Nouvelle méthode d'interprétation des états financiers: Une approche socio-économique

Par Ahmed Naciri

L’affectation de la richesse s’exprime aujourd’hui en grande partie à travers le classement des intervenants du marché financier, en tenant compte de l’information sur les capacités futures de production de revenus des investissements disponibles. Cet ouvrage de vulgarisation de l’information financière propose au lecteur un itinéraire audacieux basé sur les états financiers de diverses organisations. L’amarrage de cas réels à l’apprentissage de la matière et la diversification du choix de cas en font un livre novateur. Il enseigne comment lire efficacement les états financiers publiés par les organisations, comment en extraire l’essentiel sans se laisser encombrer par les détails ou la nomenclature particulière, comment employer les états financiers dans sa prise de décision et, finalement, démontre comment les organisations procèdent afin de transformer le contenu de leurs états financiers en richesse. En outre, puisque la connaissance des états financiers dépend essentiellement de la façon dont les investisseurs et les citoyens réagissent face à l’information financière et à l’incertitude qui la caractérise, ce livre s’attarde aussi sur les effets socio-économiques des états financiers, leur qualité et leur transparence.

Un large spectre de l’activité économique est ainsi couvert : entreprises publiques, entreprises privées, entreprises commerciales, entreprises à but non lucratif, municipalités, etc. L’approche préconisée dans la Nouvelle méthode d’interprétation des états financiers en fait un outil d’une grande utilité aussi bien pour les étudiants universitaires que pour ceux inscrits aux programmes MBA et EMBA, de même que pour les investisseurs et les gestionnaires.

Ahmed Naciri est professeur à l’École des sciences de la gestion de l’Université du Québec à Montréal. Il est reconnu internationalement pour ses divers écrits et interventions en gouvernance d’entreprises, transparence de l’information et développement de programmes. Honoré par la Security Exchange Commission des États-Unis (SEC), il est aussi lauréat du prix d’excellence en recherche de l’Association canadienne des sciences administratives et de celui de l’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec.

• Langue: Français
• Éditeur: Presses de l'Université du Québec
• Date de sortie: 26 août 2020
• ISBN: 9782760553484

Ahmed Naciri

Ahmed Naciri est président du Centre international de gouvernance de Montréal. Professeur à l’Université du Québec à Montréal, il collabore également à l’enseignement de certains cours à l’Université McGill, l’Université du Maryland et l’ESSEC de Paris. Il a reçu le prix d’excellence de l’Association des sciences administratives du Canada.

Aperçu du livre

CHAPITRE 1 /

Introduction à l’information financière et comptable

Avant d’apprendre à écrire, l’être avait probablement appris à compter.

Si l’inégalité de l’accès à l’information est une injustice, qu’en est-il lorsque celle-ci est sciemment falsifiée ou retenue à tort ? Ce livre traite de l’information financière divulguée par plusieurs organisations et met l’accent sur son importance, en aidant à comprendre son utilisation dans la prise de décisions individuelles et collectives.

1 / Considérations théoriques

Bien que l’information financière ne soit pas le seul moyen utilisé pour acquérir une connaissance totale de la situation financière d’une organisation, il n’en demeure pas moins qu’elle constitue une composante déterminante dans ce processus de compréhension. Pour être utile, l’information financière doit être mesurable, objective et se prêter à des comparaisons entre périodes et avec d’autres organisations. Elle doit finalement fournir une indication précise de l’état de la santé financière de son divulgateur.

Les investisseurs des organisations commerciales, tout comme les membres des coopératives, les donateurs des organismes sans but lucratif (OSBL) ou les citoyens, se basent sur les états financiers des organisations afin de décider de leurs relations avec ces dernières. Les actionnaires et les équipes de direction ont besoin de colliger l’information financière afin de décider de l’avenir de l’organisation et de l’avenir de leur association avec elle. Les employés ont aussi besoin d’accéder à cette information afin de négocier leurs conditions de travail au sein de l’organisation, comme leur salaire, leur avancement et leur retraite. Les banquiers, tout comme l’ensemble des bailleurs de fonds, emploient l’information financière afin de décider de leurs relations avec l’organisation. Les donateurs en ont également besoin afin de savoir ce qui adviendra de leurs dons aux organisations à but non lucratif. Les citoyens ont aussi besoin de l’information financière afin de juger de la performance de leurs gouvernants. Certaines activités économiques et sociales sont elles aussi soumises à des règles particulières de divulgation financière. C’est le cas des organismes publics, des gouvernements, des municipalités, des entreprises publiques ; c’est aussi le cas des organisations à but non lucratif, telles que les fondations. Finalement, des états financiers personnels peuvent être exigés de la part de demandeurs de prêts personnels.

Il faut signaler que la production des états financiers n’a pas échappé à la révolution numérique contemporaine. Nous pouvons aujourd’hui nous procurer les états financiers de bon nombre d’organisations en un simple clic de souris. Plus récemment, un programme connu sous le nom de XBRL (Extensible Business Reporting Language) permet maintenant la création d’états financiers, en format numérique structuré et lisible, sans aucune intervention humaine… et ça ne fait que commencer.

Les chapitres 1, 2 et 3 de ce livre constituent le socle sur lequel repose la compréhension de la production et la publication de l’information financière. Le chapitre 1 présente les grands enjeux inhérents à l’information financière, notamment en expliquant qui en est responsable et quelles sont les exigences de qualité et de véracité au sein et à l’extérieur de l’organisation auxquelles elle est soumise. Le chapitre 2 introduit le lecteur au processus de production de l’information financière au sein de l’organisation. Le chapitre 3 expose le lecteur au référentiel comptable, c’est-à-dire aux quatre principaux états financiers exigés par les normes comptables. Les chapitres 4, 5, 6 et 7 ont pour objectif d’exposer le lecteur aux états financiers et de faciliter sa familiarisation avec eux. Les chapitres 8 et 9 suggèrent une démarche inédite de lecture rapide des états financiers. Les chapitres 10, 11, 12, 13 et 14 visent à instruire le lecteur par rapport à l’analyse et à l’interprétation des données contenues dans les états financiers. Les exigences de bonne gouvernance dans la préparation et la divulgation de l’information financière sont abordées au chapitre 15, alors que l’emploi qui en est fait par le marché est traité au chapitre 16. Le chapitre 17 se livre finalement à un survol de quelques référentiels comptables particuliers.

2 / Responsabilité de la qualité de l’information financière

Les administrateurs de toutes les organisations, que ce soit des entreprises commerciales, des OSBL, des coopératives ou des entreprises gouvernementales, ont l’obligation fiduciaire de prendre toutes les mesures nécessaires pour s’assurer que les fonds qui leur sont confiés sont dépensés conformément aux critères de fiducie et respectent toutes les obligations légales et réglementaires. Ils doivent s’assurer de la mise en place de mécanismes appropriés de contrôles internes, afin de prévenir tout comportement douteux et tout agissement frauduleux. Ces administrateurs s’acquittent plus aisément de ces responsabilités en possédant une connaissance suffisante des états financiers qui leur sont servis et de l’information qu’ils contiennent.

Même si le conseil d’administration délègue la tâche de la préparation de l’information financière à la direction et à son comité d’audit, il en demeure néanmoins l’ultime responsable. En effet, l’un des principaux rôles du conseil d’administration réside dans la gérance des ressources de l’organisation. Ce devoir englobe la responsabilité de protéger les actifs de l’organisation et la surveillance de ses activités financières. Les états financiers constituent le principal outil utilisé pour communiquer l’information relative à la situation financière de l’organisation à une date donnée et les résultats financiers de son fonctionnement pour une période déterminée.

3 / Production de l’information financière dans l’organisation

La production de l’information financière obéit à un ensemble précis de règles, appelées « normes comptables », qui sont émises par le Conseil international des normes comptables (CINC). Ces normes sont promulguées par l’autorité comptable de chaque pays membre du CINC. Elles sont accessibles sur le site Knotia (<https://www.knotia.ca>). Tout processus de production de l’information comptable débute obligatoirement par un plan comptable, aussi appelé charte des comptes, et passe ensuite par les différentes étapes présentées ci-dessous.

4 / Le plan comptable ou charte des comptes

Dans ce manuel, il sera fait usage indifféremment des expressions « charte des comptes » et « plan comptable ». Il ne peut y avoir d’information financière fiable en l’absence d’une charte de comptes, couvrant toutes les activités de l’organisation, sans exception. C’est un plan de cueillette ordonnée de l’information financière qui constitue l’outil de base nécessaire à la préparation des états financiers. Il est impératif d’avoir une charte des comptes qui soit appropriée, flexible et structurée de façon à fournir les renseignements nécessaires à la prise de décision. Nous pouvons imaginer la charte des comptes comme étant un espace informationnel subdivisé en sept sous-espaces répartis en deux blocs : un bloc de gauche, appelé DÉBIT, et un bloc de droite appelé CRÉDIT, tel que représenté à la figure 1.1.

FIGURE 1.1 / Modèle simplifié d’une charte comptable

Chacun des côtés est composé d’un nombre de comptes. Les comptes du côté droit de la charte des comptes sont conçus afin d’enregistrer toutes les transactions que l’organisation effectue touchant à la provenance (à l’origine) de toutes ses ressources sans exception. Cela est représenté par la grande flèche de droite à la figure 1.1. Leur retour est représenté par la petite flèche située dans la partie inférieure de la figure. Parallèlement, les comptes composant le côté gauche sont conçus afin d’enregistrer toutes les transactions ayant pour objet tous les emplois à l’origine des ressources de l’organisation, et ce, sans exception. Ils sont représentés par la grande flèche de gauche, à la figure 1.1. Leur retour au sein de l’entreprise est représenté par la petite flèche située dans la partie inférieure de la figure. Tout arrivage de fonds est susceptible d’être remboursé à son fournisseur, sauf les revenus, et tout emploi de fonds est susceptible d’être récupéré par l’entreprise, à l’exception des charges, des dividendes et de l’impôt sur le revenu.

C’est donc dire que les comptes débit le sont uniquement au début de toute transaction et sont appelés à être crédités pour constater leur retour à l’entreprise (grande flèche de gauche, à la figure 1.1). Similairement, les comptes crédit le sont uniquement au tout début de l’arrivée des fonds dans l’entreprise ; ils sont débités lors de leur remboursement (grande flèche, à la figure 1.1). C’est ainsi qu’un compte débit peut être débité à l’infini, mais ne peut pas être crédité au-dessous de zéro. Parallèlement, un compte crédit peut être crédité à l’infini, mais ne peut être débité. En d’autres mots, un compte débit ne peut avoir qu’un solde débit, ou nul, et un compte crédit ne peut avoir qu’un solde crédit ou nul. Il n’y a ainsi pas de soldes négatifs en comptabilité.

Le côté gauche (débit) et le côté droit (crédit) sont décomposés en sept classes (catégories) de comptes ; le côté gauche est décomposé en trois classes et le côté droit en quatre. Le tableau 1.1 fournit un exemple réduit d’une charte de compte.

TABLEAU 1.1 / Plan comptable (charte des comptes) simplifié¹

Chaque classe de comptes est composée d’un certain nombre de comptes individuels. Comme souligné précédemment, les comptes du côté droit de la charte sont conçus afin d’enregistrer toutes les transactions que l’organisation effectue et qui ont pour effet d’enregistrer la provenance des ressources que l’organisation obtient. Parallèlement, les comptes du côté gauche, et les comptes qui les composent, sont conçus afin d’enregistrer toutes les transactions effectuées par l’organisation et qui ont pour objet l’engagement des ressources de l’organisation dans des emplois lui permettant de remplir sa fonction.

Malgré sa simplicité, la charte des comptes exposée est suffisante pour contenir la comptabilité d’une organisation de petite taille. Cette simplification est là dans un but pédagogique uniquement. Le lecteur est invité à consulter le plan comptable standard fourni à la fin de ce chapitre, afin de se rendre compte de l’étendue que peut prendre une réelle charte de comptes. Élargir un plan comptable en fonction des besoins de l’organisation est possible, mais reste soumis à la validation du conseil d’administration. Chaque compte doit être défini clairement dans la charte des comptes, afin d’éviter toute confusion lors de la comptabilisation des transactions. Nous avons opté ici pour un classement pratique, mais non standard, où le premier chiffre représente le numéro de la classe et le reste du code après le 1 représente le numéro de compte. Grosso modo, une charte de compte comprend :

Les actifs courants

Ce sont des éléments destinés à appuyer les activités de l’organisation, à être utilisés ou à être vendus, dans le cadre du cycle d’exploitation de l’organisation et dont la récupération ne doit pas excéder 12 mois. Ils se composent, dans l’exemple présenté au tableau 1.1, des éléments suivants :

110 Encaisse. Ce compte enregistre les montants en billets de banque ou solde bancaire créditeur détenu par l’organisation ;

120 Comptes à recevoir. Ce compte enregistre les montants des facilités de paiement accordées aux acheteurs des produits et services que l’organisation vend ou fournit ;

130 Stocks. Ce compte enregistre de manière habituelle la valeur de l’ensemble des biens qui interviennent dans le cycle d’exploitation de l’entreprise ; ce sont les valeurs des biens achetés, transformés ou à vendre à un moment donné par l’organisation.

Les actifs non courants

Ce sont des actifs qui ne sont pas destinés à la vente et dont la récupération excède 12 mois. Ils constituent des instruments de production ou de contrôle. Ils se composent, dans notre cas, des éléments suivants :

210 Immobilisations corporelles. Ce sont des immobilisations physiques, telles que les équipements, le matériel de transport, les immeubles, les terrains, etc. ;

220 Immobilisations incorporelles. Ce sont des immobilisations qui n’ont pas d’existence physique, mais plutôt intellectuelle, tels les brevets, les licences, etc.

Les passifs courants

Ce sont des dettes susceptibles d’être contractées durant le cycle d’exploitation de l’organisation et dont le règlement ne doit pas excéder 12 mois. Les passifs courants se composent, dans notre cas, des éléments suivants :

310 Le compte banque. Ce compte enregistre les facilités de paiement offertes à l’organisation en cas d’insuffisance de fonds dans le compte, c’est-à-dire que la banque accepterait d’honorer des paiements au-delà du solde qui figure sur le compte bancaire ;

320 Les comptes à payer (comptes fournisseurs). Ce compte enregistre les montants que l’organisation doit à ses fournisseurs et qu’elle n’a pas encore réglés, ainsi que tous les autres montants que l’organisation doit à ses créanciers autres que ses fournisseurs de marchandises et services, c’est le cas de l’impôt à payer ou des dividendes à payer, entre autres ;

330 Portion exigible sur dette à terme. Ce compte enregistre la partie de la dette à long terme appartenant au groupe des passifs non courants, qui est devenue à moins d’un an.

Les passifs non courants

Cette classe de comptes englobe les dettes destinées au financement des investissements à long terme, ou immobilisations, et dont le remboursement ne se fera pas au courant des 12 prochains mois. Ils se composent, dans notre cas, de :

410 L’emprunt hypothécaire. Ce compte constitue un emprunt s’échelonnant sur plus d’une année, garanti par un bien immobilier ou une hypothèque.

Les capitaux propres

Ce vocable englobe les comptes destinés à enregistrer toutes les relations avec les actionnaires (propriétaires, associés, membres) ; cette classe se compose dans notre cas du :

510 Capital-actions. Ce compte enregistre les apports en capital effectués par les actionnaires à l’entreprise, à sa création ou durant sa vie active ;

520 Bénéfices non répartis. Ce compte enregistre les montants des bénéfices laissés à l’organisation par les actionnaires.

Les revenus

Cette classe de compte englobe tous les comptes de revenu, qu’ils proviennent de la vente de marchandise, de la vente de services ou d’autres sources, tels les revenus d’intérêts ou de dividendes. Elle comprend, dans notre cas :

610 Ventes. Ce compte enregistre toutes les transactions de vente de produits et de services ;

620 Autres revenus. Ce compte enregistre toutes les autres transactions de revenus en dehors des ventes, comme les intérêts gagnés sur un placement, les dividendes réalisés sur un investissement, etc.

Les charges

Cette classe de comptes comprend tous les comptes ayant pour fonction l’enregistrement des dépenses nécessaires à la production ou à l’achat d’un bien ou d’un service, et à sa vente. Dans notre cas cela comprend :

710 Coût des marchandises vendues. Ce compte enregistre toutes les charges ayant été engagées pour la production ou l’achat du produit vendu ; cela comprend le transport, l’assurance et le stockage, s’il y a lieu ;

720 Charges d’exploitation. Ce compte enregistre les charges nécessaires à l’exploitation de l’organisation, comme les charges administratives, de téléphone, etc. ;

730 Charges financières. Ce compte enregistre les charges causées par l’endettement de l’organisation, telles que l’intérêt sur la dette, les commissions, etc. Cela exclut le remboursement du principal de la dette.

Comme l’indique la figure 1.2, le classement des comptes débit et celui des comptes crédit obéissent à des règles particulières.

FIGURE 1.2 / Règles de classement des comptes débit et des comptes crédit

Les règles de classement des comptes sont les suivantes :

Le classement des comptes appartenant au côté gauche (débit) est réalisé par ordre de liquidité décroissante, c’est-à-dire que le plan comptable débute le côté débit par le compte le plus liquide, en l’occurrence l’argent en caisse, et finit par le compte qui ne se transformera jamais en argent, c’est-à-dire les charges engagées ;

Le classement des comptes appartenant au côté droit (crédit) est réalisé par ordre d’exigibilité croissante, c’est-à-dire que le plan comptable débute le côté crédit par le compte exigible immédiatement, à savoir le découvert bancaire, et termine par les comptes qui ne seront jamais exigibles, soit les revenus, puisqu’ils sont produits par l’organisation elle-même.

5 / Quelques conventions comptables

Tous les comptes du côté gauche du plan comptable (actif courant, actif non courant et charges) (classes 1, 2 et 7) portent le nom de comptes débit ; ce sont des comptes qui sont destinés à l’enregistrement des transactions effectuées par l’organisation, et qui ont comme finalité l’emploi des ressources, de même que leur récupération a posteriori. C’est par exemple le cas d’une acquisition de stocks de marchandise ou l’achat d’immobilisations. De leur côté, les comptes du côté droit, portant le nom de comptes crédits (passif courant, passif non courant, capitaux propres et revenus) (classes 3, 4, 5 et 6), sont des comptes destinés à l’enregistrement des transactions effectuées par l’organisation ayant comme finalité l’obtention de fonds et, plus tard, leur remboursement éventuel.

L’une des difficultés dans l’apprentissage de la comptabilité vient du fait que, comme l’indique la figure 1.3, les comptes débit sont eux-mêmes subdivisés en deux côtés : un côté gauche (débit) et un côté droit (crédit). Lorsqu’un montant est porté à leur côté gauche, ils augmentent. Nous dirons alors qu’ils sont débités. Au contraire, lorsqu’un montant est porté à leur côté droit, ils baissent. Nous dirons alors qu’ils sont