L' INSTITUTION EVENTREE: De la socialisation à l'individuation

Par Marcelo Otero, Audrey-Anne Dumais Michaud et Romain Paumier

Qu’est-ce qu’une institution aujourd’hui ? Les conceptions théoriques de l’institution sont aussi variées que les représentations mobilisées par les intervenants sociaux dans le feu de l’action. Le mur fermé est allié à la rue ouverte, la coercition à l’autonomie, l’encadrement à l’accompagnement, le tribunal au thérapeutique, l’hôpital à l’art, le médicament à la toxicomanie, la responsabilisation à la liberté. L’institution actuelle semble éventrée de sa substance normative qui se redistribue inégalement sur une série d’instances et de dispositifs intermédiaires qui intègrent autant des fonctions classiques (éduquer, contrôler, soigner, punir, etc.) que des stratégies novatrices (accompagner, autonomiser, responsabiliser, réduire les méfaits, etc.). Toutefois, ces nouvelles instances et dispositifs ne dessinent-ils pas les contours communs d’une individualité sociale qu’on veut soutenir et promouvoir ? Dans le présent ouvrage, théoriciens et intervenants du domaine social tentent de mettre en lumière, de comprendre et de problématiser le « nouvel esprit » de l’institution.

• Langue: Français
• Éditeur: Presses de l'Université du Québec
• Date de sortie: 15 nov. 2017
• ISBN: 9782760548398

Marcelo Otero

Marcelo Otero est professeur titulaire au Département de sociologie de l’Université du Québec à Montréal (UQAM), chercheur au Centre de recherche de Montréal sur les inégalités sociales, les discriminations et les pratiques alternatives de citoyenneté (CREMIS), au groupe sur le médicament comme objet social (MÉOS) et à l’Institut Santé et Société (ISS). Ses recherches portent sur les nouveaux problèmes de santé mentale et les problèmes sociaux complexes.

Aperçu du livre

Marcelo Otero, Audrey-Anne Dumais Michaud et Romain Paumier

La notion d’institution a été l’un des objets de réflexion privilégiés de la sociologie depuis la naissance même de la discipline, mais les dispositifs concrets qui étaient censés l’incarner se sont distribués sur des registres ontologiques très disparates (État, école, hôpital, police, famille, règles de conduite, etc.) et ont reconduit des fonctions fort hétérogènes (éducation, protection, contrôle, répression, etc.). En outre, les représentations collectives, socioprofessionnelles ou scientifiques de l’institution se sont inspirées de près ou de loin des cadres théoriques les plus variés (fonctionnalismes, interactionnismes, marxismes et néo-marxismes, constructivismes, individualismes méthodologiques, ethnométhodologies, etc.) pour tenter d’objectiver, de capter ou d’analyser ce qu’elle peut bien signifier, recouvrir ou incarner. Entre querelles d’école, délimitation des registres empiriques et dilemmes éthiques autour des effets complexes des fonctions des institutions, de nouvelles interrogations sont soulevées dans un contexte que l’on désigne par des étiquettes qui donnent la sensation d’avoir laissé en arrière certaines manières d’intervenir, d’institutionnaliser, voire de socialiser (post-institutionnalisation, post-disciplinaire, post-réduction des méfaits, post-intégration, etc.).

Les multiples débats portant sur ce que la notion d’institution est censée recouvrir (ou sur ce à quoi elle renvoie) en termes conceptuels et empiriques sont inéluctablement traversés par l’action de toute sorte d’intervenants (travailleurs sociaux, intervenants communautaires, cliniciens psychosociaux, psychologues, psychoéducateurs, etc.) qui évoluent dans le cadre des dispositifs concrets (organisations, établissements, programmes, ressources, stratégies, etc.) qui touchent les populations les plus variées (clientèles spécifiques, population générale, usagers, bénéficiaires, etc.) poursuivant des objectifs très diversifiés (accompagnement, éducation, répression, capacitation, traitement, protection, etc.). Entre les efforts théoriques de définition accomplis depuis les tours d’ivoire universitaires et les interventions déployées sur le terrain dans le feu de l’action, il y a autant de résonances que de dissonances, de fossés que de ponts, d’incompréhensions radicales que de dialogues féconds. Dans le contexte de ce dialogue imparfait, parcellaire et dynamique qui est constamment relancé par la force même des défis, dynamiques et problèmes sociaux, les théoriciens se représentent les pratiques des intervenants autant que les intervenants mobilisent une sociologie implicite de l’institution.

Sociologues de l’institution et travailleurs du social au sens large (travail social, interventions communautaires, clinique psychosociale, etc.) sont interpellés par de nombreuses interrogations autour de cette notion dont les registres ontologiques et normatifs se déplacent avec une fluidité étonnante entre les pôles extrêmes qui vont du combat humaniste et politique contre les inégalités sociales à la répression technique et systématique de la déviance. Dans cet ouvrage, il est moins question de chercher à trouver des consensus surplombants sur les contours de la notion d’institution, à statuer sur sa vitalité (déclin, crise, épuisement, inadéquation, etc.) ou encore à trancher les dilemmes éthiques dans lesquels elle s’inscrit aujourd’hui, que de mettre en lumière les nouvelles interrogations que la notion d’institution soulève chez les uns et chez les autres. En effet, il nous semble stimulant et fécond de demander à des professeurs, chercheurs et intervenants qui œuvrent dans des domaines empiriques différents (itinérance, vulnérabilité sociale, dépendances, problèmes de santé mentale, éducation spécialisée, criminalité, immigration, handicaps, justice, etc.) de procéder au double exercice de décrire leurs pratiques concrètes (théoriques et empiriques) et d’y réfléchir dans le but de mettre en exergue les nouveaux défis, retournements et questionnements qui se posent aujourd’hui en ce qui concerne les contours, fonctions et objectifs de l’institution.

Le contexte sociétal actuel qui sert de toile de fond aux interventions dans les domaines les plus divers nous parle moins d’une institution désenfermée, déclinante, en crise, voire impuissante (Dubet, 2002), que d’une institution redistribuée sans complexes sur des dispositifs et interfaces hétéroclites ou hybrides. Les cloisons disciplinaires et fonctionnelles sont de plus en plus poreuses et souples sans s’être pour autant évanouies (justice thérapeutique, capacitation coercitive, travail social sur soi, psychanalyse de l’ordre, police communautaire, etc.), le fétichisme de l’établissement (murs, organisations, organigrammes, bureaucraties, etc.), loin d’avoir disparu, est à son tour dosé en fonction de problématiques particulières (va-et-vient entre la rue et l’établissement, la ressource structurée et le programme ouvert, etc.) et les gestes posés se distribuent le long de continuums en tout temps réversibles (moments coercitifs, d’écoute, d’accompagnement, d’encadrement, de laisser-aller, etc.) (Dorvil, 1988; Dorvil et Mayer, 2001).

Si on faisait appel à une image saisissante, on pourrait dire que l’institution actuelle semble «éventrée» de sa «substance normative», se déclinant de plus en plus sur une série de figures intermédiaires qui mobilisent sans complexes le classicisme (réguler, éduquer, contrôler, dresser, punir, etc.) et l’innovation (accompagner, déléguer des pouvoirs, autonomiser, responsabiliser, réduire les méfaits, etc.). Ces nouvelles figures intermédiaires correspondent davantage aux dynamiques des problèmes sociaux contemporains que l’on dit également complexes, multidimensionnels, multifactoriels, voire polymorbides. On pourrait parler d’hybridation pour illustrer les agencements et l’interpénétration à géométrie variable entre des dispositifs judiciaires, médicaux, éducatifs, pénaux et sociaux. On pourrait aussi parler de redistribution pour signaler les déplacements et les réassignations des fonctions éducatives, soignantes, socialisantes, régulatrices, par exemple de la famille aux centres de la petite enfance, de la prison à la criminologie, la psychiatrie et la psychoéducation, du refuge aux ressources communautaires, de l’hôpital à la pharmaceuticalisation ambulatoire, etc. Plus dramatiquement, on pourrait parler d’implosion des lieux centraux symboliques ou physiques de synthèse des fonctions névralgiques d’éducation, de redressement, de socialisation, voire d’identification (Gauchet, 1998; Touraine, 2013).

En matière de sociologie des institutions, il nous semble pertinent de rappeler de manière très schématique la célèbre distinction que René Lourau (1969, 1970) a faite entre institué, instituant et institutionnalisation. L’institué est, pour ainsi dire, la normativité qui caractérise l’ordre qui est déjà en place dans le cadre des interactions d’un groupe, d’un collectif, d’une organisation ou d’une société. L’instituant, quant à lui, est la mise en question de l’institué par des moyens divers (contestations, résistances, nouvelles demandes, etc.). L’institutionnalisation est, enfin, le processus de récupération, d’incorporation, d’intégration, voire de normalisation de l’instituant qui devient à plusieurs égards le nouveau cadre de l’expérience, voire la nouvelle norme. Aujourd’hui, on s’aperçoit que ces trois «moments sociologiques» s’appuient de plus en plus sur des paramètres flexibles, fluides et mobiles, car le social auquel ils ont affaire semble épouser les mêmes caractéristiques (Otero et Roy, 2012).

Cette résonance essentielle et constitutive entre la chair du social et la forme de l’institution ne devrait pourtant pas nous étonner. En effet, comment concevoir le «singulier» individuel sans une référence au «commun» social (Martuccelli, 2010)? La question qui nous intéresse davantage est plutôt celle-ci: de quoi est-il fait, ce socle social «commun» duquel dérivent les nouvelles déclinaisons singularisantes de l’institution? L’institution semble aujourd’hui en effet éventrée de ses «fonctions d’institutionnalisation» qui se redistribuent à géométrie variable et s’articulent sur des équipements, des organisations, des stratégies, des programmes, des règlements, des tactiques et des pratiques très hétéroclites. Parfois, l’instituant vient renforcer sans complexes l’institué et, inversement, l’institué se découvre des caractéristiques étonnamment innovantes face à l’impuissance éventuelle de l’instituant pour institutionnaliser. Le mur fermé semble allié à la rue ouverte, la coercition à l’autonomie, l’encadrement à l’accompagnement, le tribunal à la thérapeutique, la prison à la psychanalyse, l’hôpital à l’art, le médicament à la toxicomanie, la responsabilisation à la liberté, etc. Nouvelle donne normative? Impuissance heuristique de la notion classique d’institution et de ses formes matérielles? Transformation de la visée de socialisation en celle d’individuation lorsqu’il s’agit d’intervenir auprès d’autrui? Bref, quel est l’«esprit» de l’institution contemporaine (Descombes, 2004)?

Les quatre parties en lesquelles se divise cet ouvrage visent à donner des pistes de réponse à ces interrogations à la fois classiques et contemporaines. La première partie porte sur les brouillages de frontières, domaines et disciplines en matière de nouvelles stratégies d’intervention qui s’attaquent à des problèmes multidimensionnels ou des situations multiproblématiques. Les auteurs qui y sont regroupés ouvrent grand la porte à des questions fondamentales: existe-t-il des problèmes sociaux qui ne soient pas multidimensionnels lorsqu’on les regarde du point de vue de l’intervention? Les institutions ne sont-elles pas obligées d’agir de manière «non spécifique» même si «ce qui pose problème» semble investir au départ une dimension précise plutôt qu’une autre? Audrey-Anne Dumais Michaud analyse de quelle manière le droit (justice) et les soins (médecine et services sociaux) s’hybrident dans la mise en œuvre concrète de ce qu’on appelle la «justice thérapeutique» par ses recherches sur des dispositifs d’avant-garde tels que les tribunaux de santé mentale qui se sont développés dans les dernières décennies. La prise en charge des personnes souffrant de problèmes de santé mentale et étant accusées de certains délits est assumée par des tribunaux spéciaux dont les acteurs (juges, procureurs, travailleurs sociaux, psychiatres, psychologues, intervenants communautaires, etc.) investissent collectivement une interface complexe marquée par la santé mentale perturbée, la petite criminalité et la vulnérabilité sociale.

Guillaume Ouellet, Olivier Corbin-Charland et Daphné Morin analysent la complexité de la prise en charge en réseau des personnes ayant un handicap intellectuel et étant entrées en contact avec le système de justice pénale. Si, sur le plan théorique, il est question explicitement de décloisonnement, de collaboration, d’interdisciplinarité, de partenariat, de co-intervention, de coordination et de continuum de services, sur le plan pratique, les interventions débouchent sur un labyrinthe «chaotique» où les acteurs (intervenants et usagers) finissent par se perdre. Deux idéalités se font face, la complexité du réseau d’intervention mobilisé offrant des possibilités multiples et la figure d’un usager volontaire, proactif, capable d’adaptation et d’internalisation. Le contexte de désinstitutionnalisation qui a été le terreau de l’intervention en réseau se prolonge par des actions multicentriques où la confusion et les nouvelles manières de faire ne sont pas encore dénouées.

Dans le cadre d’un autre retournement disciplinaire et institutionnel inattendu, Nicolas Sallée analyse les transformations des interventions auprès des jeunes délinquants en France. À partir d’une analyse socio-historique, l’auteur dégage la cristallisation progressive d’un nouveau modèle d’éducation «sous contrainte» des jeunes délinquants articulé sur l’injonction à la «responsabilisation» qui se légitime par une configuration hétérogène de savoirs (juridiques, pédagogiques, psychologiques, etc.) au sein de laquelle la psychanalyse post-lacanienne occupe une place centrale. Puisque cette version de la psychanalyse postule le bien-fondé inaltérable d’un certain état de l’ordre social en ce sens que l’intégration de «la Loi» – symbolique et universelle – y est de fait perçue comme la condition anthropologique du processus d’individuation, on peut parler de la consolidation d’une véritable psychanalyse de l’ordre.

Si les figures des individus souffrant de problèmes de santé mentale, ayant des handicaps mentaux ou des démêlés avec la justice appellent au déploiement de dispositifs complexes qui brouillent les frontières disciplinaires, lorsqu’il s’agit d’altérités en quelque sorte «faibles» ou encore «moins problématiques», d’autres types de brouillages sont à l’œuvre. À partir de ses travaux sur les trajectoires professionnelles des intervenants sociaux descendants de migrants et des enjeux qui découlent de la relation avec une clientèle également migrante, Sophie Hamisultane analyse l’institution de la place de l’étranger qui sollicite tour à tour les registres personnels et professionnels des individus. Des deux côtés de l’univers de l’intervention, le télescopage de métissages multiples et de redoublements de statut (individuel-collectif, personnel-professionnel, local-étranger, etc.) transforme certes, mais aussi relance les visages de l’altérité.

Mais, qu’en est-il de l’institution de «soi» de manière large? Quels processus et dynamiques peuvent être identifiés qui semblent de communs dénominateurs des individus ordinaires? Pour trouver des pistes de réponse à ces questions, Marie-Chantal Doucet analyse les différents modèles de «travail sur soi» chez des individus participant à des ateliers de développement personnel et spirituel, chez des thérapeutes de groupe en santé mentale et, enfin, chez des formateurs et des étudiants d’un programme universitaire portant sur les projets de vie. Tel que le montre l’auteure, le «travail sur soi» s’inscrit dans une tension normative où les styles de vie, plutôt singuliers, et les épreuves sociétales, plutôt communes, balisent et scandent les parcours des individus en même temps qu’ils configurent les subjectivités au gré d’un va-et-vient entre socialisation et individuation, entre intériorité et extériorité, entre réflexivité et action.

La deuxième partie se centre sur la nouvelle scène de l’intervention en matière de dépendances, qu’on peut caractériser schématiquement par le concept de «post-réduction de méfaits». En effet, la réduction des méfaits (philosophie et pratiques) est l’environnement consensuel, ou encore le seuil à partir duquel on développe des nouveautés en matière d’intervention concernant des problématiques qui lient le continuum «individus-dépendances-substances». Romain Paumier montre de quelle manière les pratiques professionnelles de «qualification» et de «hiérarchisation» des situations individuelles occupent une place centrale dans de nombreuses stratégies d’intervention actuelles auprès d’usagers de drogues par injection. Ces pratiques très peu «spécifiques» déterminent fortement les trajectoires diverses des individus à l’intérieur du réseau des dispositifs sollicités. À tel point que la «toxicomanie» semble perdue dans un ensemble de problèmes sociaux hétéroclites qui ouvrent des portes inédites pour travailler sur la «non-demande» et la «non-réponse» dans un contexte où la gestion des «temporalités» dans l’intervention devient un savoir crucial pour le succès de l’ensemble de la démarche, qui redéfinit constamment ses objectifs.

Marie Dos Santos met en lumière l’ambivalence statutaire des substances psychoactives, tantôt des drogues, tantôt des médicaments, en fonction des contextes d’utilisation et des cautions mises de l’avant (légales, médicales, récréatives, commerciales, etc.), qui les font chavirer d’un statut à l’autre, d’un univers à l’autre. À partir d’une recherche de terrain comparative (France, Suisse, Canada) effectuée dans des centres d’accompagnement d’usagers de drogues, l’auteure montre la diversité des contextes d’«usages hors protocole» des médicaments de substitution des opiacés, qui brouillent les frontières de plus en plus labiles entre monde des soins et monde de la drogue où les logiques marchandes, sanitaires, thérapeutiques et récréatives s’entrecroisent, se complètent, voire se substituent. Les régulations des comportements, qu’ils soient problématiques ou non, se redistribuent et s’appuient de plus en plus sur un continuum de relais formels, informels, publics, privés, légaux, illégaux, etc. qui dessinent une cartographie implicite des dispositifs à l’œuvre pour articuler deux mondes interpénétrés (drogue et soins).

Jonathan Glendening nous montre de manière concrète comment, dans une même institution, peuvent coexister et évoluer de manière complémentaire les dispositifs disciplinaires les plus traditionnels (panoptisme classique) et les programmes d’intervention les plus avant-gardistes et progressistes. L’analyse descriptive (dispositions architecturales, routines d’injection, réglementations internes, etc.) et discursive (fondements théoriques et philosophiques des interventions à l’œuvre) du centre d’injection supervisée Insite, situé à Vancouver, permet de comprendre la complexité de l’interface normative instituée entre conformité et déviance qui doit faire feu de tout bois de manière décomplexée pour remplir sa mission à la fois de réduction des méfaits, de sécurisation de l’espace public et de respect des droits des usagers.

Le statut des substances psychoactives a toujours été problématique et en ce sens a été débattu par des éthiciens, des sociologues, des médecins, des pharmacologues et des juristes en termes de diversité des contextes d’utilisation, d’ambivalences de logiques sanitaires, de nature des molécules impliquées, etc. Johanne Collin avance toutefois l’hypothèse qu’on ne serait plus à l’ère de la «médicalisation», mais à celle la «pharmaceuticalisation», qui nous amènerait à penser l’institutionnalisation du médicament sur de nouvelles bases. Le «médicament-drogue» au sens large du terme est à la fois une molécule chimique (fruste ou sophistiquée) qui est à l’origine des effets objectifs variés (effet thérapeutique, plaisir, hallucinations, amplification cognitive, augmentation du rendement, surexcitation, désinhibition, hypervigilance, etc.) et un vecteur (ou un soutien) de logiques sociétales novatrices telles que la biosocialisation et la molécularisation. Le «médicament-drogue» ou la «drogue-médicament» se libère aujourd’hui de la médecine en évoluant en fonction des injonctions complexes des sociétés libérales contemporaines (performance, cosmétique, confort, récréation, socialisation, etc.) et du nouveau rapport qui s’est noué entre corps physique et corps mental.

La troisième partie de cet ouvrage aborde les stratégies d’intervention dans des cas de vulnérabilité extrême, notamment, l’itinérance, les problèmes de santé mentale graves et la grande exclusion qui touche certaines catégories de jeunes. Tout comme les dispositifs d’injection supervisée se sont métamorphosés en redéfinissant leur rapport aux usagers, à l’environnement et aux injonctions sociales contemporaines, les dispositifs de prise en charge des personnes en situation d’itinérance transforment les figures classiques du refuge sans toutefois les abolir vers l’investissement des «milieux de vie intermédiaires» avec des «interfaces plus complexes». Les résultats de l’enquête ethnographique sur les femmes en situation d’itinérance menée par Marine Morin permet de mieux comprendre les registres intermédiaires qui s’entendent entre la vie dans la rue et la sortie de la rue. Dans une sorte de réduction des méfaits en matière d’intervention en itinérance, l’«abstentionnisme» de la vie à la rue est repensé de manière moins drastique et la sortie de la rue se redéploie dans une série de figures résidentielles de transition et de retournements, y compris des éventuelles «rechutes». La notion de «niche écologique» avancée par l’auteure permet de mieux penser ce continuum en rupture avec les «exigences fortes» de réinsertion sociale et ainsi de discuter à nouveaux frais la question des formes de protection et des problèmes de sécurité des femmes en situation d’itinérance.

Dans une optique semblable, Geneviève Desjardins réfléchit aux «saillies» de l’institution qui permettent aux femmes en situation d’itinérance de développer des formes d’action possibles et significatives en situation de précarité extrême. À partir des témoignages de femmes avec des trajectoires de vie éprouvantes, l’auteure cherche à appréhender la question de l’itinérance au féminin à la lumière, d’une part, de la notion d’épreuve, pour capter autant les expériences complexes de vulnérabilité que les défis à relever, et, d’autre part, de la notion de «supports sociaux» auxquels elles ont affaire, lesquels se révèlent variés et parfois étonnants. Julien Lévy et Benjamin Vial analysent les réactions publiques institutionnelles envers ceux qu’ils appellent les jeunes «Neets» et les «grands exclus», notamment dans les cas de «non-recours» aux ressources disponibles. Les auteurs mettent en discussion les conceptions de l’autonomie telles que comprises par les institutions et les raisons du non-recours mobilisées de la part des jeunes afin de montrer que, loin de s’agir de comportements irrationnels, ces dernières révèlent la recherche d’une forme d’autonomie alternative. En effet, les comportements «instituants» des jeunes «Neets» et des «grands exclus» dessinent une forme d’affirmation de soi basée sur l’analyse autrement rationnelle de l’offre des institutions à leur égard.

Si les pratiques d’intervention auprès des jeunes «Neets» et des «grands exclus» mettent à mal les programmes de réinsertion sociale traditionnels, les pratiques d’intervention auprès des personnes aux prises avec des symptômes psychotiques graves les interpellent de manière encore plus radicale. Élise Bourgeois Guérin et Alexandre L’Archevêque analysent un dispositif clinique communautaire qui évolue entre deux mondes normatifs fort différents, mais reliés par de multiples interfaces: celui, spécifique, marqué par l’expérience de la psychose, et celui des interactions quotidiennes avec le monde ordinaire. À mi-chemin entre le logement ordinaire et l’hébergement institutionnel, ce dispositif novateur incarne une forme d’«entre-deux» où les résidents aménagent de diverses façons leurs liens au social ordinaire, produisant autant des décalages que des accommodements inattendus. Les visées de réadaptation, réinsertion ou rétablissement psychosocial sont renégociées en permanence par l’interaction concrète entre deux mondes ouverts l’un sur l’autre qui incarnent des normativités et des attentes à la fois incompatibles et complémentaires. Ce dispositif montre de quelle manière l’expérience de la psychose peut être accueillie plutôt que refoulée, niée ou abandonnée sans avoir recours ni à la violence institutionnelle (enfermement) ni au désengagement collectif (abandon dans la rue).

Enfin, à travers l’analyse d’un certain nombre d’itinéraires sociologiques classiques par lesquels les conceptions théoriques de l’institution ont circulé en dessinant aussi bien des modèles minimaux, ouverts et extensifs (tout fait social est une institution) que des modèles massifs, fermés et populationnels (seuls certains établissements, appareils ou dispositifs doivent être désignés comme des institutions), Marcelo Otero, dans la quatrième partie, tente de proposer des alternatives à certaines impasses dans la réflexion institutionnelle. En s’appuyant sur certaines contributions théoriques de Goffman (couplage flou entre le rôle et l’action), Foucault (tension entre dispositif et institution) et Martuccelli (singularisme et individuation), l’auteur propose de repenser l’idée d’institution en recentrant la discussion sur les règles de l’individualité contemporaine et la transformation des processus de socialisation en processus d’individuation.

Les quatre parties de cet ouvrage dégagent des constats qui se recoupent à plusieurs égards autour des nouvelles figures de l’institutionnalisation contemporaine. Si les frontières, domaines et disciplines se brouillent et s’hybrident comme jamais auparavant, s’offrant comme le contexte approprié au déploiement de stratégies d’intervention également hybrides qui s’attaquent à leur tour à des problèmes multidimensionnels, on est loin d’assister à une quelconque anarchie, à une anomie, ou encore à une libération ou un tournant communautaire démocratisant. Plutôt qu’une explosion de nouvelles particularités, spécificités et singularités, on aperçoit l’accouchement d’un certain nombre de règles de l’individualité qui incarnent la dynamique centrale de l’institutionnalisation contemporaine, laquelle semble se présenter comme le nouvel «institué» après les transformations empiriques, intervenues sur au moins cinq décennies, de ce qu’on a appelé dans les années 1950 la désinstitutionnalisation.

La nouvelle scène des interventions en matière de dépendance n’accepte son impuissance fondamentale pour ce qui est d’en finir avec les toxicomanies (la fin de l’injonction à l’abstentionnisme) qu’en se concentrant sur la responsabilisation des individus face aux autres et face à eux-mêmes. Si l’on peut tenir pour acquis que l’on évolue dans un contexte où la «non-spécificité» (responsabilisation, travail sur soi, autonomisation, empowerment, etc.) est de plus en plus la cible des interventions «spécifiques», elle dessine en filigrane une nouvelle préoccupation transversale et liante qui mobilise des relais formels, informels, publics, privés, légaux, illégaux, dessinant une cartographie implicite de la nouvelle normativité.

Même face aux épreuves les plus brutales de la vulnérabilité extrême, la grande exclusion, la déliaison radicale ou la folie déroutante, les réponses classiques (intégration, institutionnalisation, réadaptation, etc.) cèdent devant des figures de compromis telles les «niches», «saillies», «milieux intermédiaires», «supports temporaires», «relais», «interfaces complexes», qui permettent de penser à nouveaux frais ce que certains ont appelé l’«action faible», l’«autonomie alternative», voire les logiques de la «non-réponse légitime» (Châtel et Soulet, 2003; Roy et Hurtubise, 2007). Bref, des pistes fécondes pour réfléchir moins à l’«institution sociale de l’esprit» (De Munck, 1999) et au «démantèlement des institutions intermédiaires» (Laurin, 1999) qu’au «nouvel esprit social de l’institution» (Descombes, 1996) qui se dessine autour des règles de l’individualité contemporaine (Otero, 2003).

BIBLIOGRAPHIE

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TOURAINE, A. (2013). La fin des sociétés, Paris, Seuil.

BROUILLAGE DES FRONTIÈRES, DOMAINES ET DISCIPLINES

L’HYBRIDATION DU DROIT ET DES SOINS

LA JUSTICE THÉRAPEUTIQUE

Audrey-Anne Dumais Michaud

Les enjeux liés à la santé mentale et à la criminalité suscitent des controverses, des débats et un intérêt médiatique et populaire comme peu d’autres¹. Que ce soit par des crimes commis par des personnes ayant un problème de santé mentale, par des arrestations brutales et parfois tragiques menées par des agents de police répondant à un appel pour une personne «en état de désorganisation» ou par des verdicts de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux, les opinions, idées et conceptions liées à la maladie mentale, et plus largement aux politiques sociojudiciaires, sont fréquemment ébranlées. Si, en 1972, le rapport Chalke² estimait à 10% le pourcentage de détenus aux prises avec des problèmes de santé mentale au Canada, le Protecteur du citoyen du Québec publiait en 2011 un rapport indiquant que près de 61% des personnes incarcérées dans cette province avaient reçu au moins un diagnostic psychiatrique au cours des cinq dernières années. Comment expliquer cette augmentation dramatique et que faire pour la contrer?

L’histoire du droit psychiatrique nous enseigne que la dyade problème de santé mentale et criminalité a été, et est toujours, influencée par un système à la fois formel et informel de régulation sociale. Par exemple, en plus des réactions de la population devant certains crimes, on relève de nombreux débats entre les paliers de gouvernement provincial et fédéral³, des changements législatifs encadrant certaines professions de soins et différents amendements au Code criminel. Selon Moran (2014), les difficultés liées au développement et à la mise en application de politiques de psychiatrie légale relèveraient de deux ensembles de facteurs: d’une part, de la persistance du contrôle psychiatrique dans la définition de la santé mentale et les réponses offertes aux personnes reconnues coupables considérées comme ayant un problème de santé mentale, et de l’autre, de la rigidité du Code criminel et de l’utilisation des tribunaux et surtout de la prison comme réponse unique à la problématique psychiatrique en contexte juridique.

Néanmoins, un tournant majeur s’est opéré il y a une vingtaine d’années dans les tribunaux du Québec tout comme du reste de l’Amérique du Nord⁴. Parce qu’une variété de problèmes sociaux complexes (itinérance, santé mentale, consommation de drogues, etc.) a trouvé le chemin des tribunaux⁵ et que ces derniers ne parvenaient pas à empêcher la récidive criminelle et son corollaire, le phénomène de la porte tournante (Slinger et Roesch, 2010), certaines pratiques judiciaires ont dû être adaptées. C’est ainsi qu’ont émergé les tribunaux dits «spécialisés» axés sur le traitement et appliquant les principes de la jurisprudence thérapeutique (JT). Pour l’essentiel, le but de ces dispositifs judiciaires est d’aider les personnes accusées à résoudre les problèmes qui les mènent devant les tribunaux et de diminuer la récidive criminelle. Cette nouvelle approche portée par la JT fait le pari que, en proposant un accompagnement judiciaire individualisé et en prenant en considération l’effet «thérapeutique» des tribunaux, les données sur la récidive criminelle s’amélioreront tout comme, plus largement, la qualité de vie des personnes interpellées.

Le présent chapitre sera divisé comme suit: dans un premier temps, nous présenterons un bref panorama de l’histoire du droit psychiatrique afin de tracer le contexte dans lequel les tribunaux de santé mentale se sont enracinés et paraissent comme des dispositifs novateurs; dans un deuxième temps, nous détaillerons les principes de la JT en mettant en lumière d’importants travaux qui sont à la base des tribunaux spécialisés; enfin, nous expliquerons le fonctionnement des tribunaux de santé mentale afin de démontrer le rôle ambigu de ces nouveaux dispositifs aux frontières floues⁶.

1.LA PRISE EN CHARGE JUDICIAIRE DES PROBLÈMES DE SANTÉ MENTALE: UN PANORAMA

En 1843⁷ au Royaume-Uni, Daniel M’Naghten (parfois épelé «McNaughton»), qui voulait assassiner le premier ministre Robert Peel, tua finalement son secrétaire personnel, Edward Drummond. Au procès, la défense plaida la thèse de la folie afin d’expliquer le geste de l’accusé, thèse que la couronne ne put faire réfuter par aucun médecin. La Chambre des lords dut alors se positionner face à la défense d’aliénation mentale (Pilon, 2002). Essentiellement, la question soulevée était la suivante: «Did the defendant know what he was doing, or, if so, that it was wrong?» Ce procès est déterminant dans l’histoire du droit psychiatrique: plutôt que d’avoir été reconnu coupable de haute trahison, M’Naghten fut acquitté et envoyé dans un hôpital psychiatrique (Dej, 2015).

Basés sur les règles adoptées par la Chambre des lords suite à l’affaire M’Naghten, des changements majeurs ont été introduits dans le droit canadien tout comme dans les autres dominions de l’Empire britannique (Grenier, 1998). Ces changements ciblaient particulièrement les principes de la défense fondée sur l’aliénation mentale⁸. Il faut savoir qu’à l’origine, le Code criminel interdisait la condamnation d’une personne atteinte «d’imbécillité naturelle ou de maladie mentale» et qui, par ricochet, était «incapable d’apprécier la nature ou la gravité de son acte ou omission» (Pilon, 2002, p. 2). Suite aux règles de M’Naghten, si le tribunal jugeait que la personne accusée devait être acquittée pour cause d’aliénation mentale, cette dernière devait rester en détention jusqu’à ce que la reine en décide autrement. Le fardeau de «l’irresponsabilité» devait être démontré par la défense⁹.

Ainsi, de 1882 à 1992, le Code criminel canadien comportait des dispositions pernicieuses pour les accusés ayant un problème de santé mentale: le gouverneur général, représentant de la reine au Canada, avait le pouvoir de détenir les personnes acquittées pour cause de troubles mentaux, et ce, pour une période indéterminée. Ce n’est véritablement qu’à partir des travaux de la Commission de réforme du droit du Canada¹⁰ que des modifications importantes ont été apportées: d’une part, l’adoption du projet de loi C-30 par le gouvernement a mis fin au système de mandats du lieutenant-gouverneur et, d’autre part, le verdict «d’acquittement pour cause d’aliénation mentale» a été modifié pour «non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux»¹¹. Par ces changements, le gouvernement fédéral de l’époque reconnaissait la particularité de la situation des accusés souffrant d’un problème de santé mentale.

Ce sont d’ailleurs les travaux de cette commission qui en 1975, c’est-à-dire une décennie à peine après la désinstitutionnalisation psychiatrique au Québec¹², dénoncèrent les mauvais traitements et la discrimination dont les personnes présentant des problèmes de santé mentale étaient victimes et proposèrent une politique de déjudiciarisation de la maladie mentale. Suivant les recommandations de cette commission, une table de concertation psychiatrie-justice fut créée dans les années 1980. L’une des retombées de cette commission fut l’adoption dans le Code civil de la Loi sur la protection des personnes dont l’état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui (RLRQ ch. P-38.001, ci-après «loi P-38»), adoptée en 1998¹³. Cette loi permet de cibler tout individu dont l’état mental peut constituer un danger pour lui-même ou pour autrui sans nécessairement qu’une pathologie psychiatrique soit diagnostiquée¹⁴. En plus d’offrir un outil légal d’intervention lors de situations problématiques, elle participe donc à contrer la judiciarisation des individus souffrant de problèmes de santé mentale (Otero, 2014). Or, aujourd’hui encore, rien n’est clair en ce qui concerne la notion de «dangerosité d’une personne», pas plus que ne le sont les critères de prédiction de la dangerosité d’une personne liée à des troubles mentaux.

En 2011-2012, le Bureau de l’enquêteur correctionnel du Canada sonne de nouveau l’alarme: 36% des personnes sous responsabilité fédérale avaient été jugées, au moment de leur admission, comme ayant besoin d’un suivi psychiatrique. De plus, un rapport indique que 45% des hommes et 69% des femmes avaient reçu des soins en santé mentale en établissement préalablement à leur incarcération (Bureau de l’enquêteur correctionnel du