Chambre basse: Comprendre le pouvoir législatif et son impact sur la gouvernance

Par Fouad Sabry

Découvrez le monde complexe de la dynamique législative avec « Lower House », un ajout essentiel à la série « Political Science ». Ce livre explore le rôle crucial des chambres législatives inférieures dans le façonnement de la démocratie. Il offre aux étudiants, aux professionnels et aux passionnés de politique des informations sur la manière dont ces chambres influencent la politique, la représentation et le processus démocratique.

1 : Chambre basse : découvrez l'évolution historique et les fonctions des chambres législatives inférieures et leur impact contemporain.

2 : Sejm : explorez le Sejm polonais et son rôle unique dans la politique de l'Europe de l'Est.

3 : Système de Westminster : examinez le fonctionnement des chambres basses au sein de l'influente démocratie parlementaire de Westminster.

4 : Législature : comprenez la structure et l'importance des chambres basse et haute dans divers systèmes.

5 : Législature d'État (États-Unis) : explorez le fonctionnement des législatures d'État américaines et leur relation avec le système fédéral.

6 : Député : découvrez les responsabilités et l'influence des députés à la chambre basse.

7 : Bicaméralisme : Analysez la manière dont les chambres basses interagissent avec les chambres hautes dans les systèmes bicaméraux.

8 : Monocaméralisme : Comparez les systèmes monocaméraux dans lesquels une seule chambre gère toutes les fonctions législatives.

9 : Congrès des Philippines : Étudiez le Congrès philippin en vous concentrant sur l'influence de la Chambre des représentants.

10 : Chambre haute : Comprenez comment les chambres hautes complètent ou contrastent avec les chambres basses en matière de gouvernance.

11 : Tricaméralisme : Explorez le concept rare de tricaméralisme et ses implications pour l'efficacité législative.

12 : Président (politique) : Découvrez le rôle essentiel du président dans le leadership et les processus législatifs au sein de la chambre basse.

13 : Assemblée générale du Colorado : Étudiez comment la chambre basse du Colorado contribue aux processus législatifs de l'État.

14 : Assemblée générale du Connecticut : Examinez les aspects uniques de la chambre basse du Connecticut et de ses pratiques législatives.

15 : Congrès de la République dominicaine : Obtenez un aperçu du Congrès de la République dominicaine et du rôle de sa chambre basse.

16 : Dissolution du Parlement : comprendre le processus et les effets de la dissolution d'une chambre basse sur la continuité législative.

17 : Chambre des délégués du Maryland : approfondir les rôles et le fonctionnement législatifs de la Chambre du Maryland.

18 : Chambre législative : élargir votre compréhension des chambres législatives dans les systèmes monocaméraux et bicaméraux.

19 : Législature de Virginie-Occidentale : explorer le fonctionnement de la législature de Virginie-Occidentale et l'influence de sa chambre basse.

20 : Gouvernement des Philippines : étudier le gouvernement philippin et le rôle de la chambre basse dans la gouvernance nationale.

21 : Chambre des représentants : conclure en examinant la Chambre des représentants, son contexte historique et les défis futurs.

• Langue: Français
• Éditeur: Un Milliard De Personnes Informées [French]
• Date de sortie: 22 sept. 2024

Aperçu du livre

Chapitre 1 : Chambre basse

Au sein d'une législature composée de deux chambres, la chambre basse est l'une des deux chambres. L'autre chambre est connue sous le nom de chambre haute. Dans de nombreuses législatures à travers le monde, la chambre basse en est venue à détenir plus de pouvoir ou à exercer une influence politique substantielle, malgré le fait qu'elle soit officiellement considérée comme étant « inférieure » à la chambre haute. D'une manière générale, la chambre basse est la plus grande des deux chambres, ce qui indique que ses membres contiennent un plus grand nombre d'individus.

Comparées à la chambre haute, les chambres basses présentent généralement des caractéristiques spécifiques (mais ces qualités peuvent différer selon la juridiction).

Pouvoirs

Un système parlementaire se caractérise par la chambre basse ; possède un pouvoir beaucoup plus important à l'époque moderne, généralement sur la base de contraintes contre la chambre haute.

Est en mesure d'exercer un certain degré d'autorité sur la Chambre haute.

Au début de la session parlementaire, les députés ont la possibilité de voter sur une motion de censure contre le gouvernement, ainsi que de voter pour ou contre tout candidat proposé pour le poste de chef du gouvernement.

Il y a quelques exceptions notables, comme l'Australie, où le Sénat possède un pouvoir important comparable à celui de la Chambre des représentants, ainsi que l'Italie et la Roumanie, où le Sénat possède exactement les mêmes pouvoirs que la Chambre des députés.

Un système présidentiel est caractérisé par la chambre basse :

Bien que discutable dans une moindre mesure, la chambre basse possède également des pouvoirs exclusifs dans certains domaines.

possède le pouvoir exclusif de destituer le pouvoir exécutif, ce qui est suivi par le procès de la destitution par la chambre haute.

Les lois relatives aux crédits et aux crédits sont généralement adoptées.

Situation difficile de la chambre basse

Élu de façon permanente par élection directe, tandis que la chambre haute peut être élue par élection indirecte, élection directe ou absence d'élection.

Les membres de cette Chambre peuvent être élus au moyen d'un mécanisme de vote distinct de celui de la Chambre haute.

Comparativement à la Chambre haute, la majorité des divisions administratives ayant une population nettement plus importante ont une meilleure représentation ; La représentation est souvent proportionnelle à la population.

Un plus grand nombre de fois élus.

Élu complètement en une seule fois, sans qu'il soit nécessaire d'échelonner les termes.

Peut être dissous par le pouvoir exécutif dans un système comme le système parlementaire.

Plus de membres.

Exerce un contrôle complet ou initial sur les lois régissant le budget, les crédits et la politique monétaire.

L'éligibilité des candidats est inférieure à celle de la chambre haute.

Dans la plupart des cas, le gouvernement actuellement au pouvoir est tenu de présenter son budget à la chambre basse, qui est ensuite chargée d'approuver le budget. D'une manière générale, la chambre basse est celle qui est chargée de rédiger les projets de loi de recettes, également appelés projets de loi de crédits. Aux États-Unis, la Chambre des délégués de Virginie-Occidentale est une exception importante à cette règle car elle permet aux projets de loi sur les recettes de provenir simultanément de l'une ou l'autre chambre de la législature.

Un certain nombre de chambres basses ont des noms identiques à ceux-ci :

Chambre des députés

Chambre des représentants

Chambre d'assemblée

Chambre des représentants

Chambre des communes

Maison du Peuple, souvent connue sous le nom de Lok Sabha

Chambre des délégués

Assemblée législative

Assemblée nationale

{Fin du chapitre 1}

Chapitre 2 : Sejm

La Diète (en anglais : /seɪm/ Seym, en polonais : [sɛjm] ( écouter)), La Diète de la République de Pologne, également appelée Sejm Rzeczypospolitej Polskiej en polonais, est le nom officiel du gouvernement, est la chambre basse du parlement polonais, qui est une législature bicamérale.

Depuis la transition politique qui a eu lieu en 1989, la Diète est l'organe suprême de gouvernement de la Troisième République polonaise.

De plus, la chambre haute du parlement est incluse, le Sénat, Zgromadzenie Narodowe, qui se traduit par « Assemblée nationale » en polonais, est le nom de la législature nationale qu'elle constitue.

La Diète est composée de 460 députés (singulier deputowany ou poseł – « envoyé ») élus tous les quatre ans au suffrage universel.

La Diète est présidée par un orateur appelé le « Maréchal de la Diète » (Marszałek Sejmu).

Le nom « Diète » était utilisé pour désigner l'ensemble du parlement bicaméral qui existait dans le Royaume de Pologne. Ce parlement était composé du président de la Chambre des représentants (en polonais : Izba Poselska), du Sénat et du roi. Il s'agissait donc d'un parlement composé de trois États. Les articles Henriciens de 1573 renforcèrent la juridiction de l'assemblée, établissant ainsi la Pologne comme une monarchie constitutionnelle avec un système électoral de gouvernement. En Pologne, le terme « Diète » n'a été utilisé pour désigner la chambre basse du Parlement que depuis la Seconde République polonaise (1918-1939).

La première Diète à Łęczyca.

La documentation de la législation.

A.D.

1180

Le terme « sejm », qui provient de l'ancienne langue proto-léchitique et signifie « rassemblement » ou « réunion », remonte aux conciles du roi, également connus sous le nom de wiece, qui ont acquis une certaine autorité pendant la période de la partition de la Pologne (1146-1295).

La Diète de 1180 à Łęczyca (connue sous le nom de « Premier parlement polonais ») a été la plus notable, en ce sens qu'elle a promulgué des lois qui imposaient des restrictions à l'autorité du monarque.

La séquestration arbitraire des approvisionnements en milieu rural et l'acquisition de terres épiscopales à la suite du décès d'un évêque étaient toutes deux interdites par cet accord.

Ce n'est qu'à la demande du roi que ces premières Diètes ont eu lieu.

Après la Diète de 1493 à Piotrków, il s'est transformé en un organe qui se réunissait périodiquement, selon lequel des élections avaient lieu de manière détournée tous les deux ans.

En plus de cela, le système bicaméral a été développé ; À l'époque, la Diète était composée de deux chambres : le Sénat, composé de 81 évêques et autres dignitaires ; en plus de la Chambre des députés, composée de 54 émissaires qui ont été choisis par des sejmik locaux plus petits, qui sont l'équivalent d'assemblées de nobles terriens, dans chacune des provinces qui composent le Royaume.

À cette époque, la noblesse polonaise, un pourcentage qui représentait environ dix pour cent de la population totale de l'État (à l'époque, le pourcentage le plus élevé d'Europe), acquérait une influence très importante, en outre, avec la création finale de la Liberté dorée et de son, La Diète a connu une augmentation significative de ses pouvoirs.

En 1791, c'est au château royal de Varsovie que se déroule la « Grande Diète » ou Diète de quatre ans, qui se déroule de 1788 à 1792, et que le Sénat adopte la Constitution le 3 mai.

Au fil du temps, les envoyés de la chambre basse augmentèrent à la fois en nombre et en autorité, car ils exerçaient des pressions sur le roi pour qu'il leur accorde des droits supplémentaires. La Diète est finalement devenue encore plus active dans le soutien des aspirations des classes favorisées lorsque le roi a ordonné que l'aristocratie terrienne et leurs domaines (paysans) soient recrutés pour le service militaire. Ce fut le début de l'implication de la Diète dans le mouvement sécessionniste.

À la suite de l'union de Lublin, qui a eu lieu en 1569, le Royaume de Pologne et le Grand-Duché de Lituanie ont été fusionnés en une seule entité connue sous le nom de Commonwealth polono-lituanien. En conséquence, la Diète a été augmentée de nouveaux envoyés qui étaient des membres de l'aristocratie lituanienne. Le Commonwealth s'est assuré que l'état des circonstances autour du système des trois états restait le même. La Diète, le Sénat et le roi formaient les états et l'organe suprême délibérant de l'État. Bien que le Sénat ait établi sa prééminence sur la Diète au cours des premières décennies du XVIe siècle, la Diète a commencé à se développer pour devenir un organe représentatif très puissant de la szlachta (également connue sous le nom de « noblesse moyenne ») à partir du milieu des années 1500. Ses chambres étaient chargées de prendre les décisions finales concernant les sujets relatifs au droit, à la fiscalité, au budget et au Trésor (y compris le financement de l'armée), à la politique étrangère et à la confirmation de la noblesse.

Pendant la Confédération de Varsovie de 1573, les nobles de la Diète ont légalement sanctionné et garanti la tolérance religieuse sur le territoire du Commonwealth. Cela a fourni un refuge sûr pour les personnes qui échappaient à la guerre continue de la Réforme et de la Contre-Réforme en Europe.

Il n'était pas nécessaire d'avoir l'unanimité pour voter jusqu'à la fin du XVIe siècle, et le vote à la majorité était le mode de scrutin le plus utilisé. Le principe de l'unanimité a été réintroduit plus tard, avec l'établissement du droit de la noblesse de liberum veto (qui se traduit littéralement par « veto libre » en latin). Cela s'est produit à la suite de la croissance des magnats polonais et de leur importance croissante. En outre, dans le cas où les envoyés n'auraient pas été en mesure de parvenir à une résolution unanime dans le délai imparti d'une seule session, qui est limitée à six semaines, les délibérations ont été jugées nulles et non avenues, et toutes les actions antérieures adoptées par cette Diète ont été révoquées. À partir du milieu du XVIIe siècle, toute objection à une résolution proposée par la Diète, qu'elle soit faite par un envoyé ou un sénateur, entraînait automatiquement le rejet d'autres résolutions acceptées dans le passé. Cela s'explique par le fait que toutes les résolutions approuvées au cours d'une session particulière de la Diète ont été regroupées en une seule résolution. Cette résolution a ensuite été publiée en tant qu'« acte constitutif » annuel de la Diète, comme l'acte « Anno Domini 1667 », entre autres exemples. Au XVIe siècle, aucun individu ou petit groupe n'a eu le courage d'entraver les procédures. Cependant, à partir de la seconde partie du XVIIe siècle, le liberum veto a été utilisé pour paralyser virtuellement la Diète, ce qui a poussé le Commonwealth au bord de