l’évolution du rôle de « Aucun des deux » dans la réforme électorale.

2 : examine comment les systèmes de représentation proportionnelle affectent les choix et la représentation des électeurs.

3 : clarifie l’impact du système de vote unique transférable sur l’engagement et les résultats des électeurs.

4 : analyse les défis historiques et contemporains du vote dans la participation civique.

5 : étude de cas des processus électoraux suédois et de leur impact sur les attitudes des électeurs.

6 : compare le système électoral australien, en soulignant les points forts et les défis.

7 : étudie les motivations derrière le vote de protestation et ses implications mondiales.

8 : examine les systèmes de listes ouvertes et leurs effets sur la représentation des partis et les préférences des électeurs.

9 : Un aperçu du paysage électoral indien, des divers comportements des électeurs et des réformes.

10 : Se concentre sur la dynamique électorale et les stratégies politiques de Cardiff South et Penarth.

11 : Explore la circonscription de Newport West, enrichissant la compréhension électorale régionale.

12 : Examine les listes électorales de groupe et leurs implications pour le choix des électeurs.

13 : Discute des défis des élections sans opposition sur la légitimité démocratique.

14 : Dévoile le vote 49-O en Inde et son rôle en tant que mécanisme de protestation.

15 : Analyse les cartes de vote et leur influence sur le comportement électoral.

16 : Plaidoyer pour des réformes électorales mondiales pour améliorer les processus démocratiques.

17 : Fournit un aperçu des élections au Royaume-Uni, des tendances et des défis de la participation électorale.

18 : Explore la désaffection des électeurs et son impact sur la légitimité politique.

19 : examine les élections législatives de Delhi de 2013 et leur dynamique locale.

20 : met en lumière le rôle de la Commission électorale indienne dans la garantie d’élections équitables.

21 : explore l’option « Aucune des réponses ci-dessus » en Inde et ses implications juridiques et politiques.

« Aucune des réponses ci-dessus » est essentiel pour comprendre les systèmes électoraux, le comportement des électeurs et la réforme démocratique. Il fournit des informations cruciales sur l’apathie des électeurs et le vote de protestation, permettant aux lecteurs de défendre des pratiques démocratiques efficaces.

• Langue: Français
• Éditeur: Un Milliard De Personnes Informées [French]
• Date de sortie: 13 sept. 2024

Aperçu du livre

Chapitre 1 : Aucune de ces réponses

« Aucun des votes ci-dessus » (NOTA), souvent connu sous le nom de vote « contre tous » ou « vote scratch », est une option de vote qui est disponible dans certaines juridictions ou organisations. Son but est de donner à l'électeur l'occasion d'exprimer son aversion pour les candidats dans un système électoral. Il repose sur l'idée que le consentement nécessite la capacité de refuser de donner son consentement pendant une élection, de la même manière que les électeurs ont le droit de voter « non » sur les bulletins de vote. Il faut la comparer à l'« abstention » d'un électeur, qui se produit lorsqu'un électeur ne vote pas.

Le pays de l'Argentine est l'un des pays qui suit la méthode conventionnelle d'inclure « Aucun des éléments ci-dessus » sur les bulletins de vote, la Biélorussie, la Belgique, la Bulgarie (« Не подкрепям никого », « Je ne soutiens personne »), le Canada, C'est un vote en blanc pour la Colombie, Vote blanc France (France), « vote blanc »), Grèce (λευκό, blanc), (L'expression « Aucun de ces éléments ») Inde,  kotak kosong, qui est indonésien, « boîte vide »), la Mongolie, les Pays-Bas, la Corée du Nord, la Norvège, le Pérou, la Suisse, la Suède, l'Ukraine (Проти всіх, « contre tous »), l'Uruguay, en plus des États-Unis d'Amérique.

État du Nevada (tous ces candidats ne sont pas candidats).

La Russie avait une telle option sur ses bulletins de vote (Против всех, « contre tous ») avant qu'elle ne soit finalement éliminée en 2006.

Sur un bulletin de vote, l'expression « aucun des éléments ci-dessus » (également connue sous le nom de « NOTA ») indique qu'il est possible que le candidat obtienne la majorité ou la pluralité des voix, et donc « gagne » l'élection. Dans un tel scénario, un certain nombre de procédures formelles peuvent être invoquées, telles que le fait de laisser le poste vacant, de pourvoir le poste par nomination, de réouvrir les candidatures ou de tenir une autre élection (dans un organe fonctionnant selon la procédure parlementaire). Alternativement, cela peut n'avoir aucun effet, comme c'est le cas en Inde et dans l'État du Nevada aux États-Unis, où le total suivant le plus élevé gagne, quel que soit le résultat de l'élection.

Il n'y a pas une seule juridiction électorale au Canada où l'option « aucune des options ci-dessus » n'est officiellement inscrite sur le bulletin de vote. D'autre part, dans certaines élections provinciales, il est techniquement possible de voter pour « aucune des réponses ci-dessus » en se rendant dans l'isoloir et en « refusant de voter ». Les votes qui n'ont pas été exprimés sont pris en compte et ajoutés au procès-verbal officiel de l'élection.

Pour les élections fédérales de 1997 dans la circonscription de Prince George—Bulkley Valley, un homme d'affaires de Prince George, en Colombie-Britannique, s'est présenté sous le nom de Zznoneoff, Thea Bove (Thea Bove Zznoneoff). En raison du fait que les bulletins de vote énuméraient les candidats par ordre alphabétique de leur nom de famille, il a été placé au bas de la liste. Parmi les sept candidats, il a reçu 0,977 % des suffrages exprimés, ce qui le place au sixième rang.

Auparavant connu sous le nom de Sheldon Bergson, un citoyen d'Oshawa, en Ontario, avait officiellement changé son nom en « Above Znoneofthe » afin d'éviter des complications juridiques, le parti Aucun des ci-dessus de l'Ontario est un parti politique enregistré dans la province de l'Ontario. Cependant, le mandat déclaré du parti est que ses candidats siègent à l'Assemblée législative en tant que représentants indépendants qui reflètent les opinions et les intérêts de leurs électeurs. Cela contraste avec le rôle traditionnel du parti, qui consiste simplement à « rejeter tous les candidats ».

En Colombie, la Cour constitutionnelle de Colombie a reconnu l'option « Aucun des éléments ci-dessus » (NOTA) dans les bulletins de vote en confirmant une loi de réforme politique (loi 1475 de 2011). La Cour a déclaré qu'un vote pour Aucun des éléments ci-dessus est « une expression politique de dissidence, d'abstention ou d'inconformité avec des effets politiques ». De plus, la Cour a ajouté qu'un vote pour Aucun des éléments ci-dessus constitue une expression précieuse de dissidence par laquelle la protection de la volonté de l'électorat peut être promue. À la lumière de cela, la Constitution lui confère une signification décisive dans l'élection des entreprises publiques et des postes unipersonnels. À tout le moins, l'option NOTA a été incluse sur les bulletins de vote depuis l'année 1991 ; en fait, l'acte législatif 01 de 2009 précise ce qui doit se passer dans le cas où NOTA « gagnerait » un scénario électoral.

Conformément à la loi susmentionnée, si l'élection d'une entreprise publique (telle que le Congrès, les assemblées ou les conseils), le gouverneur, le maire ou le premier tour des élections présidentielles se termine par l'absence de l'une des réponses ci-dessus comme majorité absolue des suffrages valides, l'élection doit être répétée une seule fois avec de nouveaux candidats (pour les fonctions unipersonnelles,  comme le président, le gouverneur ou le maire), et pour les entreprises publiques, l'élection doit être répétée avec uniquement les listes qui ont atteint le seuil de sièges. C'est la première fois que l'élection doit être répétée. Dans le cas où le vote blanc constitue la majorité des suffrages exprimés lors de la nouvelle élection, le candidat qui a obtenu le plus de votes sera proclamé vainqueur.

Lors des élections régionales qui ont eu lieu en 2011 pour la municipalité de Bello, Antioquia, 56,7 % des électeurs ont choisi « Aucune des réponses ci-dessus ». Cela a entraîné la défaite du candidat qui n'était pas candidat, ce qui a conduit à la tenue de l'élection du maire.

Depuis le début de la Révolution française, le vote NOTA a été reconnu en France. Conformément à la loi actuellement en vigueur (à partir de mai 2023), « les bulletins blancs sont comptés séparément et annexés au procès-verbal ». Les suffrages exprimés ne sont pas pris en considération pour déterminer le nombre total de suffrages exprimés ; Néanmoins, ils sont spécifiquement inclus dans les résultats du scrutin. L'expression « bulletin de vote blanc » désigne une enveloppe qui ne contient aucun bulletin de vote. Le vote blanc, parfois appelé vote « blanc », est considéré comme un acte d'engagement politique. Cela contraste avec l'abstention, dans laquelle l'électeur ne vote pas, ainsi qu'avec le bulletin nul, qui envoie le message qu'« aucune des options ne me convient ». Par exemple, dans le cas d'un référendum, le vote blanc est considéré comme un acte de participation politique.

C'est en 2009 que la Commission électorale de l'Inde a informé la Cour suprême qu'elle souhaitait offrir aux électeurs la possibilité de sélectionner « aucun des éléments ci-dessus » sur leur bulletin de vote. C'était quelque chose auquel le gouvernement avait traditionnellement résisté.

La loi indonésienne 10 de 2016 prévoit des élections dans lesquelles il n'y a qu'un seul candidat, qui régit les élections locales et prévoit des dispositions pour de telles élections. Dans de telles situations, le candidat participe à l'élection contre un choix NOTA, qui est généralement connu sous le nom de kotak kosong ou boîte vide. De plus, le candidat est déclaré vainqueur s'il est en mesure d'obtenir la majorité des votes considérés comme authentiques. Dans le cas où cela ne se produirait pas, l'élection sera reportée à l'événement prévu ultérieur ; le gouvernement indonésien nommera un titulaire de poste par intérim jusqu'aux prochaines élections, au cours desquelles le candidat qui n'a pas été retenu sera autorisé à se présenter à nouveau.

Conformément à la réglementation régissant les élections en Norvège, il est obligatoire de fournir aux électeurs des bulletins blancs en plus de tous les partis et listes électorales qui ont été approuvés. Lors des élections législatives de 2013, 12 874 votes n'ont pas été exprimés, ce qui équivaut à 0,45 % du total des suffrages exprimés.

Au Pérou, un bulletin de vote est considéré comme invalide et invalide si les deux tiers des électeurs ont voté blanc.

Lors des élections qui ont eu lieu en 1990 et qui ont finalement conduit à la désintégration de l'Union soviétique, l'alternative soviétique à l'expression « rien d'en haut » a entraîné de nouvelles élections avec de nouveaux candidats en lice pour 200 sièges au Congrès des députés du peuple, qui avait un total de 1 500 sièges.

En raison de la réglementation électorale espagnole (legislación electoral española), le bulletin blanc est reconnu comme « rien de tout cela » (voto en blanco) mais a très peu de chances d'influencer la répartition des sièges dans le cadre d'une élection démocratique.

L'indication statistique de la désapprobation des candidats est l'objectif principal de l'évaluation.

Le nombre de votes qui sont en fait valides n'est fait qu'augmenter par les bulletins blancs, en augmentant le seuil des votes, qui varie de trois à cinq pour cent selon l'élection, que chaque parti politique doit dépasser pour être pleinement pris en considération.

Selon le système D'Hondt, les partis qui parviennent à franchir le seuil se voient attribuer leurs sièges.

Un certain nombre de partis politiques ont émergé depuis 1999 dans le but de mettre l'option « rien de tout cela » au premier plan des parlements et de s'assurer que les sièges restent vacants. Le 20 novembre 2011, « Blank Seats » a présenté des candidats à la Chambre des représentants et au Sénat. Le plan est de ne pas assumer pleinement leurs responsabilités en tant que membres du Congrès, sénateurs et autres élus, ce qui fera en sorte que les sièges qui correspondent à ces postes resteront vacants. Selon la loi, le siège continuera d'être attribué au candidat élu jusqu'à ce que la loi sur la possession ait lieu, que le candidat qui a été élu refuse expressément d'occuper le siège ou que de nouvelles élections soient organisées. De cette manière, le parti politique et ses candidats sont exemptés de toute obligation et ne sont pas éligibles pour collecter des fonds du régime de financement public des campagnes politiques.

Grâce à l'utilisation d'une telle option lors des élections locales de mai 2011, les citoyens des villages de Gironella (Barcelone) et Foixà (Gérone) ont pu réduire le nombre d'hommes politiques dans leurs conseils d'un et de deux respectivement.

Dans l'ensemble, les sièges vides étaient disponibles dans une variété de communautés grâce au soutien de la communauté, y compris Barcelone, avec 15 582 votes, ce qui représente une moyenne de 1,71% des votes légitimes.

Dans le but de dissoudre le parti dans le cas où une telle loi serait approuvée, le parti Ciudadanos En Blanco (Citoyens pour des votes blancs) a l'intention de donner au bulletin blanc le sens de représenter des sièges vides si les votes montrent que c'est le cas, comme tout autre parti.

Les processus de dépouillement électoral au Royaume-Uni exigent que tous les votes, y compris ceux qui ont été considérés comme « rejetés », soient comptés et annoncés. Les « votes rejetés » sont divisés en quatre catégories distinctes : les votes de protestation sont enregistrés, tandis que les autres votes sont rejetés comme « intention inconnue de l'électeur ».

NOTA UK est une organisation à but non lucratif qui a été créée en 2010 dans le but de plaider en faveur de l'inclusion d'une option officielle None of the Above (NOTA) sur les bulletins de vote pour toutes les prochaines élections au Royaume-Uni. Il a inclus un grand nombre de preuves écrites dans ses observations. En raison du fait que le PCRC a été dissous par la nouvelle administration majoritaire conservatrice, il n'y a pas eu d'engagement public. Cela signifie essentiellement que toutes vos suggestions ont été ignorées.

Depuis 2015, le Parti vert d'Angleterre et du Pays de Galles a pour politique d'imprimer une forme de NOTA (RON – Re-Open Nominations) sur les bulletins de vote au Royaume-Uni. Cela est dû en partie aux efforts de lobbying de NOTA UK.

Après sa création en 2015, le parti Above and Beyond a présenté huit candidats aux élections générales de la même année. Cependant, aucun d'entre eux n'a réussi à remporter les élections. La seule politique qu'ils ont déclarée publiquement était d'inclure l'option « rien de tout cela » sur tous les bulletins de vote au Royaume-Uni.

Le 18 mars 2015, le parti a soumis ses documents d'enregistrement à la Commission électorale. La Commission électorale a révélé que Karen Stanley était la trésorière du parti, tandis que Mark Flanagan a été désigné comme chef du parti, responsable de la nomination et responsable des campagnes.

En ce qui concerne les élections générales de 2015, Above & Beyond a présenté quatre candidats. Dans les circonscriptions de Clwyd West, Cheadle, Sheffield Central et Leeds North West, les candidats étaient présents. Parce qu'aucun candidat à Above and Beyond n'a reçu cinq pour cent ou plus des votes exprimés, tous n'ont pas pu conserver leurs dépôts.

Grâce aux soirées musicales « AboveBeyond », le parti a pu collecter une partie des fonds nécessaires.

Le 23 novembre 2000, la Commission électorale du Royaume-Uni a accepté la décision Aucun candidat ne mérite mon vote ! en tant que parti politique sur leur liste de partis enregistrés. Le seul but du parti Aucun candidat ne mérite mon vote est de présenter un projet de loi au Parlement avec l'intention d'incorporer l'option « aucun des candidats ci-dessus » sur chaque nouveau bulletin de vote qui sera utilisé pour les élections locales et nationales à l'avenir. Ils pensent que cela permettra aux électeurs du Royaume-Uni d'utiliser leur droit démocratique de vote et d'exprimer leur opinion selon laquelle aucun des partis ne les représente actuellement. Ceci, à son tour, incitera l'électorat à remplir son obligation démocratique de voter. Si un candidat remporte une élection, l'objectif de ce candidat est de continuer à servir en tant que député jusqu'à ce que la loi soit modifiée. Ce n'est qu'à ce moment-là que le candidat démissionnera et que le parti sera dissous.

L'objectif du parti est que, dans le cas où un NOTA reçoit la majorité des votes, il devrait en résulter automatiquement la tenue d'une élection partielle. Le raisonnement derrière cela est que la majorité aura voté contre les candidats, indiquant qu'ils n'ont pas confiance en eux. Dans le cas où les mêmes candidats se présentent sous les mêmes politiques, les électeurs voteront simplement « non applicable » jusqu'à ce que les politiciens modifient leurs politiques pour quelque chose pour lequel l'électorat peut voter.

Aucun candidat ne mérite mon vote était représenté par Stephen Phillips, un résident de Stevenage, qui s'est présenté aux élections générales du Royaume-Uni en 2010.

Le 2 mars 2009, le parti NOTA, également connu sous le nom de Notavote les années précédentes, a été officiellement enregistré en tant que parti politique auprès de la Commission électorale du Royaume-Uni. sur la base de l'argument selon lequel l'acronyme « NOTA » est tout aussi efficace que l'expression « Aucun des ci-dessus », le raisonnement derrière cela est que cela amènerait les électeurs à croire qu'il est possible de voter officiellement pour « Aucun des ci-dessus », alors qu'en réalité, ils voteraient pour un autre parti, bien qu'il se tienne sur une plate-forme à enjeu unique.

Lors des élections générales qui ont eu lieu à Filton et Bradley Stoke en 2010, aucun des candidats d'Above Zero ne s'est présenté aux élections.

Dans le but de se présenter comme candidat parlementaire dans la circonscription de South Basildon et East Thurrock aux élections parlementaires britanniques de 2010, un ancien boxeur a changé son identité de Terry Marsh en « None Of The Above X » grâce à l'utilisation d'un acte de vote. Cela a été fait afin d'avoir la possibilité de se présenter aux élections. Dans une interview accordée à BBC Essex, il a déclaré : « Je ne crois pas un seul instant que ce soit un vote pour moi... Il a poursuivi en affirmant qu'il n'accepterait pas le siège s'il était élu maire. Tout ce que je crois que la Commission électorale devrait faire, ainsi que ce qui devrait être écrit sur chaque bulletin de vote dans tout processus électoral, je le fais. Selon BBC News, malgré le fait que l'ordonnance de 2005 sur l'enregistrement des partis politiques (mots et expressions interdits) (amendement) stipule qu'aucun parti politique ne peut être enregistré au Royaume-Uni sous le nom « Aucun des éléments ci-dessus », il n'existe aucune législation interdisant à un individu de changer de nom par le biais d'un acte notarié et d'apparaître sur le bulletin de vote comme « Aucun des éléments ci-dessus ».

Un autre gars a changé son identité en « None Of The Above » grâce à l'utilisation d'un acte notarié afin de se présenter aux élections de Chingford et Woodford Green en 2010. Avec le nom de famille ci-dessus, il a été placé en premier sur le bulletin de vote dans l'ordre alphabétique, et tous les autres candidats ont été énumérés ci-dessous avec leurs noms de famille respectifs.

Une campagne qui encourage les gens à « Ne votez personne » est en cours depuis 2008, et de nombreux autres groupes anarchistes à travers le monde ont préconisé des slogans assez similaires à