Droit de la guerre et de l'environnement: Stratégies pour une guerre durable

Par Fouad Sabry

Qu'est-ce que le droit de la guerre et de l'environnement

Il est courant que les pays engagés dans un conflit donnent la priorité à leurs besoins militaires plutôt qu'aux considérations environnementales pendant toute la durée du conflit. En effet, la guerre peut causer des dommages importants à l'environnement. L'intention de certaines lois internationales est de limiter les dommages causés à l'environnement.

Comment vous en bénéficierez

(I) Informations et validations sur les sujets suivants :

Chapitre 1 : Droit de la guerre et de l'environnement

Chapitre 2 : Liste des accords internationaux sur l'environnement

Chapitre 3 : Crimes de guerre

Chapitre 4 : Quatrième Convention de Genève

Chapitre 5 : Droit de la guerre

Chapitre 6 : Avis consultatif sur la licéité de la menace ou de l'emploi d'armes nucléaires

Chapitre 7 : Droit international humanitaire

Chapitre 8 : Droit international coutumier

Chapitre 9 : Protocole I

Chapitre 10 : Convention de La Haye pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

(II) Répondre aux principales questions du public sur la guerre et le droit de l'environnement.

À qui s'adresse ce livre

Professionnels, étudiants de premier cycle et des cycles supérieurs, passionnés, amateurs et tous ceux qui souhaitent aller au-delà des connaissances ou des informations de base pour tout type de droit de la guerre et de l'environnement.

 

• Langue: Français
• Éditeur: Un Milliard De Personnes Informées [French]
• Date de sortie: 23 juin 2024

Aperçu du livre

Droit de la guerre et de l'environnement

Stratégies pour une guerre durable

Fouad Sabry est l'ancien responsable régional du développement commercial pour les applications chez Hewlett Packard pour l'Europe du Sud, le Moyen-Orient et l'Afrique. Fouad est titulaire d'un baccalauréat ès sciences des systèmes informatiques et du contrôle automatique, d'une double maîtrise, d'une maîtrise en administration des affaires et d'une maîtrise en gestion des technologies de l'information de l'Université de Melbourne en Australie. Fouad a plus de 25 ans d'expérience dans les technologies de l'information et de la communication, travaillant dans des entreprises locales, régionales et internationales, telles que Vodafone et des machines commerciales internationales. Actuellement, Fouad est un entrepreneur, auteur, futuriste, axé sur les technologies émergentes et les solutions industrielles, et fondateur de l'initiative One billion knowledge.

Un milliard de connaissances

Droit de la guerre et de l'environnement

Stratégies pour une guerre durable

Fouad Sabry

Copyright

Droit de la guerre et de © l'environnement 2024 par Fouad Sabry. Tous droits réservés.

Aucune partie de ce livre ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit ou par quelque moyen électronique ou mécanique que ce soit, y compris les systèmes de stockage et de récupération d'informations, sans l'autorisation écrite de l'auteur. La seule exception est celle d'un critique, qui peut citer de courts extraits dans une critique.

Couverture conçue par Fouad Sabry.

Bien que toutes les précautions aient été prises dans la préparation de ce livre, les auteurs et les éditeurs n'assument aucune responsabilité pour les erreurs ou omissions, ou pour les dommages résultant de l'utilisation des informations contenues dans ce livre.

Table des matières

Chapitre 1 : Droit de la guerre et de l'environnement

Chapitre 2 : Liste des accords internationaux sur l'environnement

Chapitre 3 : Crimes de guerre

Chapitre 4 : Quatrième Convention de Genève

Chapitre 5 : Droit de la guerre

Chapitre 6 : Avis consultatif sur la licéité de la menace ou de l'emploi d'armes nucléaires

Chapitre 7 : Droit international humanitaire

Chapitre 8 : Droit international coutumier

Chapitre 9 : Protocole I

Chapitre 10 : Convention de La Haye pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

Appendice

À propos de l'auteur

Chapitre 1 : Droit de la guerre et de l'environnement

Il est courant que les pays engagés dans un conflit donnent la priorité à leurs besoins militaires plutôt qu'aux considérations environnementales pendant la durée du conflit. En effet, la guerre peut causer des dommages importants à l'environnement. L'intention de certaines lois internationales est de limiter les dommages causés à l'environnement.

Il n'est pas surprenant que la guerre et les actions militaires aient des effets négatifs évidents sur l'environnement. Les armes, les mouvements de troupes, les mines terrestres, la création et la destruction de bâtiments, la destruction des forêts par défoliation ou usage militaire général, l'empoisonnement des sources d'eau, le tir ciblé d'animaux pour l'entraînement, la consommation d'espèces menacées par désespoir, et d'autres exemples ne sont que quelques-uns des exemples de la façon dont les activités militaires (telles que l'entraînement, l'entraînement,  la construction de bases et le transport d'armes) peuvent être nocifs pour l'environnement en temps de guerre comme en temps de paix. La « terre brûlée » et l'« empoisonnement du puits » sont des exemples d'un tel impact qui sont considérés comme classiques. Il y a eu des exemples récents tels que l'utilisation par l'Iraq d'uranium appauvri au Kosovo en 1999, l'utilisation de bombes à air comprimé en Afghanistan depuis 2001, et le déversement de pétrole et l'incendie que l'Iraq a causés au Koweït en 1990/1991.

La protection de l'environnement en temps de guerre et d'activité militaire est partiellement prise en compte par le droit international de l'environnement. Cela fournit un cadre juridique pour la protection de l'environnement. D'autres sources peuvent être trouvées dans plusieurs domaines du droit, y compris le droit international général, les lois de la guerre, le droit des droits de l'homme et les lois locales de chaque pays touché. Néanmoins, l'environnement est le principal sujet de discussion de cet article, et le fait que deux pays soient engagés dans un conflit à ce sujet souligne le fait que la question est importante à l'échelle mondiale. Par conséquent, l'accent est mis ici sur le droit international de l'environnement, qui est appliqué par le Conseil de sécurité des Nations Unies. Comparé à d'autres domaines du droit international, le droit des conflits armés est loin d'être aussi développé que d'autres domaines du droit international. Pour contrôler son développement et son exécution, ainsi que pour contrôler son adhésion, le Conseil de sécurité des Nations Unies est le seul organe qui possède la capacité et la compétence nécessaires pour mener de telles activités.

En période de conflit armé et d'actions militaires, la protection de l'environnement est abordée dans des documents fondés sur le droit international coutumier ainsi que sur le droit non contraignant. Le Code des infractions contre la paix et la sécurité de l'humanité (1954) est un document produit par la Commission du droit international (CDI).

Il est impératif que les effets des armes nucléaires et de tout autre instrument de dévastation massive soient épargnés aux êtres humains et à l'environnement dans lequel ils vivent.

Il est impératif que les États travaillent à un accord immédiat, les organisations internationales compétentes, sur l'élimination et la destruction complète de ces armes » : Principe 26 de la Déclaration de Stockholm de 1972 → Chapitre 11 du Rapport Brundtland : Paix, Sécurité, Développement, Environnement, ainsi que Paix, Sécurité, Développement, Environnement, ainsi que Paix, Sécurité, Développement, Environnement.

Lorsque la Charte mondiale de la nature a été adoptée en 1982, elle stipulait que « la nature doit être protégée contre la dégradation causée par la guerre ou d'autres activités hostiles ».

Il est indéniable que la guerre est intrinsèquement nuisible au développement durable.

Par conséquent, les États sont tenus de respecter le droit international qui assure la protection de l'environnement en période de conflit armé et de collaborer à l'élaboration de politiques respectueuses de l'environnement, si nécessaire » : Principe 24 Déclaration de Rio de 1992 → paragraphe 39.6 d'Action 21 : « des mesures conformes au droit international devraient être envisagées pour faire face aux périodes de guerre violente,  Les dommages causés à l'environnement à une échelle massive, qui ne peuvent être justifiés par le droit international.

Selon la résolution 47/37 (1992) de l'Assemblée générale des Nations Unies, « la destruction de l'environnement, non justifiée par des nécessités militaires et effectuée sans raison, est clairement contraire au droit international existant ».

Un certain nombre de traités des Nations Unies, tels que la quatrième Convention de Genève, la Convention du patrimoine mondial de 1972 et la Convention de 1977 sur la modification de l'environnement, contiennent des dispositions visant à réduire les effets négatifs des conflits ou des actions militaires sur l'environnement.

Dans le cadre du droit international, l'Iraq a été tenu responsable des « dommages causés à l'environnement et de l'épuisement des ressources naturelles » qui ont résulté de l'invasion et de l'occupation illégales du Koweït, comme indiqué dans la résolution 687 (1991) du Conseil de sécurité de l'ONU.

Selon la résolution 47/37 (1992) de l'Assemblée générale des Nations Unies, « la destruction de l'environnement, non justifiée par des nécessités militaires et effectuée sans raison, est clairement contraire au droit international existant ».

Un traité international connu sous le nom de Convention sur la modification de l'environnement interdit l'utilisation de techniques de modification de l'environnement largement utilisées par l'armée ou d'autres acteurs hostiles, avec des conséquences durables ou graves sur le corps.

La guerre météorologique est interdite par la Convention, qui fait référence à la pratique consistant à utiliser des techniques de manipulation du temps dans l'intention de causer des dommages ou une catastrophe.

Ce traité est actuellement en vigueur et a été ratifié, ce qui signifie que de puissantes nations militaires ont accepté de respecter ses termes.

Seul un petit nombre d'États ont ratifié le traité.

Il est interdit aux parties de participer à « l'utilisation militaire ou à toute autre utilisation hostile de techniques de modification de l'environnement ayant une application généralisée », conséquences qui sont soit durables, soit graves en tant que technique de destruction, de dommage ou de blessure » pour toute autre partie ← l'utilisation de l'agent orange au Vietnam.

Protocole de Genève sur le gaz en 1925

Art de la quatrième Convention de Genève de 1949.

53(4) ← Règlement de La Haye, art.

Sauf en cas de nécessité militaire absolue, l'alinéa 23g) interdit la destruction de biens par les puissances occupantes.

Convention sur les armes biologiques, tenue en 1972

La Convention de 1980 sur certaines armes classiques et ses cinq protocoles sont les suivants : L'art produit par le Protocole III (armes incendiaires).

(couverture forestière et végétale) numéro deux-quatre ; Protocole V de 2003 (enlèvement des restes explosifs) ← Convention de 1997 sur les mines antipersonnel (Traité d'Ottawa) ; → Convention de 2008 sur les armes à sous-munitions

Convention du patrimoine mondial de 1972

Ni les herbicides ni leur impact sur la flore n'ont été abordés dans la Convention sur les armes chimiques de 1993.

La nature de l'environnement naturel est considérée comme un bien civil conformément au droit international humanitaire. C'est le point de départ. Les habitants et les belligérants sont « sous la protection et la règle des principes du droit des gens, tels qu'ils résultent