Fédéralisme: Théorie, pratique et impact global de la gouvernance décentralisée

Par Fouad Sabry

Explorez le « fédéralisme », un concept clé des sciences politiques qui façonne la gouvernance dans le monde entier. Ce livre propose une analyse approfondie des systèmes fédéraux, de leur évolution et de leur impact sur l'équilibre des pouvoirs entre les nations. Que vous soyez étudiant, universitaire ou passionné de politique, ce guide complet approfondira votre compréhension du rôle du fédéralisme dans la gouvernance historique et contemporaine.

Chapitres Aperçus

1 : Fédéralisme : comprendre les principes fondamentaux du fédéralisme et son rôle dans la théorie politique.

2 : Dixième amendement : découvrir comment le dixième amendement définit les pouvoirs fédéraux et étatiques des États-Unis.

3 : Fédéraliste : explorer la pensée fédéraliste et son influence sur les systèmes fédéraux modernes.

4 : Fédération : découvrir les fédérations et l'équilibre des pouvoirs entre les autorités centrales et régionales.

5 : État unitaire : comparer le fédéralisme aux systèmes unitaires et à la gouvernance centralisée.

6 : Confédération : examiner les confédérations et leur place dans l'évolution du fédéralisme.

7 : Gouvernement des États : comprendre les fonctions des gouvernements des États au sein des systèmes fédéraux.

8 : Unitarisme politique : Analysez les effets de la gouvernance centralisée sur les structures fédérales.

9 : Gouvernement central : Explorez le rôle des gouvernements centraux dans les systèmes fédéraux.

10 : Fédéralisme américain : Obtenez un aperçu de l’application et des défis du fédéralisme aux États-Unis.

11 : Politique belge : Examinez la structure fédérale de la Belgique et sa dynamique politique.

12 : Débat constitutionnel canadien : Comprenez les débats constitutionnels du Canada et leur impact sur le fédéralisme.

13 : État régional : Apprenez-en plus sur les États régionaux et leurs interactions avec les autorités centrales.

14 : Fédéralisme asymétrique : Découvrez comment l’autonomie variable façonne la gouvernance dans le fédéralisme asymétrique.

15 : Fédéralisme dual : Comprenez le fédéralisme dual et la manière dont les gouvernements distincts fonctionnent de manière indépendante.

16 : Confédération grenadine : Étudiez la Confédération grenadine en tant que système fédéral historique.

17 : Province : Explorez le rôle et les pouvoirs des provinces dans les systèmes fédéraux.

18 : Le fédéralisme britannique : examinez l'évolution du fédéralisme au Royaume-Uni et son impact politique.

19 : Le fédéralisme mondial : envisagez le fédéralisme mondial comme une solution aux défis de la gouvernance mondiale.

20 : Pays par systèmes fédéraux : obtenez une vue comparative des nations dotées de structures fédérales.

21 : Confédération britannique : explorez les propositions de création d'une confédération au sein du Royaume-Uni.

« Le fédéralisme » propose une analyse approfondie de la répartition du pouvoir dans divers systèmes de gouvernance. Ce livre offre un aperçu détaillé du fonctionnement du fédéralisme, de ses avantages et de ses défis. Des États-Unis à la Belgique, il couvre les principales structures fédérales à l'échelle mondiale, offrant des informations précieuses à toute personne intéressée par les mécanismes du gouvernement et de l'organisation politique.

• Langue: Français
• Éditeur: Un Milliard De Personnes Informées [French]
• Date de sortie: 17 oct. 2024

Aperçu du livre

Chapitre 1 : Fédéralisme

Le fédéralisme est un style de gouvernement combiné et composé qui combine un gouvernement général (le gouvernement central ou « fédéral ») avec des gouvernements régionaux (gouvernements provinciaux, étatiques, cantonaux, territoriaux ou autres sous-unités) dans un seul système politique, partageant les pouvoirs entre les deux. Ce type de gouvernement est également connu sous le nom de mode de gouvernement composé. À l'époque moderne, le concept de fédéralisme a été mis en œuvre pour la première fois dans les unions d'États à l'époque de l'ancienne Confédération suisse.

La voie de l'intégration ou de la séparation régionale

Le mot latin foedus, qui peut être traduit par « traité, contrat ou alliance », est à l'origine de l'expression « fédéralisme » et du terme « confédéralisme ». Jusqu'à la fin du XVIIIe siècle, la compréhension populaire du terme « ligue » était qu'il faisait référence à une simple connexion intergouvernementale entre des États souverains fondée sur un traité. Par conséquent, au début, il s'agissait de termes interchangeables. C'est en ce sens que James Madison avait fait référence à la nouvelle Constitution des États-Unis comme « ni une Constitution nationale ni une Constitution fédérale, mais une composition des deux » (c'est-à-dire comme ne constituant ni un seul grand État unitaire ni une ligue/confédération entre plusieurs petits États, mais plutôt un hybride des deux). C'est ce qu'a dit le Federalist n° 39.

Lorsqu'il est utilisé dans sa définition la plus étroite, le fédéralisme fait référence à la manière dont le corps politique interne d'un État est constitué. C'est le terme le plus couramment employé à l'époque moderne. Les politologues, quant à eux, l'utilisent dans un sens beaucoup plus large, le qualifiant plutôt de « concept multicouche ou pluraliste de la vie sociale et politique ».

L'expression « fédéralisme moderne » fait référence à un système politique fondé sur des principes et des institutions démocratiques, et dans lequel le pouvoir de gouverner est réparti entre le gouvernement national et les autorités des provinces et des États. Selon les circonstances, le terme « fédéraliste » peut être utilisé pour décrire une variété de croyances politiques dans le monde entier. Compte tenu du fait que le terme « fédéralisation » peut également être utilisé pour désigner divers processus politiques, son application dépend également des circonstances.

La fédéralisation peut être décomposée en deux catégories principales, selon la philosophie politique :

Le terme « intégratif » fait référence à divers processus, y compris l'incorporation de sujets politiques non fédérés par la formation d'une nouvelle fédération, l'incorporation de sujets non fédérés dans une fédération existante ou la transition d'une confédération en une fédération.

La transformation d'un État unitaire en une fédération a été qualifiée de dévolutive.

Selon Daniel Ziblatt, il existe quatre théories théoriques contradictoires pour le développement des systèmes fédéraux, que l'on peut trouver dans la littérature académique :

Selon les théories idéologiques, la probabilité que le fédéralisme soit adopté dans une société est accrue lorsqu'il y a un engagement idéologique plus large envers les idéaux décentralistes.

Selon les théories historico-culturelles, qui affirment que les institutions fédérales sont plus susceptibles d'être adoptées dans les pays dont les populations sont culturellement ou ethniquement divisées,.

Les théories du « contrat social », qui affirment que le fédéralisme est à l'origine un accord entre un centre et une périphérie, où le centre n'est pas assez puissant pour gouverner la périphérie et la périphérie n'est pas assez puissante pour faire sécession du centre, sont parfois appelées théories du « contrat social ».

Le fédéralisme est susceptible de se former lorsque les sous-unités d'une fédération potentielle disposent déjà d'infrastructures très développées (par exemple, elles sont déjà des États modernisés sur les plans constitutionnel, parlementaire et administratif), selon les théories du « pouvoir infrastructurel ». Certaines théories suggèrent que le fédéralisme est susceptible d'évoluer lorsque certains scénarios se présentent.

De nombreux pays ont adopté des systèmes fédéraux de gouvernance, qui incluent divers degrés de pouvoir central et régional sur leurs régions respectives. Le gouvernement fédéral de ces pays peut être divisé en deux types de fédérations : multirégionale, qui comprend de trois à des dizaines de gouvernements régionaux, et minimaliste, qui ne comprend que deux organisations sous-fédérales. Il est également possible de les classer en fonction du type de corps politique qu'ils ont, comme les systèmes fédéraux émiratis, provinciaux, républicains ou étatiques. Les pays fédérés peuvent également être étudiés en les classant en ceux dont le territoire complet est fédéré, par opposition à ceux dont la partie fédérale du pays ne consiste qu'en une section de leur territoire. C'est encore une autre méthode d'étude des pays fédérés. Bien qu'il y ait des systèmes fédéraux qui soient des systèmes nationaux, il y en a aussi qui sont supranationaux, comme l'Union européenne.

Il y a deux extrêmes du fédéralisme que l'on peut distinguer en général : à un extrême, l'État fédéral fort est presque entièrement unitaire, avec peu de pouvoirs réservés aux gouvernements locaux ; À l'autre extrême, le gouvernement national n'a peut-être d'État fédéral que le nom, mais en réalité, il s'agit d'une confédération par opposition à un État fédéral. Dans certains pays, comme la Belgique ou la Bosnie-Herzégovine, le fédéralisme peut être mis en œuvre avec aussi peu que deux ou trois différences internes entre ses électeurs.

Les gouvernements d'un certain nombre de pays, dont l'Argentine, l'Australie, le Brésil, l'Inde et le Mexique, sont également structurés selon des idées fédéralistes parmi d'autres pays.

Il est communément admis que le fédéralisme au Canada est synonyme d'opposition aux mouvements souverainistes, le plus souvent séparatistes québécois. En tant que réseau international d'échange de pratiques exemplaires entre les pays fédéraux et les pays fédéralistes, le Forum des fédérations a été créé par le gouvernement du Canada en 1999. Les gouvernements de l'Australie, du Brésil, de l'Éthiopie, de l'Allemagne, de l'Inde, du Mexique, du Nigéria, du Pakistan et de la Suisse font partie des autres pays partenaires du Forum des fédérations, dont le siège social est situé à Ottawa.

Sur le continent européen, le terme « fédéraliste » est parfois utilisé pour désigner des individus qui plaident en faveur d'un gouvernement fédéral centralisé qui répartirait l'autorité aux niveaux régional, national et supranational. Dans le cadre de l'Union européenne, l'Union des fédéralistes européens se fait l'avocat de ce progrès, qui aboutira finalement à la formation des États-Unis