La Belgique dans tous ses états: La Flandre et la Wallonie dans un nœud bruxellois

Par Sylvain Plasschaert

La Belgique nous interpelle. Pour certains, ses chances de survie sont limitées. Il n’y a plus aucune affinité entre le Nord et le Sud du pays. Dès lors, pour permettre à chacun de s’épanouir, la séparation s’impose. Pour d’autres, au contraire, il faut rester attaché à la Belgique telle qu’elle a été voulue par les Constituants en 1830, sans exclure cependant certaines adaptations, notamment la nécessité d’une plus grande décentralisation.
Ces conceptions diamétralement opposées ne sont généralement que l’expression de visions irrationnelles ou la traduction de réflexes purement émotifs, que leurs auteurs s’efforcent de justifier en se référant à des données qu’ils qualifient d’objectives, mais qui sont souvent erronées ou tronquées. (…)
L’ouvrage de Sylvain Plasschaert vient donc à son heure. Il constituera une précieuse contribution pour tous ceux qui réfléchissent à l’évolution de la Belgique et qui, dans les prochains mois, se pencheront sur son avenir.
D’abord, parce que l’ouvrage précise, voire rectifie, un certain nombre de données sur lesquelles se fondent les détracteurs de l’État belge. (…)
L’ouvrage du professeur Plasschaert apparaît comme une somme au sens étymologique du terme, c’est-à-dire « une œuvre qui résume toutes les connaissances relatives à un sujet ». Effectivement, sur le passé, le présent et l’avenir de la Belgique, on y trouve des réponses aux questions que l’on peut se poser…
(Extrait de la préface d’Étienne Cerexhe)

À PROPOS DE L'AUTEUR

Sylvain Plasschaert est professeur émérite de l’ Université d’Anvers et de la KULeuven. Son enseignement et ses publications ont été consacrés principalement à des problèmes économiques internationaux, et notamment au développement économique de la Chine. Il s’est également intéressé à l’évolution économique et institutionnelle de la Belgique, qu’il a pu observer, en sa qualité de membre, durant de longues périodes, du Conseil supérieur des finances, du Conseil central de l’économie, et du Conseil économique flamand.

• Langue: Français
• Éditeur: Le Cri
• Date de sortie: 12 août 2021
• ISBN: 9782871066620

Aperçu du livre

LA BELGIQUE DANS TOUS SES ETATS

CHEZ LE MÊME ÉDITEUR

Le Green deal, Jean-Marc Nollet, 2008

Wallonie 2.0, Jean-Yves Huwart, essai, 2009

Sylvain Plasschaert

La Belgique

dans tous ses états

La Flandre et la Wallonie

dans un nœud bruxellois

Essai

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Catalogue sur simple demande.

www.lecri.be [e-mail]

La version numérique a été réalisée en partenariat avec le CNL

(Centre National du Livre - FR)

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ISBN 978-2-8710-6662-0

© Le Cri édition,

Avenue Léopold Wiener, 18

B-1170 Bruxelles

En couverture : © Le Cri

Graphisme d’après Épisode de la Révolution belge, des journées de septembre 1830, Gustave Wappers (1803-1874).

Tous droits de reproduction, par quelque procédé que ce soit, d’adaptation ou de traduction, réservés pour tous pays.

Avant-propos

« La Belgique dans tous ses états. La Flandre et la Wallonie dans un nœud bruxellois ? » est une version en français du livre en néerlandais « België in alle staten. Vlaanderen en Wallonië in een Brusselse knoop ? », publié par la maison d’édition Garant (Anvers), en mai 2009.

Qu’il me soit permis d’indiquer brièvement les considérations qui m’ont motivé. Tout en n’ayant pas rempli un rôle quelconque dans un parti politique, j’ai essayé d’observer, aussi attentivement et objectivement que possible, l’évolution institutionnelle de la Belgique et sa transformation d’un État unitaire en une configuration fédérale. Cette restructuration n’a, malheureusement, pas encore abouti à une véritable paix entre les deux grandes communautés linguistiques du pays. En effet, les disputes restent nombreuses et vives.

Il est vrai que la situation en Belgique présente certains traits spécifiques mais inévitables, qui restent sous-exposés dans les débats incessants. Si le monde politique et les médias pouvaient mieux identifier les causes profondes du malaise belge, ils seraient probablement à même d’adopter des approches plus constructives et ne dépenseraient pas tant d’énergie à des épiphénomènes secondaires. L’analyse dans la Partie I de ce livre souligne ainsi que l’aménagement fédéral, à deux composantes principales, à savoir les Communautés flamande et francophone, était inéluctable mais fragile, puisque les deux partenaires se retrouvent naturellement face à face dans une relation adverse. Néanmoins, une telle structure duale n’aurait probablement pas subsisté s’il n’y avait pas, au centre du pays, une troisième Région, celle de Bruxelles-Capitale, qui semble de plus en plus appelée à constituer un nœud entre les deux Communautés. Ceci amène à la conclusion, dans la Partie III, que les deux grandes Communautés, et la Région de Bruxelles-Capitale, sont condamnées à coexister comme des jumeaux siamois d’un genre inédit : ce qui devrait inciter ces partenaires à rechercher des formules de coopération et de fonctionnement des institutions plus efficaces que celles actuellement en vigueur. La Partie II est consacrée à un aperçu des points les plus litigieux dans le débat communautaire, comme celui relatif aux transferts financiers interrégionaux.

J’aimerais attirer l’attention du lecteur sur quelques aspects plus formels du livre :

• Le périmètre large de la problématique traitée ne permet pas d’approfondir chaque sujet en détail, ni de faire l’exégèse des multiples prises de position dans les mondes politique et universitaire. Ainsi, de nombreux évènements qui ont marqué les disputes communautaires n’ont pas été abordés. Par conséquent, j’esquisse les grandes lignes de la démarche intellectuelle, qui sous-tend l’analyse dans ce livre. Ce faisant, j’ai sans doute dû sacrifier certaines nuances qui seraient pourtant de mise dans des matières aussi complexes.

• Le processus de fédéralisation en Belgique a engendré une littérature abondante et variée de la part de constitutionnalistes, d’économistes, d’hommes politiques, de journalistes, et autres. En cours de route, et en raison de la grande complexité de l’édifice institutionnel fédéral en Belgique, cette littérature a généré un jargon technique propre. J’ai essayé, tant bien que mal, de tracer les contours essentiels des différents sujets, de sorte que le lecteur puisse suivre l’exposé sans une connaissance approfondie préalable de la problématique communautaire.

• La rédaction du texte original, en néerlandais, a été achevée vers la fin 2008, peu après l’éclatement du tsunami mondial financier – et économique – lors de la chute du gouvernement Leterme et l’avènement du gouvernement Van Rompuy. Ce livre, y compris la version en français, ne tient pas compte d’évènements postérieurs, qui par ailleurs n’ont pas modifié les paramètres de la problématique communautaire.

Une dernière remarque se rapporte à la traduction en français. J’ai essayé dans cette version de rester fidèle au contenu du texte original en néerlandais, tout en respectant les exigences de la langue française. Si j’espère avoir réussi passablement une telle épreuve, je le dois en grande partie à plusieurs amis francophones qui, connaissant la version néerlandaise, ont bien voulu relire des chapitres du texte français et suggérer des corrections judicieuses. Ma reconnaissance s’adresse tout particulièrement à mon épouse. J’ai pu bénéficier de son précieux support moral, mais également d’un apport essentiel lors de l’élaboration de la version française.

Sylvain Plasschaert,

Professeur émérite de l’Université d’Anvers (UFSIA)

et de la KULeuven.

Préface

La Belgique nous interpelle. Pour certains, ses chances de survie sont limitées. Il n’y a plus aucune affinité entre le Nord et le Sud du pays. Dès lors, pour permettre à chacun de s’épanouir, la séparation s’impose. Pour d’autres, au contraire, il faut rester attaché à la Belgique telle qu’elle a été voulue par les Constituants en 1830, sans exclure cependant certaines adaptations, notamment la nécessité d’une plus grande décentralisation.

Ces conceptions diamétralement opposées ne sont généralement que l’expression de visions irrationnelles ou la traduction de réflexes purement émotifs, que leurs auteurs s’efforcent de justifier en se référant à des données qu’ils qualifient d’objectives, mais qui sont souvent erronées ou tronquées.

Y-a-t-il place pour une vision intermédiaire ? Le Constituant a répondu par l’affirmative en déclarant, lors de la réforme de 1993, que « la Belgique est un État fédéral composé de régions et de communautés ». Le pays était ainsi engagé dans une mutation qui permettait de tenir compte des spécificités propres à chacune des régions. Le propre du fédéralisme est, en effet, de trouver un équilibre entre les exigences de l’État central et des entités fédérées. En refusant toutes positions extrêmes, on espérait trouver dans un fédéralisme de coopération et de participation une réponse aux tensions qui minaient la Belgique. Pour avoir vécu cette période, je crois pouvoir dire qu’on avait retrouvé en 1993 la confiance qui, en 1830, avait présidé à la naissance de l’État belge.

Malheureusement, les rouages institutionnels se sont rapidement grippés. Les revendications pour plus d’autonomie, surtout au Nord du pays, se sont multipliées. Les incompréhensions n’ont fait que croître, au point qu’une nouvelle réforme s’impose.

L’ouvrage de Sylvain Plasschaert, professeur (émérite) aux Facultés universitaires Sint Ignatius à Anvers et à la K.U. Leuven, brillant juriste et économiste reconnu, vient donc à son heure. Il constituera une précieuse contribution pour tous ceux qui réfléchissent à l’évolution de la Belgique et qui, dans les prochains mois, se pencheront sur son avenir.

D’abord, parce que l’ouvrage précise, voire rectifie, un certain nombre de données sur lesquelles se fondent les détracteurs de l’État belge. On sent chez l’auteur un très grand souci d’objectivité et de rigueur scientifique. À cet égard, sur le problème des transferts financiers interrégionaux, il fournit un éclairage exhaustif qui permet d’en saisir la portée réelle, tout en reconnaissant qu’au sein d’une même région il peut également y avoir des déséquilibres justifiant des transferts « intrarégionaux ».

Ensuite, on trouvera dans l’étude du professeur Plasschaert une recherche des causes du malaise belge. Pour lui, parmi d’autres, « la dualité linguistique offre le facteur explicatif fondamental des heurts chroniques dans la politique et la société belges », plus que « les oppositions d’intérêts économiques ou les options philosophiques divergentes ». C’est sans aucun doute exact, mais au-delà des problèmes linguistiques, il y a, tout spécialement du coté flamand, l’aspiration à la reconnaissance d’une plus grande identité, le souci d’une réelle autonomie et, dès lors, le refus de toute « dépendance ». Ce qui est inquiétant, c’est que ce réflexe identitaire qui, en général, n’est chargé d’aucune agressivité n’est plus exclusivement l’apanage des politiques et des intellectuels mais s’infiltre dans l’esprit de la population.

Le professeur Plasschaert a en outre été conscient que, pour bien comprendre la Belgique d’aujourd’hui, il fallait tenir compte de la dimension historique. C’est ce qui l’amène à nous donner un panorama très complet des évènements des cinquante dernières années qui ont jalonné l’évolution de l’État belge : le dossier de la sidérurgie, la scission de l’alma mater de Louvain, la question royale, la loi unique… évènements souvent ignorés des jeunes générations.

L’ouvrage du professeur Plasschaert apparaît ainsi comme une somme au sens étymologique du terme, c’est-à-dire « une œuvre qui résume toutes les connaissances relatives à un sujet ». Effectivement, sur le passé, le présent et l’avenir de la Belgique, on y trouve des réponses aux questions que l’on peut se poser.

Sur l’avenir, on retiendra en termes de conclusion deux considérations de l’auteur : la première, c’est que Bruxelles, malgré sa complexité, peut être le ciment « qui retient les composantes d’un corps complexe » ; la seconde, c’est la nécessité d’une coopération entre les entités fédérées.

Enfin, comme l’auteur le souhaite, relativisons nos querelles communautaires face aux défis auxquels le monde est confronté.

Étienne Cerexhe 

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* Étienne Cerexhe est un éminent juriste. Docteur en droit des universités de Louvain et de Paris, il fut professeur extraordinaire à la Faculté de droit de l'UCL et des Facultés universitaires de Namur dont il fut plusieurs fois doyen. Il a été sénateur coopté pendant une dizaine d'années et juge à la Cour constitutionnelle jusqu'en 2003. Le Roi Albert II l'a récemment annobli en lui conférant le titre de Baron.

PARTIE I  

L’ANATOMIE D’UN FÉDÉRALISME BELGE

FRAGILE, MAIS INÉVITABLE

Chapitre 1 : Le dualisme linguistique en Belgique

Il est peu probable qu’en l’absence de dualité  1 linguistique, un État fédéral aurait pu se construire en Belgique. En effet, les considérations qui suivent me paraissent pertinentes.

Guère de « faux problème »

Les sensibilités linguistiques ont, plus que les conflits d’intérêts économiques, nourri les querelles communautaires et retenti, souvent bruyamment, dans la caisse de résonance des opinions publiques, avec des tonalités bien différentes au Nord et au Sud du pays. En énonçant cela, je ne prétends nullement – comme ce fut le cas il y a un demi-siècle, dans une presse conservatrice – que les frictions linguistiques et communautaires devraient être qualifiées de faux problème.

Au contraire, la dualité linguistique constitue une donnée essentielle des avatars de la vie politique en Belgique. Elle suscite beaucoup de tensions qui n’ont malheureusement pas pu être dissipées par la transformation d’un État unitaire en une constellation fédérale. En effet, la composition linguistiquement dualiste du pays rend sa gestion nettement plus malaisée, comme il sera démontré au chapitre 3.

Les pays plurilingues sont généralement dotés de structures fédérales

Constatons d’abord que des structures fédérales se trouvent principalement dans :

a) des pays à grande étendue où une gouvernance centralisée n’est guère praticable en raison de leurs paramètres physiques. On peut citer p.ex. les États-Unis, le Canada, l’Australie et le Brésil.

b) des pays linguistiquement hétérogènes, même sur de petites superficies. La Suisse en fournit l’exemple le plus frappant, mais également la Belgique depuis 1971.

c) à plus forte raison, des pays qui conjuguent les deux traits distinctifs précités. L’Inde appartient à cette catégorie, ainsi que l’ancienne Union soviétique et la Russie d’aujourd’hui. Dans les fédérations multilingues, mentionnées sous (b) et (c), la gestion en matière de culture et d’enseignement est typiquement confiée aux États fédérés, c.-à-d. aux autorités décentralisées  ².

d) la Belgique, telle que constituée en 1830 – et, en fait, déjà auparavant, puisque la plupart des provinces belges faisaient partie d’un ensemble plus vaste sous le même souverain – est caractérisée par une hétérogénéité linguistique, mais seulement à deux composantes. L’option fédérale qui s’est substituée au modèle unitaire était une évolution compréhensible et inévitable, une fois que l’aspiration du peuple flamand à l’équivalence de sa propre langue et à son émancipation culturelle et économique avait pris son envol.

La longue marche vers la (re)flamandisation de la Flandre

Cette lutte a duré très longtemps. Ceci s’explique essentiellement par la domination de la langue française, qui était celle de l’élite intellectuelle, sociale et politique dans la Belgique d’après 1830, même en Flandre. Plusieurs facteurs ont contribué à cette prédominance : le français, forgé en langue officielle codifiée, dans un État qui avait déjà atteint auparavant un haut degré d’unité politique et culturelle, rayonnait d’un prestige international considérable. Ainsi, il fut à l’honneur à la cour des tsars et même au royaume des Pays-Bas.

Dans la Belgique, qui en 1830 fut séparée des Pays-Bas, l’enseignement à l’université et également au niveau secondaire fut longtemps organisé uniquement en français. Ce n’est qu’en 1883 que des écoles secondaires officielles furent autorisées dans la langue populaire, c.-à-d. en flamand ; dans le réseau libre, catholique, ce changement n’eut lieu qu’en 1910. De plus, à partir de la Grande-Bretagne, la révolution industrielle étendait son emprise vers le continent, en premier lieu vers la Belgique, et surtout vers la Wallonie, dotée de richesses en charbon et autres matières premières. Par contre, en Flandre, restée essentiellement région rurale, l’essor économique était faible et comportait peu d’industries.

Dans une telle configuration, la langue française devint un vecteur puissant d’élévation sociale et la suprématie du français fut solidement implantée. Celle-ci fut en outre promue par le faible rayonnement du néerlandais (dans sa variante flamande), comme langue officielle. Dans chaque région de la Flandre, on pratiquait un patois, qui restait difficilement compréhensible ailleurs. De plus, depuis le traité de Munster (1648), la Flandre avait été séparée des frères de langue aux Pays-Bas et la littérature flamande avait pâti d’un déclin sérieux. Le bref intermède de la coexistence de la Flandre (et de la Wallonie) avec les Pays-Bas, sous Guillaume 1er d’Orange (1815-30), n’apporta pas de modification fondamentale à cette situation ; dans beaucoup de milieux, à prédominance catholique en Flandre, l’antipathie à l’égard des Pays-Bas protestants, était profondément enracinée, ce qui renforçait la prépondérance de la langue française.

La francisation prolongée des élites économiques et politiques en Flandre est illustrée par le fait qu’un grand nombre de littérateurs en Belgique, au xixe siècle et même par la suite, étaient des francophones, résidant en Flandre. Ceci ne veut pas dire qu’ils manifestèrent automatiquement de l’inimitié vis-à-vis de la culture flamande – pour autant que, comme argumenté ci-après, la culture ne s’identifie pas exclusivement à la langue. En effet, des auteurs éminents ont fait preuve d’un lien affectif sincère avec la culture flamande ; on peut ainsi mentionner Charles de Coster (La légende de Tyl Ulenspiegel et de Lamme Goedzak), Émile Verhaeren (Toute la Flandre) et Georges Rodenbach (Bruges-la-Morte).

La « lutte flamande » était principalement axée sur la sauvegarde et la reconnaissance de sa propre langue. Cette émancipation fut lente à se réaliser. C’est seulement en 1898 que l’équivalence officielle des deux langues nationales fut acquise. Le droit de vote censitaire, qui déterminait les résultats électoraux jusqu’en 1899, impliquait par ailleurs que la voix du petit peuple n’entrait pas en ligne de compte.

En raison de la prédominance de l’élite francophone, peu de notables en Flandre s’engagèrent dans le combat pour leur propre langue. On peut toutefois mentionner Jan Frans Willems et Jan Baptist David, qui, plus tard, ont inspiré la constitution du Willemfonds (libre-penseur) et du Davidsfonds (catholique). Dans ce contexte, il convient également de citer Hendrik Conscience, « l’homme qui a appris à lire à son peuple et a contribué à éveiller la conscience collective des flamands » (Le Lion des Flandres).

Parfois on regrette, et notamment du côté wallon, qu’en 1932 les dirigeants politiques wallons aient rejeté l’option d’une Belgique bilingue, sur la totalité de son territoire. J’ose néanmoins avancer que, dans cette hypothèse, une langue flamande cultivée, n’aurait pas encore pu s’implanter solidement en Flandre pour endiguer sa francisation.

À partir de 1932, l’homogénéisation linguistique, tant de la Flandre que de la Wallonie, était entamée. Il faut néanmoins regretter que, comme actuellement admis par d’éminentes personnalités francophones, les aspirations flamandes n’aient pas été reconnues plus tôt.

Ainsi, il a fallu attendre 1970 avant que l’avènement officiel de l’unilinguisme en Flandre, (et dès lors également en Wallonie), ne soit acquis dans le