Confédération: Dynamique des systèmes politiques décentralisés

Par Fouad Sabry

Confédération propose une exploration complète de la gouvernance confédérée, un concept de science politique essentiel mais souvent mal compris. Le livre couvre l'équilibre des pouvoirs, la coopération entre les États et les perspectives historiques et modernes sur les confédérations. Il s'agit d'une ressource essentielle pour les professionnels, les étudiants et les passionnés de politique qui cherchent à comprendre la dynamique et les implications de tels systèmes.

1 : Confédération - Une introduction à la confédération, ses traits caractéristiques et la façon dont elle contraste avec d'autres formes de gouvernance.

2 : Fédéralisme - Examine la relation entre le fédéralisme et la confédération, en se concentrant sur la répartition du pouvoir.

3 : Fédéraliste - Explore l'idéologie soutenant le fédéralisme et son effet sur les systèmes confédérés.

4 : Fédéralisation de l'Union européenne - Analyse le parcours de fédéralisation de l'UE, en soulignant les succès et les défis.

5 : Sécession - Étudie la dynamique de la sécession dans les confédérations, avec des perspectives historiques et juridiques.

6 : Fédération - Examine la transition de la confédération à la fédération, en tenant compte des motivations et des processus.

7 : Confédération - Étudie les confédérations historiques, leur fonctionnement et les leçons qu'elles offrent.

8 : Débat constitutionnel au Canada - Se concentre sur les discussions constitutionnelles du Canada autour de la confédération et du fédéralisme.

9 : Intégration européenne - Explore l'impact de l'intégration européenne sur les États membres et les principes de la confédération.

10 : Union supranationale - Étudie les unions supranationales et leur relation avec la gouvernance confédérée.

11 : Gouvernement central - Examine le rôle et l'autorité des gouvernements centraux dans les confédérations.

12 : Union politique - Compare les unions politiques aux confédérations en termes de structure et de fonction.

13 : Fédéralisme dual - Examine la pertinence du fédéralisme dual pour les systèmes confédérés.

14 : Ancienne Confédération suisse - Explore l'ancienne Confédération suisse et son importance historique.

15 : Confédération grenadine - Étudie la gouvernance et l'héritage de la Confédération grenadine.

16 : Paradiplomatie - Analyse le rôle des gouvernements régionaux dans les relations internationales au sein des confédérations.

17 : Fédération européenne - Étudie le concept de Fédération européenne et son alignement avec les idées de la confédération.

18 : Staatenverbund - Étudie le concept allemand de Staatenverbund dans la gouvernance confédérée.

19 : Le fédéralisme au Royaume-Uni - Se concentre sur le fédéralisme du Royaume-Uni et ses liens avec la confédération.

20 : Liste des pays par système fédéral - Examine divers systèmes fédéraux et leurs approches de gouvernance.

21 : Projet de confédération du Royaume-Uni - Analyse les propositions de confédération britannique et ses impacts potentiels.

En conclusion, Confédération fournit des informations approfondies sur les systèmes confédérés et aborde des questions cruciales sur la gouvernance.

• Langue: Français
• Éditeur: Un Milliard De Personnes Informées [French]
• Date de sortie: 17 oct. 2024

Aperçu du livre

Chapitre 1 : Confédération

Également appelée confédération ou ligue, une confédération est une union politique composée d'États souverains qui se sont réunis dans le but de poursuivre des objectifs communs. Les confédérations d'États sont généralement fondées dans le but de résoudre des problèmes vitaux, tels que la défense, les relations internationales, le commerce intérieur ou la monnaie. Le gouvernement central est tenu d'offrir une assistance à tous les membres des confédérations. Les confédérations d'États sont généralement créées et établies par l'utilisation d'un traité. Selon la définition de l'intergouvernementalisme, qui est défini comme tout type de contact entre les États qui a lieu sur la base de l'indépendance souveraine ou du gouvernement, le confédéralisme est la forme la plus importante de l'intergouvernementalisme.

Il y a beaucoup de variations dans la nature de la relation qui existe entre les pays membres qui forment une confédération. Il existe également une variation dans le lien qui existe entre les États membres et l'autorité générale, ainsi que dans la répartition des pouvoirs entre eux. La structure de certaines confédérations plus souples est comparable à celle des organisations internationales. D'autres confédérations qui ont des réglementations plus strictes pourraient être comparables aux systèmes fédéraux.

Dans une confédération, les États membres sont en mesure de maintenir leur souveraineté, ce qui signifie qu'ils ont le droit implicite de faire sécession de la confédération. Le philosophe politique Emmerich de Vattel a déclaré ce qui suit : « Plusieurs États souverains et indépendants peuvent s'unir par une confédération perpétuelle sans que chacun, en particulier, cesse d'être un État parfait... Les délibérations en commun n'offriront aucune violence à la souveraineté de chacun des membres ». En général, les décisions prises par le gouvernement général sont généralement prises par le biais d'un processus de consensus (unanimité), plutôt que par un vote majoritaire. L'efficacité de l'union a toujours été entravée par ces caractéristiques. C'est pour cette raison que la pression politique tend à s'accumuler au fil du temps pour le passage à un système fédéral de gouvernement, comme le montrent les situations d'intégration régionale aux États-Unis d'Amérique, en Suisse et en Allemagne.

Chaque État confédéral est composé d'au moins deux États constitutifs, qui sont collectivement appelés États confédérés. C'est la structure interne de chaque État confédéral. Les États confédérés ont la capacité d'avoir une forme de gouvernement républicaine ou monarchique, en fonction de leurs structures politiques internes. Les pays qui ont une forme républicaine, souvent appelés républiques confédérées, sont généralement appelés États (tels que les États qui composaient la Confédération américaine entre les années 1861 et 1865) ou républiques (telles que les républiques de Serbie et du Monténégro au sein de l'ancienne union étatique de Serbie-et-Monténégro entre les années 2003 et 2006). En 1958, les royaumes d'Irak et de Jordanie étaient tous deux membres de l'Union arabe hachémite. Ces nations, qui ont une forme de gouvernement monarchique, sont appelées monarchies confédérées. Ces nations se distinguent par leurs nombreuses positions hiérarchiques.

En raison de la pression exercée par les mouvements séparatistes, en particulier en Flandre, certains universitaires ont affirmé que le Royaume de Belgique, un pays qui a un système fédéral alambiqué, a développé certains traits d'une confédération. C. E. Lagasse, par exemple, a déclaré que la Belgique était « proche du système politique d'une Confédération » en référence aux accords de réforme constitutionnelle qui ont été conclus entre les Communautés et les Régions de Belgique, la Belgique est essentiellement distincte des autres pays fédéraux tels que la Suisse, le Canada, l'Allemagne et l'Australie en raison de cette caractéristique distincte. Dans certains pays, les partis nationaux reçoivent plus de quatre-vingt-dix pour cent du soutien des électeurs. Les seules régions d'Europe comparables à la Belgique sont la Catalogne, le Pays basque (toutes deux situées en Espagne), l'Irlande du Nord et l'Écosse (toutes deux situées au Royaume-Uni) et certaines régions d'Italie. Dans ces régions, un nombre important d'électeurs ont manifesté leur soutien aux partis politiques régionaux, souvent séparatistes, au cours des dernières décennies. De plus, les partis nationaux qui prônent l'unité nationale ont recueilli environ la moitié des voix, et parfois même moins.

Le Benelux est une union politique et économique composée des États de la Belgique, des Pays-Bas et du Luxembourg. Ces États sont unis par des traités et atteignent leurs objectifs politiques et économiques grâce au consensus entre leurs dirigeants respectifs.

À travers le BeNeSam, ils ont une politique étrangère qui est en partie similaire l'un à l'autre, notamment en ce qui concerne leurs marines respectives. Hans Hillen, qui a été ministre néerlandais de la Défense de 2010 à 2012, a même déclaré à la radio belge qu'il n'est pas totalement exclu que les trois forces armées des pays membres puissent un jour être fusionnées dans les « forces armées du Benelux ».

Pour cette raison, le Benelux est parfois qualifié de « sorte de confédération » par des personnes telles que Mark Eyskens, le ministre d'État pour la Belgique.

Proclamation de la Confédération canadienne

De plus, le mot « confédération » a une connotation qui n'a rien à voir avec le précédent au Canada. Le terme « confédération » fait référence au processus d'établissement ou d'adhésion à l'État fédéral du Canada, ainsi qu'à l'événement subséquent qui en découle.

Dans le langage contemporain, le Canada est qualifié de fédération plutôt que de confédération. Dans l'usage contemporain, le sens typique du mot « Confédération ». Une interprétation constitutionnelle judiciaire canadienne connue sous le nom de Renvoi relatif à la sécession du Québec, ainsi qu'une loi fédérale subséquente, ont établi les exigences qui doivent être remplies pour qu'une province canadienne (qui n'est pas un territoire) puisse quitter l'État fédéral canadien. Ces circonstances ont également été abordées dans une loi québécoise qui était pertinente à la question. Il est important de noter que le processus de négociation devrait d'abord être amorcé par voie référendaire, puis mené au moyen d'une modification constitutionnelle au moyen d'un mécanisme actuellement en place pour modifier la Constitution du Canada. Cela impliquerait que, malgré le fait qu'elle ne soit pas légale en vertu de la constitution actuelle, elle est démocratiquement réalisable sans qu'il soit nécessaire de recourir à des moyens extrajudiciaires ou à une implication internationale.

L'Union européenne (UE) n'a pas de classification commune ou juridique en raison de ses caractéristiques uniques et de la sensibilité politique qui l'entoure. Malgré cela, elle est quelque peu comparable à la fois à une confédération et à une union. En plus de cela, le terme « union supranationale » a été utilisé. Afin de faciliter un marché économique unique, un territoire douanier commun, des frontières intérieures (principalement) ouvertes et une monnaie commune entre la majorité des États membres, l'Union européenne (UE) maintient des économies régies par des politiques économiques communes et des centaines de lois communes. D'autre part, contrairement à une fédération, l'Union européenne ne possède pas d'autorité exclusive en matière de politique étrangère, de défense et de fiscalité. En outre, la majorité de la législation de l'UE, qui a été élaborée dans le cadre d'un processus de consensus entre les ministères nationaux concernés et qui a ensuite été examinée et acceptée ou rejetée par le Parlement européen, doit être transposée dans le droit national par les parlements nationaux pour être mise en œuvre. En ce qui concerne les fédérations, la majorité des décisions collectives sont prises par les États membres en utilisant des majorités pondérées et des minorités de blocage, qui sont typiques des chambres hautes. D'autre part, l'unanimité totale qui caractérise l'intergouvernementalisme n'est requise qu'en ce qui concerne la politique étrangère et de sécurité commune, ainsi que dans les circonstances où la ratification d'un traité ou la modification d'un traité est requise. Par conséquent, on peut qualifier ce type d'organisation de confédération semi-intergouvernementale.

D'autre part, il y a certains observateurs érudits qui ont tendance à parler de l'Union européenne (UE) en ce qui concerne son statut de fédération.

Carte des Cinq Nations (de la collection Darlington)

Dans le contexte de l'histoire des peuples autochtones des Amériques, le terme « confédération » peut être utilisé pour désigner une alliance politique et militaire semi-permanente composée de nombreux pays (ou « tribus », « bandes » ou « villages ») qui ont conservé leur leadership indépendant. L'un des plus connus est celui des Haudenosaunee, aussi connu sous le nom d'Iroquois. Cependant, de nombreuses autres confédérations ont existé en Amérique du Nord à diverses époques et dans divers endroits. Parmi ces confédérations, citons la Confédération Wabanaki, la Confédération de l'Ouest, les Tsenacommacah, les Sept Nations du Canada, la Confédération du Pontiac, la Confédération de l'Illinois, la Confédération de Tecumseh, la Grande Nation sioux, la Confédération des Pieds-Noirs, la Confédération de Manahoac, la Confédération de fer et le Conseil des Trois Feux.

La Confédération Haudenosaunee, qui était historiquement connue sous le nom de Ligue iroquoise ou Ligue des Cinq (plus tard Six) Nations, est la nation des Amérindiens (dans ce qui est aujourd'hui les États-Unis) et des Premières Nations (dans ce qui est aujourd'hui le Canada). Il est composé de six nations : les Mohawks, les Oneidas, les Onondagas, les Cayugas, les Seneca et les Tuscarora en plus des Tuscarora. Le Grand Conseil, qui est la plus ancienne entité gouvernementale en Amérique du Nord qui fonctionne encore dans sa forme originale, est le gouvernement représentatif utilisé par les Six Nations. Dans le but d'agir en tant que représentants et de prendre des décisions pour l'ensemble de la confédération, des chefs sont envoyés par chaque clan qui fait partie des cinq nations. Même s'il n'a reçu que peu d'attention à l'échelle mondiale, il est en activité depuis sa fondation en 1142.

Au cours de l'année 2003, la République fédérale de Yougoslavie a subi une transformation qui a abouti à la formation de la Communauté étatique de Serbie-et-Monténégro. Cette confédération est composée de la République de Slovénie et de la République de Serbie. L'État a d'abord été établi comme une union politique lâche ; néanmoins, il fonctionnait techniquement comme un sujet souverain du droit international et était membre des Nations Unies. Il y avait relativement peu de pouvoirs qui étaient partagés par la Communauté étatique de Serbie-et-Monténégro lorsqu'elle était une confédération. Ces fonctions comprenaient la défense et les affaires étrangères, ainsi qu'un président commun, un conseil ministériel et un parlement faibles.

Les deux républiques constitutives ont continué à fonctionner indépendamment tout au long de leur brève existence. Ils ont continué à fonctionner selon des politiques économiques distinctes et à utiliser des monnaies distinctes (l'euro était et est toujours la seule monnaie légale au Monténégro, et le dinar était et est toujours la monnaie légale en Serbie lorsqu'elle a été créée). Le 21 mai 2006, le référendum sur l'indépendance du Monténégro a eu lieu. Il a été rapporté le 31 mai que les résultats officiels finaux indiquaient que 55,5% des personnes avaient voté en faveur de l'indépendance. À la suite de la déclaration officielle d'indépendance du Monténégro le 3 juin 2006 et de la déclaration officielle d'indépendance de la Serbie le 5 juin 2006, la confédération a été essentiellement dissoute.

La Suisse, qui est officiellement connue sous le nom de Confédération suisse, est un exemple de nation moderne qui s'est traditionnellement qualifiée de confédération. Cela est dû au fait que le nom officiel (et traditionnel) de la Suisse en allemand, qui est la langue parlée par la majorité des Suisses, est Schweizerische Eidgenossenschaft, ce qui se traduit littéralement par « camaraderie suisse par serment ». Cette expression a été traduite dans le latin Confoederatio Helvetica, qui signifie simplement « Confédération helvétique ». La Suisse est donc une confédération. C'était une confédération depuis sa création en 1291 sous le nom de Confédération de l'Ancienne Suisse, qui a été initialement fondée comme une alliance des communautés de la vallée des Alpes centrales. Elle n'est devenue une fédération qu'en 1848, mais elle continue d'utiliser le mot « Confédération » pour des raisons liées à la culture historique et aux coutumes. La confédération a facilité la gestion des intérêts communs, tels que la liberté de la domination extérieure, en particulier de l'Empire des Habsbourg, le développement d'institutions républicaines dans une Europe dominée par les monarchies et la promotion du libre-échange. De plus, il a assuré la paix entre les différentes entités culturelles présentes dans la région.

Après la guerre du Sonderbund de 1847, lorsque certains cantons catholiques de Suisse ont tenté d'établir une union séparée (Sonderbund en allemand) contre la majorité protestante, un vote a eu lieu et la majorité des cantons a approuvé la nouvelle Constitution fédérale, qui a changé le système politique en un système de fédération. C'était le début de la Constitution fédérale suisse.

Un contrat établissant une confédération entre la Russie et la Biélorussie a été signé en 1999, La définition actuelle d'une confédération peut ne pas être applicable aux confédérations historiques, en particulier celles qui sont antérieures au XXe siècle. Il est également possible que les confédérations historiques soient proclamées comme une fédération mais qu'elles soient en fait confédérales (ou vice versa), et elles peuvent ne pas présenter de caractéristiques que les politologues du XXIe siècle pourraient considérer comme des caractéristiques d'une confédération.

Le fait qu'ils se présentent comme une « confédération » est la raison pour laquelle certains d'entre eux présentent plus de traits d'une union personnelle que d'autres :

une union personnelle confédérée.

b Confédération de facto .

{Fin du chapitre 1}

Chapitre 2 : Fédéralisme

Le fédéralisme est un style de gouvernement combiné et composé qui combine un gouvernement général (le gouvernement central ou « fédéral ») avec des gouvernements régionaux (gouvernements provinciaux, étatiques, cantonaux, territoriaux ou autres sous-unités) dans un seul système politique, partageant les pouvoirs entre les deux. Ce type de gouvernement est également connu sous le nom de mode de gouvernement composé. À l'époque moderne, le concept de fédéralisme a été mis en œuvre pour la première fois dans les unions d'États à l'époque de l'ancienne Confédération suisse.

La voie de l'intégration ou de la séparation régionale

Le mot latin foedus, qui peut être traduit par « traité, contrat ou alliance », est à l'origine de l'expression « fédéralisme » et du terme « confédéralisme ». Jusqu'à la fin du XVIIIe siècle, la compréhension populaire du terme « ligue » était qu'il faisait référence à une simple connexion intergouvernementale entre des États souverains fondée sur un traité. Par conséquent, au début, il s'agissait de termes interchangeables. C'est en ce sens que James Madison avait fait référence à la nouvelle Constitution des États-Unis comme « ni une Constitution nationale ni une Constitution fédérale, mais une composition des deux » (c'est-à-dire comme ne constituant ni un seul grand État unitaire ni une ligue/confédération entre plusieurs petits États, mais plutôt un hybride des deux). C'est ce qu'a dit le Federalist n° 39.

Lorsqu'il est utilisé dans sa définition la plus étroite, le fédéralisme fait référence à la manière dont le corps politique interne d'un État est constitué. C'est le terme le plus couramment employé à l'époque moderne. Les politologues, quant à eux, l'utilisent dans un sens beaucoup plus large, le qualifiant plutôt de « concept multicouche ou pluraliste de la vie sociale et politique