Soyez Tenace !

Par Yves Hajos

Cette histoire véridique raconte d’une manière humoristique comment deux citoyens tenaces ont réussi à déjouer une manœuvre destinée à les broyer. Une mairie de la Côte d’Azur découvre dans son arsenal un couperet juridique pour détruire deux « sous-citoyens », en leur refusant un permis de construire auquel ils avaient pourtant juridiquement droit. Leur avocat s’étant montré défaillant, nos deux désespérés, mais tenaces, ont trouvé eux-mêmes les éléments prouvant leur bon droit et ont réussi à vaincre l’injustice, la partialité d’une municipalité et l’attitude pour le moins surprenante de leur juriste.

• Langue: Français
• Éditeur: Les Éditions du Net
• Date de sortie: 31 oct. 2012
• ISBN: 9782312005461

Aperçu du livre

978-2-312-00546-1

Prologue

Nous apprenons la vente d’un terrain situé à Cannes, proche de la mer, des commerces, des écoles.

Cette parcelle, une véritable aubaine, se trouve dans la même rue du Désir, où nous commercialisons un immeuble sur plan de dix logements. Si les majors de la Promotion se désintéressent de ce projet sans prétention, les sociétés de construction de moindre importance, manifestent leur intérêt.

Avec peu d’espoir de remporter cette affaire, je rencontre Monsieur Carat, le propriétaire du bien. J’esquive partiellement le sujet principal pour discuter de la vie, de la famille, et de ma joie d’être père pour la première fois. Comblé, il me suggère de convaincre son notaire à son domicile.

Quelques jours avant notre rendez-vous fixé en décembre 2005, notre jardinier me questionne au sujet de notre Gaby jolie. Il souhaiterait une photo de notre bébé. Depuis sa naissance, je montre avec fierté le portrait de notre progéniture, rangé dans mon agenda.

Les présentations faites, Monsieur Carat s’empresse de découvrir l’image de notre fille. J’ai oublié de l’apporter. Heureusement que j’en possède une, dans mon carnet de rendez-vous. Émerveillé devant le visage radieux de notre adorable bambin, il retient notre proposition.

Cet homme regrette l’absence d’un enfant. Ce vide affectif fut un manque permanent, partagé par sa femme chérie durant leur union. Il espérait tellement transmettre sa bijouterie à sa descendance. Ayant peu de contacts avec sa famille lointaine, il est content de nous céder ce lopin de terre malgré plusieurs offres supérieures à la nôtre.

– Monsieur Dénigre ! Avant-hier, il me proposait la moitié de la somme offerte par Monsieur Tenace pour ma friche qui ne vaut rien. Maintenant, il surenchérit de vingt mille euros.

– Monsieur Critique ! Même remarque.

– Monsieur Requin ! Maître, vous connaissez l’histoire. Il a été mauvais du vivant de ma femme.

Malgré l’insistance du notaire du client Requin, l’arracheur des contrats, de négocier directement avec Monsieur Carat, la confiance règne entre les notaires, notre papy, béat d’admiration devant la photo de notre poupine, reste inflexible.

– Ce terrain, c’est pour Gaby !

Très heureux de finaliser notre première réalisation, grâce à notre dynamique et précoce Directrice de la prospection foncière, nous célébrons l’achat de cet espace en nous exclamant.

Vive la Résidence Gaby !

1

Une fois les démarches administratives accomplies, le député-maire, Monsieur Blaise Faraud, nous délivre le permis de construire en octobre 2006.

Ce passionné de football, est le célèbre vendeur de slogans publicitaires qui l’ont mis à l’abri du besoin, en particulier l’inoubliable affiche MIR.

Mini Prix, mais il fait le Maximum.

En quelques mots, l’imaginatif créait une réclame drôle et aguichante. Il a la réputation d’un homme d’affaires entreprenant, au langage direct, connaissant bien les élites de la politique, du foot, des affaires, du journalisme et du show-biz.

À l’heure de la retraite, notre homme éclectique, se trouve trop vert pour contempler les émissions de TV en compagnie de sa femme, participer au thé dansant de l’après-midi ou écouter les exploits chevaleresques de nos anciens militaires.

– Ah ! Blaise, quelle expédition pour crapahuter à la Courneuve et karchériser le quartier !

Il s’estime apte à diriger et à insuffler aux collaborateurs de sa municipalité le même dynamisme qu’il prodiguait à son personnel d’un important groupe américain de publicité.

Dans l’attente du constat d’affichage du permis de construire par l’huissier, je détaille à deux couples intéressés par notre réalisation, les caractéristiques et les avantages de notre programme immobilier.

Enthousiastes, en apprenant les surfaces des logements et les prestations, ils réservent le deux pièces confortable pour les retraités, et l’autre trois pièces aux dimensions généreuses, pour l’ingénieur de Thalès. Ils ont bien deviné que le dernier terrain libre, de forme oblongue, localisé en plein centre-ville, ne restera pas éternellement un jardin potager.

Le lendemain, jour de marché, je reçois un appel de Bernard Merveille, très attiré par la villa sur le toit. Sa demeure majestueuse avec son immense verger, loin des commerces de Mandelieu, devient difficile à entretenir pour une personne seule et âgée.

Ravi, en voyant les plans à notre agence à Nice, le mardi suivant, il confirme son intérêt et nous invite au Mandarin de la rue Dalpozzo, un excellent et amical restaurant Vietnamien qui lui rappelle ses missions en Indochine.

En fin de journée, la voix d’un anglais loufoque, John, the bloody bullshitter, le sacré exubérant, para-chève mon bonheur. John est trader à Londres. Il aime la Côte d’Azur, le rosé et réaliser de bonnes affaires. Il est conscient que vendre ou acheter du vent, n’est pas aussi concret que la pierre.

En entendant les prix de nos habitations, il hurle pour nous booker un trois pièces, qu’importe l’étage ou la surface, avec une cave pour stocker le champagne et le rosé de notre région.

– It’s a bloody wonderful location, so near the beach, the village center and the restaurants ! (C’est un sacré endroit, si près de la plage, du centre-ville et des restaurants.)

– It’s a bloody good price and as the pound is so strong, it is peanuts and much cheaper than a studio flat in central London. (C’est un sacré bon prix et grâce à la livre forte, c’est que dalle et moins cher qu’un studio à Londres.)

You can’t fail to make a shit load of wonga. (Tu ne peux que te faire un paquet de fric.)

Avec simplement l’affichage du permis de construire dûment vérifié, nous réussissons à concrétiser en six semaines seulement, cinq appartements sur les sept en vente, dont quatre à des actifs locaux.

Ces ventes valident l’emplacement exceptionnel de notre papy maraîcher. Ma femme, réaliste, préfère attendre la fin des recours avant d’organiser une fête.

Subitement, l’euphorie retombe comme un soufflé.

2

Un jour avant la fin du délai légal, d’aimables voisins déposent un recours gracieux. Ces riverains, en particulier Monsieur Raoul Grinchois, le représentant de la copropriété, exigent au maire d’abolir cette faveur, sous peine d’être contraints d’aller au Tribunal Administratif (TA) de Nice.

La commune conteste fermement chaque point soulevé ainsi que l’absence de demande d’un permis de démolir pour un abri de jardin, sans eau ni électricité, construit illégalement et n’ayant aucune existence administrative. Nous-mêmes, nous répondons à l’avocate, Maître Assourdissante, en lui pointant ses erreurs de calcul et de topographie pour lui démontrer les incohérences de son analyse.

Même l’article paru dans le Nice Matin, favorable à la défense de la partie adverse, ne parvient pas à influencer le service juridique de la mairie. L’oubli de son nom dans ce réputé quotidien de la Côte d’Azur, contrarie plus notre avocat que les écrits imaginatifs et vindicatifs de sa consœur.

– Avec des arguments aussi peu cohérents, ce n’est pas de la bonne publicité, Maître !

– Vous vous trompez. Elle défend bien ses clients. Nous devons faire preuve de créativité, d’imagination, de recherche et de célérité pour vous rassurer.

De nouveau, les tacticiens déclenchent les hostilités à la dernière seconde du délai légal.

L’avocate aux nombreuses idées destructrices, déroule d’autres objections, contredit l’Architecte des Bâtiments de France, afin de les marteler dans la tête des lecteurs avant de marquer les esprits des juges grâce à un nouvel article paru dans ce journal régional.

Décidément, la représentante des enquiquineurs, en relation avec ce journaliste, suscite une forme d’ombrage à notre défendeur.

– Ma consœur reçoit gracieusement une belle publicité.

Deux ans plus tard, nous découvrons, impressionnés, le mode de fonctionnement du Tribunal Administratif, situé dans un très ravissant bâtiment du 19ème siècle surplombant la mer, la Villa La Côte.

La petite salle est comble. Dans une ambiance électrique, tous ces gens, assistés pour la plupart par leurs conseils, sont pressés d’en découdre.

Notre avocat ne s’est pas déplacé. Il nous a certifié que seuls les mémoires comptent au TA.

– Monsieur Tenace, un écrit ne peut jamais être contredit. Pour cette raison, je soigne la rédaction de mes correspondances. Chaque phrase est réfléchie. L’expérience permet d’éviter les bévues.

Nous apprenons, sidérés par les commentaires, les rouages de ce Tribunal en écoutant l’avis du commissaire du gouvernement par rapport aux règles de droit et à la défense orale des avocats.

De nombreuses personnes attaquent au TA, en utilisant des arguments faux ou partiaux, qui relèvent d’un intérêt particulier, très éloigné de l’intérêt général.

Je n’imaginais pas rencontrer un tel concentré de méchanceté, de cupidité, de jalousie ou du plaisir de l’acte gratuit avec le précieux concours des abonnés des codes de la loi.

À l’appel du nom de notre SCI, nous écoutons, angoissés, le commissaire constater une absence de demande de permis de démolir pour justifier l’annulation de notre permis, même si tous les autres points sont vigoureusement rejetés. Nous sommes ébranlés, nous pensions gagner.

Étant passés les derniers, le Président du TA, aussi surpris que nous par cette décision, nous rassure en présence de Monsieur Spaguetti, le juriste de la mairie de Cannes.

– Ceci est juste une régularisation d’absence de permis de démolir à établir. Le permis de construire, déjà instruit, vous sera remis rapidement.

Effondrés, nous comprenons sa position. Il suit l’avis du juriste très chatouilleux sur la règle de droit, malgré l’inexistence de ce cabanon, démoli entre-temps.

En décembre 2008, la conséquence de l’erreur de droit de la mairie de Cannes entraîne la suppression de notre permis. Deux ans de perdu, le début d’une détresse humaine.

3

Le 17 mars 2009, nous rencontrons Monsieur Joyeux Festif, un Cannois au look dandy nordique, portant un costume avec des rayures bien prononcées, à la mode, vingt ans auparavant.

Monsieur Festif a l’expérience de la mairie. Il seconda Monsieur Mouillé en qualité de maire adjoint au Tourisme pendant deux mandats, pour contribuer aux succès des festivals et des congrès.

Au premier abord, il donne l’impression d’un être chaleureux. Avec son entregent, il fait miroiter la lune à toutes ces Cannoises épanouies. La preuve, elles ont dû voter pour ses yeux bleus, sa tendresse élégante et son teint éternellement hâlé. La vue de cette gravure de mode leurs insuffle une seconde jeunesse encore plus efficace que toutes ces crèmes régénératrices.

Effectuons un bref retour sur les mœurs politiques Cannoises entre les années 1989 et 1996, afin de mieux appréhender la suite de l’histoire.

En 1989, Monsieur Marc Mouillé, l’autre Brummel ondoyant, devient maire.

Puis, il est réélu en juin 1995.

Monsieur Joyeux Festif, le bronzé continuel, retrouve le poste d’adjoint au Tourisme avec aisance, à la grande satisfaction de la population féminine, exal-tée de récupérer les deux beaux gosses.

En juillet 1996, Brummel s’éloigne du bleu céleste de la Croisette, pour rejoindre un toit moins lumineux.

En effet, avec plusieurs casseroles sur le dos, il est complètement lessivé par la rocambolesque affaire de racket à l’encontre du Carlton à cause d’un détour jusqu’à Londres pour réussir à l’épingler.

En 2001, Messieurs Faraud et Festif convoitent la ville des paillettes étoilées.

Chacun affûte ses arguments.

– Monsieur Festif, « l’enfant de Cannes », traite Monsieur Faraud de « parachuté parisien ».

– Monsieur Faraud, fait comprendre que Monsieur Festif est un « produit du système Mouillé ».

Pour un notable Cannois, Monsieur Festif peut se tromper en 1989, mais pas en 1995.

Pour Festif qui n’a rien à se reprocher, il confesse.

« À plusieurs reprises, j’ai eu l’intention de démis-sionner. Peut-être aurais-je dû le faire après l’incarcé-ration de Mouillé, mais je serais retombé dans l’ano-nymat », avoue-t-il avec candeur.

Monsieur Faraud élu, Monsieur Festif cesse d’ap-poser son sourire enjôleur.

En 2008, aux élections communales de Cannes, Monsieur Faraud, pour le remercier de sa réélection, nomme Monsieur Festif, Maire Adjoint à l’Urbanisme.

Ce 17 mars 2009, nous méconnaissons les tactiques de la politique Cannoise. Nous sommes encore dans l’ignorance des prouesses financières de Marc Mouillé qui ont permis à Messieurs Faraud et Festif d’afficher leurs ambitions. Nous nous adressons avec un sentiment étrange, uniquement au maire adjoint à l’Urbanisme, désireux de converser avec nous.

Monsieur Festif nous informe subir la pression de gens farouchement opposés à la construction. Ils sont désespérés. Aujourd’hui, il n’existe plus aucune raison juridique sérieuse et valable pour nous empêcher d’édifier notre bâtiment.

Ce bienveillant entourage, un groupuscule de pression d’une poignée d’électeurs, a inspiré l’idée de préempter le terrain afin de profiter gratuitement d’une vue sur un jardin ou de nous ennuyer en ne nous autorisant que deux étages seulement.

Nous lui confirmons notre volonté de déposer un permis sur un terrain parfaitement constructible.

Face à notre détermination, l’élu se rattrape avec prudence. Il a avertit les égoïstes sur les limites de sa fonction. Il n’a aucun pouvoir de préemption hors délai ou de refus