INTERPRÉTER LA LOI À TRAVERS DES MODÈLES MATHÉMATIQUES Procès, M.A.R.D., justice prédictive

Par Luigi Viola

Le présent volume entend restituer la sécurité juridique, à l’aide de modèles mathématiques.
La question a fait l’objet de débats continus au Centre d’études de Diritto Avanzato. Elle a été présentée (dans sa version 1.3., puis améliorée) à la Chambre des députés le 30/03/2017.
La première édition a été déclarée Best-seller par Amazon, en se vendant à des milliers d’exemplaires dans le monde entier (Italie, Brésil, États-Unis, Espagne, Grande-Bretagne, Allemagne, Suisse, République tchèque, Autriche, Indonésie). L’œuvre a été définie «révolutionnaire» par plusieurs journaux.
Aucun juriste ne sera plus jamais le même.

• Langue: Français
• Éditeur: Diritto Avanzato
• Date de sortie: 30 nov. 2020
• ISBN: 9791220230377

Aperçu du livre

ÉDITION

DIRITTO AVANZATO

Centro Studi

Diritto A vanzato

EDIZIONI

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par rapport à la radicalisation sur le présent,

qui devient immédiatement le passé dès qu’il est énoncé.

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LE VOLUME

Le présent volume entend restituer la sécurité juridique, à l’aide de modèles mathématiques. Des modèles ont été développés pour permettre d’interpréter la loi, à partir de la mise en valeur de la seule disposition légale qui en parle expressis verbis : l’art. 12 des dispositions préliminaires du Code civil.

Le modèle se présente comme un complément à l’activité du juriste (avocat, magistrat, professeur, notaire, chercheur), permettant d’ identifier la thèse la plus appropriée (cohérente avec la loi), y compris l’identification d’arguments dirimants.

Le volume explique - en détail - son fonctionnement et démontre son application sur les décisions nomofilactique :

- sur une base empirique, en vérifiant si le modèle conduit au même résultat que celui de la Cour de cassation avec les mêmes variables ;

- sur une base prédictive, en anticipant le résultat des décisions non encore publiées.

Le résultat obtenu est largement positif.

La question a fait l’objet de débats continus au Centre d’études de Diritto Avanzato. Elle a été présentée (dans sa version 1.3., puis améliorée) à la Chambre des députés le 30/03/2017.

La première édition a été déclarée Best-seller par Amazon et le Corriere della Sera, en se vendant à des milliers d’exemplaires dans le monde entier ( Italie, Brésil, États-Unis, Espagne, Grande-Bretagne, Allemagne, Suisse, République tchèque, Autriche, Indonésie). L’œuvre a été définie « révolutionnaire» par plusieurs journaux.

Exploitant le meilleur de l’expérience acquise à l’occasion des innombrables présentations de l’œuvre dans toute l’Italie (Milan, Rome, Messine, Reggio de Calabre, Bari, etc.), cette deuxième édition est complétée par :

- un perfectionnement de l’algorithme principal sur l’interprétation ;

- une extension de l’objet de l’enquête sur l’ analogie à l’aide des modèles;

- une extension de l’étude aux systèmes de common law, avec l’affirmation de l’ universalité des critères d’interprétation.

L’ouvrage est également traduit en anglais ( Interpretation of the law through mathematical models), et des traductions en allemand et espagnol sont en projet.

Une tournée de présentation de l’œuvre est prévue, débutant à Rome, au siège de l’encyclopédie Treccani, pour se poursuivre à Londres, Berlin et New York.

Aucun juriste ne sera plus jamais le même.

L’AUTEUR

Luigi VIOLA

Avocat, avec un cabinet à Rome et à Milan, professeur d’université en droit de la procédure civile (SSPL), professeur pour les cours de préparation à l’examen du barreau et à l’École supérieure de l’administration publique, directeur scientifique de la revue La Nuova Procedura Civile et directeur scientifique de l’ École de Diritto Avanzato . Ancien directeur scientifique d’ Altalex Massimario . Auteur d’environ 200 contributions d’importance nationale et internationale (comprenant des traités, des manuels, des monographies, des essais, des articles), publiées par les plus grandes maisons d’édition (Cedam, Utet, Ipsoa, Giuffrè, etc.). Il a également rédigé plusieurs entrées pour l’encyclopédie juridique Treccani. La Chambre des députés le récompensa en 2015 pour son engagement professionnel.

PRÉSENTATION de la DEUXIÈME ÉDITION

L’essai de Luigi Viola, avocat et professeur universitaire en droit de la procédure civile (SSPL), consacré au thème de l’interprétation des lois à travers des modèles mathématiques, est un tournant dans le domaine de l’interprétation et de l’application des dispositions légales.

L’objet du volume est de restituer au droit sa sécurité juridique à l’aide de modèles mathématiques intervenant comme un complément à l’activité du juriste pour lui permettre d’identifier la thèse, c’est-à-dire l’interprétation et la solution applicable, préférable, avec la conviction et l’espoir qu’avec l’utilisation de modèles mathématiques, aucun juriste ne sera plus jamais le même.

L’objectif poursuivi et le panorama esquissé sont passionnants tout en poussant, en même temps, à la réflexion.

La justice et le sentiment général des citoyens à son égard ont profondément changé dans notre pays ces dernières années. L’objectif poursuivi par le système judiciaire et l’attente commune des justiciables sont ceux d’une justice certaine, rapide, opportune et efficace, alors que la critique concerne généralement la lenteur du calendrier judiciaire et l’incertitude du résultat du procès. On comprend donc comment l’utilisation de modèles mathématiques permettant, en particulier dans les affaires de nature sérielle basées sur des constatations et des évaluations identiques et répétitives, d’obtenir une plus grande prévisibilité des décisions, un degré de certitude dans la réponse globale judiciaire plus élevé, ainsi que des délais de règlement des différends plus rapides, peuvent être perçus favorablement par les praticiens du droit.

Mais si l’on considère que l’essence du jugement réside, d’une part, dans le doute du juge, qui n’est surmonté que par la manifestation pleine et libre du contradictoire entre les parties et, d’autre part, dans la fonction innovante, souvent créatrice de nouvelles protections, de la jurisprudence, on se rend compte que la décision du litige est alimentée par des connaissances et des évaluations qui ne peuvent être uniquement le résultat de calculs mathématiques.

Le rôle fondamental des détenteurs du savoir juridique, de la doctrine et de la culture juridique en général, est de parcourir jusqu’au bout les nouvelles voies fondées sur des mécanismes d’évaluation automatiques et mathématiques. Mais c’est aussi de préserver la valeur fondatrice d’une justice qui se nourrit des apports et des stimuli de la croissance, et du changement en même temps, inhérents à la pleine manifestation du contradictoire des parties et à la formation libre et inconditionnelle de la conviction du juge.

L’essai de Luigi Viola, qui en est à sa deuxième édition et se présente comme une référence sûre pour ceux qui souhaiteraient approfondir encore plus le thème de la justice prédictive, va dans cette direction de médiation culturelle, c’est-à-dire dans l’utilisation de nouvelles ressources technologiques par le biais d’un effort d’interprétation attentif et prudent des normes juridiques importantes.

Rome, le 27 juillet 2018

Stefano Schirò

(Président de la première chambre civile,

Cour de cassation)

PRÉSENTATION de la PREMIÈRE ÉDITION

Les mots de Dante résonnent devant les frontières de l’inconnu : « point n’avez été faits pour vivre comme des brutes, mais pour rechercher la vertu et la connaissance ».

C’est en défiant l’incertitude, à travers l’outil le plus puissant dont dispose l’être humain, que l’on peut regagner confiance en la Justice. Le raisonnement mathématique a, en effet, le mérite unique d’être applicable à toute forme de connaissance et, surtout, aux règles de gouvernance de la société.

L’idée répandue dans la pensée juridique contemporaine est qu’il peut exister plusieurs interprétations de la loi, toutes de même valeur, et que ces interprétations peuvent (ou plutôt doivent) changer au fil du temps, sans qu’intervienne pour autant une modification de la loi en elle-même.

Mais quel citoyen accepterait l’idée que son destin, et même sa liberté, soient décidés par l’interprétation du moment ?

De tout ce qui est dans la nature, on ne peut dire que deux choses : cela existe ou cela n’existe pas. En revanche, pour une loi, on considère qu’elle peut en même temps être (d’une certaine façon) ou ne pas être (d’une autre façon). Ainsi, l’interprète finit par confondre ses limites avec celles de la matière qu’il traite.

À l’inverse, une fois qu’une décision politique est traduite en norme, son sens peut être objectivement identifié par des procédures formelles : l’ordre juridique est le temple de la rationalité, non le lieu du chaos.

Interpréter la loi à travers des modèles mathématiques n’est pas seulement un moyen de redonner une certitude au droit, c’est également une tentative pour atteindre l’ambition ultime de la civilisation moderne : vaincre le dogme ad impossibilia nemo tenetur (à l’impossible nul n’est tenu).

Francesco Bellomo

(Conseiller d’État)

Chapitre I Cadre général

1. L’interprétation

L’interprétation peut être définie comme une activité visant à comprendre le sens d’un mot ou d’un ensemble de mots [1] . Dans le domaine juridique, l’interprétation est une activité visant à comprendre la signification d’une ou plusieurs dispositions légales afin de l’appliquer ou de les appliquer au cas d’espèce.

C’est un exercice complexe et difficile mais très important car, en fonction de l’option interprétative suivie, des effets diamétralement opposés peuvent s’ensuivre en matière de sanctions.

Les incertitudes d’interprétation n’ont pas diminué au fil des années, rendant souvent l’issue d’un procès (civil, pénal, administratif) totalement imprévisible et avec, en outre, une lenteur [2] qui n’est plus acceptable. Il a même été dit [3] que, de plus en plus souvent, les évaluations des juges semblaient n’avoir aucune limite, libres d’évoluer en fonction des convictions personnelles, plutôt que dans le cadre des critères fixés par le législateur.

Ceux qui [4] affirment [5] que, loin de considérer les sources comme des données préexistantes à leur activité interprétative, ce sont les interprètes eux-mêmes qui établissent, par l’interprétation, quelle est la source et déterminent à chaque fois le caractère impératif ou non, pourraient avoir raison [6]. Avec une production normative aussi polycentrique et réticulaire, l’interprète est désormais contraint à un travail constant de reconstruction, de médiation, voire même d’identification du bon niveau hiérarchique et du degré de force obligatoire de la source, ou du rapport de hiérarchie entre les différentes sources en conflit [7].

Comment faire pour assurer plus rapidement une plus grande certitude juridique conformément à l’art. 111 de la Constitution qui traite du procès équitable ?

Une solution possible pourrait provenir de la combinaison entre interprétation juridique et sciences exactes, les avantages seraient importants car :

- nous aurions une plus grande certitude, entendue également comme prévisibilité de l’issue judiciaire. Si une matière incertaine comme l’est la matière juridique s’associe à une matière plus certaine, comme par exemple les mathématiques, la première ne peut alors qu’en profiter en augmentant son degré de certitude ;

- tout irait plus vite car les modèles mathématiques sont faits pour simplifier. Or, si l’interprétation est simplifiée, à travers justement des modèles mathématiques, le processus décisionnel devient plus rapide.

Dans un moment historique où de nombreuses divergences interprétatives émergent, le moyen pour augmenter la certitude afin de ne pas rendre la loi totalement incertaine et, par conséquent, inutile, voire dangereuse, serait de trouver des modèles, y compris mathématiques, qui offriraient certitude, fiabilité et rapidité.

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[1] C’est l’application de la règle législative au cas concret après avoir clarifier les points obscurs et compléter les lacunes contenues dans la loi; voir entrée Interprétation, in Enc., Giur. Treccani (treccani.it, 2018).

[2] SPINA, Irragionevole durata del processo, Milan, 2017.

[3] BIN, A discrezione del giudice. Ordine e disordine: una prospettiva quantistica, Milan, 2014, 7.

[4] DI PORTO, Calcolo giuridico secondo la legge nell’età della giurisdizione. Il ritorno del testo normativo, in CARLEO (par), Calcolabilità giuridica, Bologne, 2017, 124.

[5] PINO, La gerarchia delle fonti del diritto. Costruzione, decostruzione, ricostruzione, in Ars interpretandi, XVI, 2011, 53.

[6] Voir PINO, cit.

[7] MANES, Il giudice nel labirinto. Profili delle intersezioni tra diritto penale e fonti sovranazionali , Rome, 2012, 20.

2. Modèles mathématiques ?

L’interprétation juridique, entendue comme activité, est-elle vraiment perméable aux modèles mathématiques ou, en tout état de cause, aux modèles capables de déterminer la prévisibilité de la procédure ?

2.1. La théorie objective

Selon une certaine approche [1] , la réponse serait positive [2] : puisque la norme ne se limite pas à décrire un fait général et futur, mais relie un effet juridique à sa survenance (punition ou récompense, pénalité ou récompense, la constitution, la modification ou la disparition de situations subjectives), l’individu est capable de calculer ce qui va se passer [3].

Le droit se fonde sur des règles écrites et la certitude juridique n’est rien d’autre que la prévisibilité du résultat judiciaire. Au fond, ce serait toujours un droit rationnel formel [4].

La certitude du droit signifie que la clarté, la connaissance et le caractère unique des règles, ainsi que leur application cohérente et rapide par les autorités compétentes, et en particulier les juges, offrent aux intéressés une sécurité raisonnable sur les conséquences juridiques résultant d’un