Toussaint Louverture: Le Procès De La Traite Des Noirs

Par Jean Sénat Fleury

Le procès de la traite des Noirs est un ouvrage d’information et de formation, un livre de référence qui doit être lu et utilisé comme un outil éducatif sur l’esclavage. Écrit dans un style inédit, ce livre nous offre une documentation assez complète sur la traite négrière pratiquée tout au cours du XVe jusqu’au début du XIXe siècle. Ce procès fictif de l’esclavage et de la traite négrière devant la CPI alerte la conscience mondiale sur le problème de l’esclavage moderne dans le monde. Ce qui compte dans ce récit imaginaire, c’est la mise en mémoire des crimes qui ont été commis sur les Noirs pendant la traversée de l’Atlantique jusqu'à leur arrivée en Amérique, et ensuite les crimes commis dans les plantations de canne à sucre, de café, de coton, de tabac, de riz et d’indigo. Dans ce procès inventé, ce ne sont pas les accusés qui sont les plus importants. Ils ne sont que onze, donc assez peu en regard des millions de personnes en France, en Angleterre, en Espagne, en Belgique, au Portugal, au Danemark, en Hollande, et aux États-Unis qui ont participé au commerce de la traite et qui ont tiré profit de l’esclavage. En revanche, les dépositions des témoins et des plaignants placés dans un contexte réel, constituent un document complet pour comprendre la traite négrière et fournir l’outil indispensable pour lutter contre l’esclavage moderne et la servitude dans le monde.

• Langue: Français
• Éditeur: Xlibris US
• Date de sortie: 8 août 2018
• ISBN: 9781984544414

Jean Sénat Fleury

Career judge, teacher, writer, Jean Sénat Fleury was born in Haiti and currently lives in Boston. A former intern at the National School of Magistrates (Paris and Bordeaux), he has held various positions within the Haitian judiciary. He was in turn a trainer at the National Police Academy (1995–1996) and director of studies at the School of Magistrates of Pétion-Ville (2000–2004). Author of the book The Stamp Trial, he wrote several other historical works such as: Jean-Jacques Dessalines: Words from Beyond the Grave, Toussaint Louverture: The Trial of the Slave Trafficking, Adolf Hitler: Trial in Absentia in Nuremberg, The Trial of Osama Bin Laden, Hirohito: Guilty or Innocent: The Trial of the Emperor, and Adolf Hitler and Hirohito: On Trials. Mr. Fleury had emigrated to the United States in 2007. He earned a master’s degree in public administration and a second in political science from Suffolk University. His new book, Japan’s Empire Disaster provides an understanding of the expansionist policy practiced by Japan during the end of the nineteenth and the first period of the twentieth century.

Aperçu du livre

Copyright © 2018 by Jean Sénat Fleury.

Library of Congress Control Number:   2018909105

ISBN:                  Hardcover                      978-1-9845-4443-8

                             Softcover                        978-1-9845-4442-1

                             eBook                             978-1-9845-4441-4

Dépôt légal:

Bibliothèque Nationale d’Haïti

Bureau National du Livre d’Haïti

Archives Nationales des États-Unis d’Amérique

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À la couverture

« La Traite des Noirs »

Peinture de Philippe Claude

Rev. date: 08/07/2018

Xlibris

1-888-795-4274

www.Xlibris.com

783172

TABLE DES MATIÈRES

Remerciements

Préface

Note De L’auteur

Avant-Propos

Le Procès

La Première Journée D’audience

L’audition Des Témoins

La Deuxième Journée D’audience

La Troisième Journée D’audience

La Quatrième Journée D’audience

La Cinquième Journée D’audience

L’audience Du Lundi 8 Août 2016

L’audition Des Plaignants

L’interrogatoire Des Accusés

La Décision

Le Tribunal Permanent Des Peuples

Tribunal Permanent Des Peuples

Programme

Quelques Documents Historiques

20 Mai 1802 : Bonaparte Légalise L’esclavage

Le Décret D’abolition De L’esclavage Du 27 Avril 1848

Décret Du 27 Avril 1848

18 Décembre 1865 : Abolition De L’esclavage Aux États-Unis

Liste Des Navires Négriers

L’esclavage Un Crime Contre L’humanité

Bibliographie

Auteur

Revisiter l’histoire : ce n’est ni le privilège de quelques-uns ou un droit négociable, chichement octroyé ou remis en cause par l’État. C’est d’abord une nécessité. C’est aussi le courant inéluctable apporté par les points de vue évolutifs des générations successives. C’est en même temps une démarche indispensable si l’on entend garder vivante la mémoire des Peuples.

— Le Procès du Maréchal Pétain

Quant aux gens que j’accuse, je ne les connais pas, je ne les ai jamais vus, je n’ai contre eux ni rancune ni haine. Ils ne sont pour moi que des entités, des esprits de malfaisance sociale. Et l’acte que j’accomplis ici n’est qu’un moyen révolutionnaire pour hâter l’explosion de la vérité et de la justice.

Je n’ai qu’une passion, celle de la lumière, au nom de l’humanité qui a tant souffert et qui a droit au bonheur. Ma protestation enflammée n’est que le cri de mon âme. Qu’on ose donc me traduire en Cour d’assises et que l’enquête ait lieu au grand jour! J’attends.

— J’accuse d’Émile Zola

REMERCIEMENTS

M es sincères remerciements ainsi que toute ma gratitude vont à ma femme Joanna Gleason, qui m’a tant supporté dans les recherches, au correcteur Guy Jacques, qui a préfacé le livre, à Philippe Claude, qui a accepté à ce que j’utilise sa peinture « La Traite des Noirs » pour illustrer la couverture de l’ouvrage, à James Boykin pour avoir photographié le tableau de Philippe Claude, à Claire Patricia McCarthy, qui a bien voulu lire le manuscrit et porter certaines corrections, à l’équipe de Art-For-Change: Nicole Albert, Jennifer Fleury, Medgine Fleury, Jean Junior Fleury, Jacqueline L. McRath, enfin au staff de Xlibris sur qui repose la tâche d’éditer et de distribuer le livre. À tous ceux et à toutes celles qui ont fourni leur contribution au succès de cet ouvrage, je leur renouvelle mes sincères remerciements.

PRÉFACE

J e viens à peine de terminer la révision du présent ouvrage de M. Jean Sénat Fleury, et pour être franc j’ai déjà hâte de pouvoir m’attaquer au prochain.  Ayant également participé à la révision de son ouvrage précédent, Jean-Jacques Dessalines : Paroles d’outre-tombe , j’imaginais d’emblée que je serais de nouveau ravi par ses écrits et par la possibilité d’accroître par leur lecture mes connaissances sur l’histoire d’Haïti et sur une réalité trop souvent occultée par les médias ou par les historiens officiels.  Et je tiens à vous dire, chers lecteurs, que je ne fus surtout pas déçu.

Il m’est difficile d’imaginer l’immensité des recherches qui furent nécessaires pour aborder ce projet d’envergure.  M. Fleury a su relever ce défi avec brio afin de nous livrer, en fin vulgarisateur, un portrait très élaboré de la réalité de la traite des Noirs et de l’esclavage, et de leurs résultats qui persistent jusqu’à nos jours.  Le tout dans une forme de récit dans lequel le passé vient littéralement rejoindre le présent.

Il existe bien des éléments qui me charment et qui me découragent à la fois à travers les mots de ce récit. Je suis charmé par le style du récit et par le récit en lui-même, et aussi par toutes les vérités qui sont venues se dresser dans mon esprit au cours de sa lecture.  Je suis découragé de découvrir la réalité abominable qui se cache derrière certains grands personnages, certaines grandes institutions et je suis découragé de constater à quel point l’Histoire telle qu’on veut nous l’imposer est truffée de demi-vérités et d’injustices, comment elle est manipulée pour laisser dans l’ombre certaines facettes qui pourtant doivent être connues, révélées.  Ce que j’admire tout particulièrement dans les ouvrages de mon ami Jean Sénat Fleury, c’est sa capacité à nous faire réaliser, pour par la suite nous amener à réfléchir, et en fin de compte tout cela en arrive à nous procurer une profonde inspiration au mouvement, à l’action. En somme, une réaction du style : « Il faut faire quelque chose, ça ne peut pas continuer comme ça ».

À travers le stress et/ou la banalité du quotidien, entre les courses folles des années et la réalité qui vient toujours nous rejoindre tôt ou tard, il est de ces récits qui nous laissent des désirs de changer les choses, parce qu’ils nous font réaliser que tristement, et même si on s’efforce de ne pas le voir, des atrocités comme l’esclavage existent encore bel et bien sur notre planète.  C’est pour que cela disparaisse et par la suite n’arrive plus jamais que des ouvrages comme celui-ci doivent être publiés et doivent être lus par le plus grand nombre de gens possible. Pour nous faire réaliser, nous faire réfléchir et nous amener à faire bouger les choses. Pour nous conscientiser, nous animer…

Prendre conscience, c’est déjà faire un pas, et c’est souvent ce premier pas qui est le plus important.

Toutes mes félicitations à l’auteur, Monsieur Jean Sénat Fleury, pour son travail et son apport au monde dans lequel nous vivons, car parmi tous les projets qui sont élaborés pour que ce monde soit un jour un espace de vie meilleur pour tous, le sien occupe à mes yeux une place de première importance. Et à tous les lecteurs, et à toutes les lectrices, ouvrez bien vos yeux et surtout vos cœurs et vos esprits, et sur ce bonne lecture à vous!

—Guy Jacques

NOTE DE L’AUTEUR

É crit à un moment où la discrimination et le racisme constituent le plus grave fléau auquel la société moderne fait face aujourd’hui, le livre Le Procès De La Traite Des Noirs, vient à point nommé réveiller la conscience mondiale sur les torts de l’esclavage et la nécessité de combattre ce mal qui menace d’apparaître dans sa forme hideuse du XVI e siècle. L’Angleterre vote l’interdiction de la traite en 1807, les États-Unis en 1808, le Portugal en 1811 et la Hollande en 1814. La France, elle-même, a aboli l’esclavage le 27 avril 1848, soit près de cinquante-neuf ans après avoir adopté la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. Au Venezuela, c’est seulement le 24 mars 1854, que le président José Grégoire Monagas décréta l’abolition de l’esclavage. En Colombie, l’esclavage fut aboli le 21 mai 1851 par le président José Hilario Lòpez après une courte guerre civile qui fut gagnée par les libéraux abolitionnistes.

Aux États-Unis, l’abolition de l’esclavage fut proclamée par Abraham Lincoln, le 1er janvier 1863. Le texte signé par Lincoln devint, le 13 décembre 1865, le treizième amendement de la Constitution des États-Unis. Le Brésil est le dernier pays d’Amérique à abolir l’esclavage. Le pays vote La « Lei Ăurea » (Loi d’or) le 13 mai 1888 sous la régence d’Isabelle du Brésil, la fille de l’empereur Pierre II.

En plaçant Toussaint Louverture, qui a initié la révolution haïtienne de 1804, comme le héros principal de ce roman historique, l’auteur porte un message puissant dans lequel il affirme que la volonté de restaurer la dignité doit devenir une passion humaine. Une obligation des dirigeants mondiaux à se recentrer sur les priorités fondamentales, à savoir : l’éducation, le logement, le travail, la sécurité, les soins sanitaires et alimentaires, pour donner l’espoir de vivre aux faibles dans les pays sous-développés, et en même temps pour éradiquer la misère sur notre planète.

—Jean Sénat Fleury

AVANT-PROPOS

B oston : le 25 avril 2018. Moins de deux mois après la rédaction du livre Jean-Jacques Dessalines : Paroles D’outre-Tombe, je me retrouve déjà motivé par l’idée d’écrire un deuxième roman basé sur un récit imaginaire soutenu par des faits historiques anciens et actuels. Le Procès De La Traite des Noirs, tel est le titre de l’ouvrage.

Au prix d’un travail de recherche intense, je retrace l’histoire des traites négrières pour fixer les responsabilités. À travers un procès fictif, je traduis devant la Cour pénale internationale les accusés suivants: Louis XIV, Louis XV, Louis XVI, Louis XVIII, Napoléon Bonaparte, Charles X, Charles-Maurice de Talleyrand, Jean-Baptiste Colbert, Emmanuel Leclerc, Donatien Rochambeau et Jean-Baptiste Brunet. Et ce pour répondre à des accusations de crime contre l’humanité pour les faits de la traite négrière et de l’esclavage à partir des plaintes de Toussaint Louverture, Jean-Jacques Dessalines, Henri Christophe, Alexandre Pétion, André Rigaud, Dutty Boukman, Cécile Fatima, Charles Bélair, Georges Biassou, Jean-François Papillon, Petit-Noël Prieur, François Mackandal, Marie-Jeanne Lamartinière, Catherine Flon et Marie Sainte Dédée Bazile. Tous des héros de la guerre de l’indépendance haïtienne.

L’approche historiographique paraît très ambitieuse et audacieuse. Car, à travers les débats dans ce procès fictif, c’est toute l’histoire de la traite négrière qui est détaillée pour instruire le lecteur sur les torts de l’esclavage du XVe siècle jusqu’au début du XIXe siècle, et le conscientiser sur la pratique de l’esclavage moderne dans le monde. Par le jeu de la fiction, je me cache derrière les plaignants pour dénoncer l’esclavage et la responsabilité des dirigeants du monde pour combattre ce fléau.

D’après les études de Ralph Austin rapportées par l’anthropologue et économiste sénégalais Tidiane N’Diaye, dans son livre Le génocide voilé (2008), rien que pour le Sahara, plus de 9 millions de captifs africains ont été transportés dans des conditions inhumaines, dont 2 millions ont péri ou sont restés en bordure du désert. Quant à la traite orientale qui se déroulait dans les régions proches de l’océan Indien et de la mer Rouge, on évalue à plus de 8 millions le nombre des victimes. On arrive ainsi à une évaluation proche de 17 millions de morts ou de déportés dont la plupart étaient des survivants castrés par les Arabes.

Comme l’affirme Tidiane : « Pour avoir une idée du mal, il faut savoir que les observateurs avaient constaté que pour chasser et enlever de force cinq cent mille individus, il fallait en faire périr près de deux millions d’autres (résistants ou fuyards) ». L’esclavage de type colonial apparut au milieu du XVe siècle, alors que les Portugais, sous la direction d’Henri le Navigateur, capturaient ou achetaient des captifs africains pour les déporter vers les colonies de Madère et du Cap-Vert. La traite atlantique débuta en 1441 par la déportation de captifs africains vers la péninsule Ibérique, ce qui dura plusieurs décennies. Cette traite était autorisée par le pape Nicolas V.

Au XVIe siècle, des compagnies d’hommes de guerre espagnols faisaient le trafic des Amérindiens revendus à Cuba ou à Hispaniola. Dans la Couronne espagnole, Isabelle la Catholique réprouvait l’esclavage, mais l’autorisait lorsqu’il s’agissait des indiens Taïnos anthropophages. L’esclavage fut accepté dans le cadre d’une guerre juste. Ainsi, c’est à la découverte de l’Amérique que remontait l’origine de la traite des Noirs. Les Espagnols, dirigés par Christophe Colomb, après avoir épuisé les mines, et fait périr dans les tourments l’immense population que renfermaient les terres occupées, décidèrent d’appeler des mains étrangères pour cultiver un sol qu’ils ont pillé pendant deux siècles de ses ressources minières. Après la décimation des populations indigènes, pour remplacer cette main-d’œuvre disparue, les conquistadors ont fait venir des captifs africains issus de la traite arabe. La traite négrière qui se généralisa à la suite de la controverse de Valladolid de 1550 et 1551 allait bientôt être pratiquée par plusieurs pays européens. Les nations européennes, en particulier le Portugal, l’Espagne, le Danemark, la France, la Hollande, la Belgique et l’Angleterre, se lançaient dans le commerce triangulaire entre les ports de l’Europe, le golfe de Guinée et les Amériques (le Brésil, les Antilles). Le premier navire français, l’Espérance, partit de la Rochelle en 1594, pour se diriger vers le Gabon puis poursuivre jusqu’au Brésil.

La motivation première des négriers était économique et les Noirs furent considérés comme une marchandise. 5,5 millions d’Africains ont été déportés au Brésil du XVIe siècle jusqu’à 1850. Anglais et Hollandais commencèrent la traite dans la deuxième partie des années 1630. L’année 1674 fut celle du grand virage pour l’esclavage. Jusque-là, depuis des siècles, des Africains étaient essentiellement emmenés à travers le Sahara vers les pays du monde arabe, où ils devenaient esclaves. Le commerce triangulaire prit son essor à partir de 1674, l’année où les Français et les Anglais se lancèrent en même temps sur le marché et disputèrent aux Hollandais le monopole du transport des esclaves de la côte africaine vers les Amériques, où deux grandes îles, la Jamaïque et Saint-Domingue, et trois petites, la Martinique, la Guadeloupe et la Barbade, devinrent la principale zone mondiale d’importation d’esclaves.

Le roi catholique anglais Jacques II créa en 1674 la Compagnie royale d’Afrique tandis que Louis XIV fonda la même année la Compagnie du Sénégal. Louis XIV dissout la Compagnie des Indes de Colbert, l’une des premières compagnies coloniales françaises, à qui il reprochait son incapacité à importer des esclaves pour rentabiliser son activité et contribuer ainsi au financement du château de Versailles. Le commerce triangulaire se développa à la fin des années 1680 avec le renforcement de la communauté des Irlandais de Nantes, et des réfugiés religieux jacobites qui créèrent de puissantes sociétés commerciales comme la Compagnie d’Angola.

Pendant environ quatre siècles, la traite négrière demeure établie. Des millions et des millions de Noirs pendant la traite atlantique ont quitté l’Afrique en direction de l’Amérique. La responsabilité du trafic négrier est flagrante, et elle entraîna avec elle des effets dévastateurs en chaîne : chaos politiques, guerres, désorganisation sociale, famines, épidémies. Pour répéter les paroles de monsieur Diop : « La traite atlantique apparaît alors comme le facteur déclenchant d’un effondrement civilisationnel comparable à celui qu’a entraîné chez les peuples amérindiens la conquête des Amériques ».

Finalement, les unes après les autres, les grandes puissances coloniales ont aboli l’esclavage. L’abolition de la traite négrière dans les colonies françaises, le 27 avril 1848, à l’initiative de Victor Schœlcher, fut une victoire considérable pour les abolitionnistes. Cependant, l’esclavage apparaît tout au cours des temps modernes sous un autre visage. En Union Soviétique et en Chine, règne la déportation brutale vers des camps de travaux forcés, (goulag et laogai), où l’individu est assujetti à un travail inhumain et dans des conditions qui l’écrasent, et pouvant occasionner la mort. Parfois sa famille subit le même sort.

Pendant la Seconde Guerre mondiale, les envahisseurs allemands et japonais ont organisé l’esclavage de masse dans les pays conquis même en partie au sein de leurs territoires avec des détenus politiques issus de leur propre population. L’Allemagne nazie a exploité environ douze millions de personnes, principalement originaires de l’Europe de l’Est, alors que le Japon en a exploité plus de dix-huit millions en Extrême-Orient. Ce système esclavagiste poussé parfois jusqu’à l’extermination s’est exercé au sein des camps de travail, des camps de concentration et aussi des camps d’extermination spécialisés.

Plusieurs pays anciennement colonisateurs, notamment des pays arabes, ont maintenu l’esclavage jusqu’au milieu du XXe siècle : Arabie Saoudite et Oman mais également chez les Maures de certaines colonies françaises, en Mauritanie et au Soudan français, et ce malgré sa suppression officielle. La Mauritanie n’a supprimé l’esclavage des Harratins noirs des oasis du Sahara, qu’en 1980. L’esclavage jusqu’à maintenant n’a pas totalement disparu dans certains pays du monde, comme dans la péninsule arabique ou le sous-continent indien. L’Organisation internationale du travail (OIT) estime à vingt-cinq millions le nombre de personnes vivant actuellement dans des conditions assimilables à de l’esclavage d’où le terme d’esclavage moderne. Selon l’ONU, chaque année, deux millions de personnes sont réduites en esclavage. L’esclavage se pratique actuellement en Soudan. Les musulmans du nord ont établi la charia et l’appliquent de force aux Noirs chrétiens et animistes du sud qui se sont rebellés. Ainsi les forces gouvernementales ont massacré les populations civiles dans de nombreux villages et continuent à y enlever de nombreux enfants pour les convertir à l’Islam et les utiliser comme esclaves à Khartoum. En 2000, l’UNICEF estimait que deux cent mille enfants étaient retenus en esclavage en Afrique centrale et occidentale. D’après l’Organisation internationale pour la migration (OIM), quelques deux cent mille femmes et enfants sont victimes de l’esclavage.

Des organisations criminelles contrôlent le trafic des humains dans le monde. Des femmes domestiques sont battues, violées, forcées à la réclusion, privées de nourriture et de contact avec d’autres personnes. Les travailleurs migrants sont particulièrement vulnérables en raison de leur statut juridique instable et les emplois domestiques qui sont souvent un prétexte pour attirer des femmes et des filles à l’étranger en les trompant sur la nature réelle du travail. Cette forme d’esclavage, selon l’experte indépendante auprès des Nations Unies sur les formes contemporaines d’esclavage, Gulnara Shahinian, a lieu partout dans le monde.

Ces esclaves modernes constituent une main-d’œuvre sans voix, sans défense, et corvéable à merci. La misère et l’espérance d’une vie meilleure poussent des mineures, des enfants, des hommes et des femmes, dans les mains des criminels sans pitié qui les affament, les maltraitent, les violent et les terrorisent. Cette exploitation des mineures, particulièrement vulnérables, constitue une des formes les plus répugnantes de l’esclavage. Cette forme d’exploitation entraîne les jeunes femmes dans des relations sexuelles forcées. Dans certains pays comme la Mauritanie, le Niger, le Soudan et différents pays du golfe Persique, subsiste un esclavage par ascendance, où des individus sont considérés comme asservis de par leur naissance.

L’ouvrage Le procès de la traite des Noirs cherche à donner une voix à ces laissés-pour-compte, à ces dizaines de millions de personnes vivant dans le désespoir et la servitude. L’Organisation internationale du Travail estime que 215 millions d’enfants âgés de 5 à 17 ans travaillent, dont 53 millions de moins de 15 ans qui font un travail particulièrement dangereux. Plus de 8 millions sont esclaves, soit en servitude pour dettes, contraints à un travail forcé, recrutés dans des conflits armés ou prostitués. On compte aujourd’hui 30 millions d’esclaves dans le monde. L’esclavage moderne est présent partout, mais la plupart des dirigeants politiques ou religieux, le tolèrent ou l’ignorent. La traite d’êtres humains, la servitude pour dette et le travail domestique forcé, ne sont que quelques exemples de l’esclavage dit moderne.

Au moment où un grand débat tente d’envahir la conscience collective sur le fléau de l’esclavage dans le monde, le livre Le procès de la traite des Noirs est un ouvrage d’information et de formation, un livre de référence qui doit être lu et utilisé comme un outil éducatif sur l’esclavage. Écrit dans un style inédit, ce livre nous offre une documentation assez complète sur la traite négrière pratiquée tout au cours du XVe jusqu’au début du XIXe siècle. Ce procès fictif de l’esclavage et de la traite négrière devant la CPI alerte la conscience mondiale sur le problème de l’esclavage moderne dans le monde. Ce qui compte dans ce récit imaginaire, c’est la mise en mémoire des crimes qui ont été commis sur les Noirs pendant la traversée de l’Atlantique jusqu’à leur arrivée en Amérique, et ensuite les crimes commis dans les plantations de canne à sucre, de café, de coton, de tabac, de riz et d’indigo. Dans ce procès inventé, ce ne sont pas les accusés qui sont les plus importants. Ils ne sont que onze, donc assez peu en regard des millions de personnes en France, en Angleterre, en Espagne, en Belgique, au Portugal, au Danemark, en Hollande, et aux États-Unis qui ont participé au commerce de la traite et qui ont tiré profit de l’esclavage. En revanche, les dépositions des témoins et des plaignants placés dans un contexte réel, constituent un document complet pour comprendre la traite négrière et fournir l’outil indispensable pour lutter contre l’esclavage moderne et la servitude dans le monde.

—Jean Sénat Fleury

LE PROCÈS

LA PREMIÈRE JOURNÉE D’AUDIENCE

C e lundi 1 er août 2016, une foule immense envahit l’enceinte de la Cour pénale internationale à La Haye. Cette foule, composée de journalistes, de politiciens, de représentants des organisations des droits humains, de plusieurs anciens chefs d’État africains et caribéens, des activistes et des historiens arrivés des quatre coins du monde, se pressait pour suivre le fameux procès dit « le procès de la traite des Noirs ». Le fait d’avoir onze prévenus, parmi lesquels plusieurs grands personnages de l’histoire, donnait à l’affaire une dimension que n’a jamais eue aucun autre procès criminel dans l’histoire mondiale. À l’intérieur, régnait l’effervescence des grands jours. Il y avait des policiers partout dans le couloir, en tenue ou en civil (avec oreillettes et armes de poing bien visibles à l’aisselle ou à la ceinture, certains portaient des valises blindées destinées à servir de bouclier en cas d’attentat. Des tireurs d’élites étaient placés sur le toit de l’Hôtel Movenpick situé en face de la Cour. On avait fait disposer des blocs de pierre gigantesques devant le bâtiment blanc qui loge le Tribunal pour barrer la route à tous les véhicules qui auraient voulu traverser l’endroit. En effet, la circulation était interdite dans les rues avoisinantes afin d’empêcher les automobiles de tourner sur la rue Oude Waalsdorperweg 10, 2597 AK Den Haag, Netherlands, l’adresse de la Cour. La station de train la plus proche nommée Voorburg était momentanément fermée au public. Face à l’importance de l’évènement, des caméras muettes étaient exceptionnellement autorisées à pénétrer dans la salle d’audience à fin de filmer les débats.

Au banc des accusés, Napoléon Bonaparte, empereur ambitieux et vilain, il dirigea l’empire français de 1804 à 1814, après avoir servi comme Premier consul de novembre 1799 à mai 1804. Le roi Louis XIV, appelé « Roi Soleil », dirigea la France comme monarque pendant 72 ans, détenant le record du plus long règne dans l’histoire politique de ce pays. Louis XIV promulgua en mars 1685 la première version du Code noir. Le roi Louis XV, successeur de son père, passa 58 ans sur le trône. Louis XV fut le monarque qui promulgua la deuxième version du Code noir au mois de mars 1724. Louis XVI, devint le dernier roi de la monarchie absolue française. Il fut exécuté en application de son jugement de mise à mort par décapitation prononcé par les députés de la Convention nationale, le 21 janvier 1793. Louis XVIII fut le quatrième fils du dauphin Louis et frère cadet de Louis XVI. Exilé sous la Révolution française et le Premier Empire, revint en France lors de la Restauration qui suivit la chute de Napoléon. Le roi Charles X, qui signa le 17 avril 1825, un décret concédant l’indépendance haïtienne contre le paiement d’une indemnité de 150 millions de francs d’or payable en cinq ans, et il expédia une flotte de 14 navires de guerre dans la baie de Port-au-Prince pour exiger l’indemnité. L’ancien ministre, Jean-Baptiste Colbert, doté d’un pouvoir quasi sans limite, comme ministre d’État du Roi Soleil, fut l’élaborateur du Code noir et il fut également le forgeur de la doctrine colbertisme. Charles-Maurice de Talleyrand, ancien prince de Bénévent, ancien diplomate pendant le règne de Napoléon. Le général Charles Victoire Emmanuel Leclerc, beau-frère de Bonaparte, il commanda l’expédition de Saint-Domingue en 1801. Le général Donatien Rochambeau, nommé commandant en chef des troupes françaises à Saint-Domingue, il remplaça Leclerc après son décès par la fièvre jaune. Enfin, le général Jean-Baptiste Brunet, l’auteur de l’arrestation de Toussaint Louverture, le 7 juin 1802, sur l’habitation Georges dans l’Artibonite.

En face des accusés, sur le banc de la partie civile, on retrouvait les généraux Toussaint Louverture, Jean-Jacques Dessalines, Henry Christophe, Alexandre Pétion, André Rigaud, François Capois, Charles Bélair, et plusieurs autres officiers de l’armée indigène prenaient place. Tandis que sur un second banc, on distinguait la présence de Dutty Boukman, Cécile Fatima, Jean-François Papillon, Georges Biassou, François Mackandal, Marie-Jeanne Lamartinière, Petit-Noël Prieur, Catherine Fon et Marie Sainte Dédée Bazile, partie civile au procès.

L’affaire en question était d’un intérêt particulier car c’était la première fois que l’on jugeait les crimes de la traite négrière et de l’esclavage devant la Cour pénale internationale.

À dix heures du matin exactement, la Cour fit son entrée. Aux ordres du clerc, l’assistance se mit debout. Le président du Tribunal, le juge malien, M. Eboe Leity, l’air grave, drapé dans une robe noire, déclarait l’audience ouverte.

Mme Malia Bensouda officiait comme procureure générale. Née le 31 janvier 1961 à Dakar, Mme Bensouda est une avocate sénégalienne qui a servi pendant douze ans comme procureure-adjointe près de la CPI. Elle est assistée de monsieur Robert Stewart, de nationalité australienne, procureur-adjoint.

La défense est assurée par quatre avocats arrivés de Paris, présidée par Me Georges Savès, tandis que Toussaint Louverture se chargeait de parler au nom des plaignants.

Le président procéda à l’interrogatoire sur l’identité des prévenus, qu’il interrogeait individuellement sur leur nom, prénom, profession, lieu de naissance. Ils déclaraient :

Le premier : Napoléon Bonaparte (1769-1821), militaire, né à Ajaccio, France.

Le deuxième : Louis XIV (1643-1715), politicien, né à Château de Saint-Germain-en-Laye, France.

Le troisième : Louis XV (1710-1774), politicien, né à Palais de Versailles, France.

Le quatrième : Louis XVI (1754-1793), politicien, né à Versailles, France.

Le cinquième : Louis XVIII (1755-1824), politicien, né à Versailles, France.

Le sixième : Charles X (1757-1836), politicien, né à Versailles, France.

Le septième : Jean-Baptiste Colbert (1619-1683), politicien, né à Reims, France.

Le huitième : Charles-Maurice de Talleyrand (1754-1838), politicien, né à Paris, France.

Le neuvième : Charles Emmanuel Victoire Leclerc (1772-1802), militaire, né à Pontoise, France.

Le dixième : Donatien Rochambeau (1755-1813), militaire, né à Paris, France.

Le onzième : Jean-Baptiste Brunet (1763-1824), militaire, né à Reims, France.

La présentation des accusés achevée, la Cour ordonna la lecture de l’ordonnance de renvoi. Et s’adressant aux accusés, le président ajouta :

—Accusés, soyez attentifs à ce que vous allez entendre.

Puis, le président se tourna vers la greffière :

—Madame la greffière, veuillez donner lecture de l’ordonnance de renvoi devant la Cour pénale internationale.

La lecture de l’ordonnance de renvoi, par la greffière Irhanna Arbia, de nationalité congolaise, se fit dans un silence tendu. Des visages graves, très attentifs, écoutaient les faits mentionnés dans l’acte rédigé par l’ancien procureur général de la CPI, le juriste colombien Guilmar Ocampo. Né le 4 juin 1952 à Bogota, monsieur Ocampo a été procureur de 2003 à 2012. L’ordonnance de renvoi, en date du 18 mai 2016, indiquait que les accusés étaient des auteurs et complices de tortures, d’assassinats, de prise d’otage, de génocide, de crime de guerre, et devaient répondre de ces accusations devant la Cour pénale internationale.

La lecture de l’ordonnance achevée, le général Louverture se leva et sollicita la parole.

Toussaint

Honorable président, au nom de mes frères d’armes assis dans le box des plaignants, et également au nom du peuple haïtien, du peuple caribéen, du peuple noir américain et du peuple africain, au nom de tous les hommes quelles que soient leur race, leur couleur, leur degré d’éducation et leur religion, victimes de racisme et de discrimination, je me porte partie civile au procès.

À son tour, Me Savès se leva :

Me Savès

Honorable président, je demande acte de ma constitution pour les accusés : Louis XIV, Louis XV, Louis XVI, Louis XVIII, Napoléon Bonaparte, Charles X, Jean-Baptiste Colbert, Charles-Maurice de Talleyrand, Victoire Emmanuel Leclerc, Donatien Rochambeau et Jean-Baptiste Brunet.

Le président se tourna alors vers la procureure générale.

Le président

Votre opinion Madame la procureure sur la demande d’acte de constitution formulée par la défense ?

Mme Bensouda

Aucune objection.

Le président

La partie civile a la parole sur la même demande.

Toussaint

Honorable président, la partie civile n’a aucune objection à ce que les accusés soient représentés par leurs avocats. Le droit de la défense est un droit sacré et fondamental dont l’origine remonte au roi Salomon, il y a près de 3,000 ans. Le droit à la défense, c’est la base de toute justice. Il est inscrit dans tous les textes. Je ne vois pas pourquoi la partie civile s’opposerait à ce que Napoléon Bonaparte et consorts soient défendus par le biais des avocats.

Toussaint reprit sa place sous le regard admirateur de ses frères d’armes.

Alors, le président déclara :

—Les formalités préliminaires remplies, la Cour ouvre les débats particuliers. La procureure générale a la parole pour exposer les faits de l’accusation.

Madame Bensouda, qui remplit le rôle de procureure générale, se leva lentement de sa chaise. Elle prit un temps pour fixer l’assistance, et ensuite regarder les accusés qui s’engouffrèrent difficilement dans le box, et à travers d’une voix grave et ferme, elle commença sa plaidoirie.

—Honorable président, je sollicite d’abord votre indulgence pour avoir toute votre attention qui seule permet de comprendre l’affaire en phase d’être jugée. Cette affaire enrôlée devant la Cour, nous le répétons, possède une dimension historique, politique, sociale et économique sans