Esquisses en philosophie du droit

Par Shawn Foster

Saviez-vous que le droit et la philosophie sont étroitement liés ?

L’État de droit est la plus haute aspiration vers laquelle devrait tendre une société. Là où prévaut le droit, là où sont garantis des droits et libertés fondamentaux reconnaissant la dignité humaine, règne l’expression même de l’humanité. Dans sa dimension humaine et, a fortiori, dans son engagement envers l’épanouissement humain, le droit revêt prima facie d’une composante éthique indéniable. Si l’éthique sert à définir les règles à suivre, traduites juridiquement par le droit, la morale, à laquelle ont accès d’emblée les humains parce que dotés de la raison, les enjoint de s’y conformer. Ces champs de réflexion permettent de penser la fondation des principes normatifs et, par le fait même, de justifier les garanties juridiques offertes par rapport aux droits fondamentaux, entre autres. Ainsi le droit dépasse-t-il les règles juridiques, ces dernières étant sa forme phénoménale; il se manifeste à la conscience même des individus en tant que concept, qu’idée de justice. Comme l’éthique, il nous ordonne de porter secours à autrui. Comme l’éthique, il ordonne de contracter de bonne foi. Comme l’éthique, il nous ordonne: «tu ne tueras point».

• Langue: Français
• Éditeur: Éditions La Plume D'or
• Date de sortie: 12 déc. 2020
• ISBN: 9782925049722

Shawn Foster

Auteur du roman à succès Local 013, Shawn Foster porte cette fois un regard sur la folie et l’écriture. Si ce jeune homme âgé de dix-huit ans, mordu de littérature et de philosophie, conjugue ces deux matières dans son roman L’entretien, c’est qu’il tente subtilement de dénoncer, à travers cette fiction inspirée d’un fait réel, tous ces adultes qui n’ont aucun scrupule à ruiner la vie de leur progéniture.

Aperçu du livre

Table des matières

Introduction 10

PROLÉGOMÈNES Section I: Pourquoi s’intéresser à la philosophie du droit? 12

PROLÉGOMÈNE   Section II: Comment aborder le droit  18

PREMIÈRE PARTIE

Des fondements qui sous-tendent le phénomène du droit 25

RÉVOLTE MÉTAPHYSIQUE ET DROITS DE L’HOMME   28

JUS ET LEX 33

IDÉALISME ET RÉALISME POLITIQUES 38

DEUXIÈME PARTIE

L’éthique, la moralité et le droit 43

L’UTILITARISME ÉTATIQUE ET LA MORALITÉ KANTIENNE  47

ÉTHIQUE ET RÉFUGIÉS 51

KANT ET LA RESPONSABILITÉ CIVILE 55

JUSTICE ET RHÉTORIQUE 59

TROISIÈME PARTIE

La philosophie juridique 63

L’AUTODÉTERMINATION 69

LA DIALECTIQUE 72

DROIT ET TEMPS  76

CONCLUSION  79

BIBLIOGRAPHIE 81

ESQUISSES EN PHILOSOPHIE DU DROIT

Shawn Foster

Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives nationales du Québec et Bibliothèque et Archives Canada

Titre: Esquisses en philosophie du droit / Shawn Foster.

Noms: Foster, Shawn, 1999- auteur.

Description: Comprend des références bibliographiques.

Identifiants: Canadiana (livre imprimé) 20200090852 | Canadiana (livre numérique) 20200090860 | ISBN 9782925049708 (couverture souple) | ISBN 9782925049715 (PDF) | ISBN 9782925049722 (EPUB)

Vedettes-matière: RVM: Droit et morale.

Classification: LCC K247.6.F67 2020 | CDD 340/.112—dc23

Nous reconnaissons l’aide financière du gouvernement du Canada par l’entremise du Fonds du livre du Canada (FLC) ainsi que celle de la SODEC pour nos activités d’édition.

Conception graphique de la couverture: Shawn Foster

Direction rédaction: Marie-Louise Legault

©  Shawn Foster, 2020 

Dépôt légal  – 2020

Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Bibliothèque et Archives Canada

Tous droits de traduction et d’adaptation réservés. Toute reproduction d’un extrait de ce livre, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite de l’éditeur.

Imprimé et relié au Canada

1re impression, Décembre 2020

Introduction

L’État de droit est la plus haute aspiration vers laquelle devrait tendre une société. Là où prévaut le droit, là où sont garantis des droits et libertés fondamentaux reconnaissant la dignité humaine, règne l’expression même de l’humanité. Dans sa dimension humaine et, a fortiori, dans son engagement envers l’épanouissement humain, le droit revêt prima facie d’une composante éthique indéniable. Si l’éthique sert à définir les règles à suivre, traduites juridiquement par le droit, la morale, à laquelle ont accès d’emblée les humains parce que dotés de la raison, les enjoint de s’y conformer. Ces champs de réflexion permettent de penser la fondation des principes normatifs et, par le fait même, de justifier les garanties juridiques offertes par rapport aux droits fondamentaux{1}, entre autres. Ainsi le droit dépasse-t-il les règles juridiques, ces dernières étant sa forme phénoménale; il se manifeste à la conscience même des individus en tant que concept, qu’idée de justice. Comme l’éthique, il nous ordonne de porter secours à autrui. Comme l’éthique, il ordonne de contracter de bonne foi. Comme l’éthique, il nous ordonne: «tu ne tueras point».

PROLÉGOMÈNES

Section I: Pourquoi s’intéresser à la philosophie du droit?

Nombreuses sont les raisons de s’intéresser à la philosophie en général: mieux penser, enrichir un domaine de savoir, explorer une connaissance, découvrir l’essence d’une discipline, ou même, comprendre ce que nous faisons ou qui nous sommes. Les raisons qui poussent à s’intéresser à la philosophie du droit sont analogues: penser le droit, penser le système juridique, la pratique du droit, en explorer le contenu, enrichir notre savoir par rapport à ces domaines et comprendre l’essence du devoir moral du juriste ou, plus globalement, du droit. Car, tel que l’énonce l’auteur Braz: «Si le droit s’est affirmé comme un objet philosophique, c’est précisément parce que sa légalité, et plus précisément la législation juridique devient un élément d’interrogation»{2}. Ces raisons n’en sont que quelques-unes, sélectionnées parmi une pléthore. Mais aussi, s’intéresser à la philosophie du droit permet de mettre l’accent sur les fondements du droit, lesquels ont cessé de faire l’objet de considérations sérieuses depuis la domination de la philosophie du droit par le positivisme juridique. Porter notre attention sur les fondements du droit permet d’en apprécier la richesse et de prendre connaissance des raisons pour lesquelles nous avons besoin du droit et, a fortiori, d’un bon droit. En d’autres mots, la philosophie du droit peut fournir une légitimité métaphysique probante, à laquelle ne peut se substituer le positivisme juridique. En effet, fondé par le cercle de Vienne, qui a fortement inspiré Hans Kelsen, le positivisme a pour ainsi dire tenté d’endiguer toute tentative de connaissance de la nature véritable du droit. Cette théorie est un mode d’approche du droit «caractérisé par une distinction nette entre le droit réel et le droit idéal… entre le droit tel qu’il est et tel qu’il devrait être et par la conviction que le droit dont les juristes doivent s’occuper est le premier et non pas le second»{3}. Cette théorie imagine le droit comme «une vaste pyramide de normes dont la base repose sur une norme fondamentale dont l’origine est métajuridique»{4}, c’est-à-dire qui repose sur le droit lui-même. Par conséquent, le droit crée, permet le droit. En effet, le système en serait un caractérisé par une cohérence juridique et une complétude le fermant à l’idée d’un élément d’extranéité. Conséquemment, certains, dont nous faisons partie, qualifieront cette théorie d’antimétaphysique, au sens épistémologique, puisque nul ne posera «le problème du fondement du caractère obligatoire de la Constitution (donc du droit) d’un pays puisque la chose est tenue pour un postulat de la base indiscutable, du moment où la Constitution est effective»{5}. Ainsi le positivisme juridique n’accomplit-il pas sa tâche de fournir adéquatement une réponse aux questions fondamentales soulevées: notamment, comment penser le futur du droit dans une société qui évolue? Il est, d’ailleurs, par essence contradictoire, puisque le postulat du positivisme est en soi une position métaphysique, car elle soutient que l’être se manifeste par l’expérience, l’empirisme… bref, qu’il se déploie de facto.

Bien que ce ne sont pas tous les théoriciens et juristes qui appuient la vision positiviste, certains se sont opposés avec véhémence à l’idée de remédiation au positivisme par une conception métaphysique du droit, accusant ceux qui ont soutenu une telle approche d’être des charlatans voulant «abuser de l’enthousiasme que procure la renommée de la philosophie du droit pour, in fine, produire leur propre théorie / philosophie privée du droit»{6}. Ils ont aussi opté pour un rejet de la référence à un «devoir-être» pouvant servir à critiquer le droit, fondant leur thèse sur le fait que les philosophes modernes (Kant, Hegel et Hobbes, notamment) y ont procédé «en totale ignorance du métier spécifique du droit»{7}. Toutefois, ces critiques ne nous dissuadent guère dans notre projet de penser philosophiquement le droit dans le respect de la nature de la philosophie et à la hauteur de nos ambitions philosophiques. En guise de parenthèse, nous nous interrogeons par rapport à ces positions d’apparence si acerbes et catégoriques, en raison de la nature de la philosophie qui, par essence, doit toujours demeurer questionnante. Comme l’a énoncé Hannah Arendt, la pensée est autodestructrice et, en refusant catégoriquement les différentes manières de penser le droit, on se rapproche davantage du dogmatisme que de la philosophie. Par ailleurs, nous croyons en l’importance d’une multiplicité de ce que certains qualifient de philosophies privées, abordées par l’approche phénoménologique, afin d’élargir nos horizons en frayant des chemins pour la pensée et enrichir nos conceptions en trouvant les principes communs qui les composent. Comme le montre Platon dans le Phédon, ce qui importe est l’examen que l’on fait d’un sujet et non pas si ses conclusions s’avèrent. Ainsi, le philosophe du droit aura pour tâche:

de déterminer les principes immuables qui doivent être appliqués dans la constitution d’une législation positive qui, elle, n’est pas immuable, mais peut dépendre d’une situation historique donnée, d’une culture, ou même d’un état de choses: s’il y a une sécheresse, il faut une loi positive pour répartir et économiser l’eau entre les