LA SEIGNEURIE DE LANET EN HAUTES-CORBIÈRES (Vème-XIXème siècles): TOME 8 : Documents 1765 - 1770
Par Francis Barthe
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À propos de ce livre électronique
Vaste car elle comporte pas moins de 130 folios, recto-verso dans leur majorité, qui nous présentent la succession d'inventaires, de requêtes, d'assignations, d'affirmations, de défenses, et autres actes de justice, établis par Jean Barthe.
Cette procédure se déroule devant les juges de la Maîtrise des Eaux et Forêts de Quillan, compétente en l'espèce. Cette juridiction extraordinaire, dite d'attribution, avait pour tâche de faire respecter la législation forestière de l'époque, ancêtre de notre Code forestier.
Le différent soulevé dans le procès porte sur des coupes abusives de bois. Ces dernières avaient pour objet l'usage du bois de chauffage, de construction, mais aussi le ramassage des fruits, de l'écorce et des branches tombées naturellement.
Les juges seront amenés à se rendre sur le terrain pour effectuer une vérification des bornages de Lanet et de Montjoi.
La procédure durera plus de cinq années...
Francis Barthe
Francis BARTHE est enseignant à la retraite. D'origine audoise, il consacre ses recherches à l'étude de la seigneurie de Lanet en Hautes Corbières, à partir du fond des seigneurs du lieu , possession de sa famille. Cette nouvelle édition remaniée qu'il propose ici tient compte des dernières avancées dans ses recherches.
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LA SEIGNEURIE DE LANET EN HAUTES-CORBIÈRES (Vème-XIXème siècles) - Francis Barthe
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La Seigneurie de Lanet en Hautes-Corbières, Tome 5 : Documents 1615-1710, BoD, 2018 (352 p.)
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La Seigneurie de Lanet en Hautes-Corbières, Tome 8 : Documents 1765-1770, BoD, à paraître
Nicolas Sarkozy, la reconquête, Tome 1, BoD, 2016 (264 p.)
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Ils ont choisi la Waffen SS, BoD, 2017 (88 p.)
Pont romain sur l’Orbieu à Montjoi (photo de l’auteur)
Table des matières
Avant-propos
1765 - État des pièces situées à Camplong ou Font carbonelle qui se trouvent dans le Compoix de 1659 et les Reconnaissances de 1530 et 1589
1765 - Inquisitions du 4 mai 1765 par Antoine Cambriels lieutenant de juge grugier aux ordinaires de lanet
1765 - Avis technique sur le plan de la procédure
1766 – Affirmation pour Jean Barthe seigneur de Lanet contre EtienneFrançois dit Bourdet et autres
1766 – Décret d’ajournement personnel et exploit de signification diceluy pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol, Roze Bordes et autres du lieu de Monjoy – 29 mars et 3 avril 1766
1766 – Requête de joint pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet et autres places contre coupables – 13 mai 1766
1766 – Inventaire pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet et autres places contre Jean Auriol Bernadeil, Rose Bordes et autres du lieu de Monjoy – 16 mai 1766
1766 – Sommation à produire pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol bernadeil, Roze Bordes et autres de Monjoy – 16 may 1766
1766 – Affirmation pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet et autres places contre Auriol bernadeil dit labeille, Jean Rousset et plusieurs autres du lieu de Monjoy – 23 may 1766
1766 – Copie d’instruction, requette et inventaire pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet et autres places contre Jean Auriol dit Labeille et autres du lieu de Monjoy – 23 may 1766
1766 – Affirmation pour le sieur Jean Barthe de Lanet contre les nommés Jean Auriol bernadeil dit labeille, jean Rousset et autres habitants de Monjoy
1767 – Affirmation pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol Bernadet dit labeille, Jean Rousset et autres du lieu de Monjoy – 17 mars 1767
1767 – Acte de départ pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol bernadeil labeille et autres de Monjoy
1767 – 27 mars 1767 – Requette de joint pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet, contre Jean Auriol Labeille et autres du lieu de Montjoy – 27 mars 1767
1767 – Continuation d’inventaire pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol Labeille et autres du lieu de Montjoy – 27 mars 1767
1767 – Mémoire contenant réponse pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol dit Labeille et autres du lieu de Montjoy – 27 mars 1767
1767 – Sommation à produire pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet et autres places contre Jean Auriol dit Labeille et autres de Montjoy – 27 mars 1767
1767 – Affirmation pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet et autres places contre Jean Auriol dit Labeille et autres du lieu de Montjoy – 11 may 1767
1767 – Affirmation pour Monsieur Jean Barthe Seigneur de Lanet et autres places contre Jean Auriol labeille et autres du lieu de Montjoy – 2 may 1767
1767 – Copie de réplique requette et inventaire pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet et autres places contre Jean Auriol Bernadeil dit Labeille, Rose Bordes et autres du lieu de Montjoy – 18 may 1767
1767 – Affirmation pour Mr Jean Barthe seigneur de Lanet et autres places contre Jean Auriol bernadeil dit labeille et autres de monjoy – 22 may 1767
1767 – Affirmation pour le sieur Jean Barthe de lanet contre jean auriol labeille et autres de monjoy – 27 may 1767
1767 – Refutation pour le sieur Jean Barthe seigneur de lanet contre Jean Auriol Bernadeil dit labeille, Roze Bordes et autres de Monjoy – 3 juillet 1767
1767 – Continuation d’inventaire pur le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean auriol Bernadeil labeille Rose Bordes et autres de monjoy – 3 juillet 1767
1767 – Requete dejoint pour le sieur Jean Barthe seigneur de lanet Contre Jean auriol Bernadeil labeille, Rose Bordes et autres de monjoy – 3 juillet 1767
1767 – Sermon a produire pour le sieur jean Barthe seigneur de Lanet contre jean auriol bernadeil labeille Rose Bordes et autres de monjoy – 3 juillet 1767
1767 – Copie de requette de recherche d’inventaire pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean auriol dit labeille, Rose Bordes et autres de monjoy – 11 juillet 1767
1767 – Continuation d’inventaire sommaire pour le sieur Jean Barthe seigneur de lanet et autres places contre jean auriol Bernadeil dit labeille et autres de monjoy – 27 juillet 1767
1767 – Replique pour le sieur jean barthe contre Jean Auriol et autres habitants de Monjoy – juillet 1767
1767 – Acte d’affirmation pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre jean auriol bernadeil Labeille et autres du lieu de montjoy – 21 aoust 1767
1767 – Sentence interlocutoire pour le sieur Jean Barthe seigneur en toute justice du lieu de Lanet et autres places contre Jean Auriol bernadeil dit Labeille, Jean Rousset et autres du lieu du Monjoy – 28 septembre et 4 octobre 1767
1767 – Extrait des noms et surnoms des témoins pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol et autres de montjoy – 26 octobre 1767
1767 – extrait des registres du greffe des affirmations de la maitrise des eaux et forets de Quillan – 28 octobre 1767
1768 – Expédié d’appointement qui a accordé le délai de quinzaine pour Mr Jean Barthe seigneur de Lanet contre jean Auriol Bernadet dit Labeille, Roze bordes femme de Jean Flambusque fils du maréchal et autres du lieu de Monjoy – 13 septembre 1768
1768 – Sommation d’audience pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol, Rose Bordes et autres du lieu de Montjoy – 6 septembre 1768
1768 – Acte d’affirmation pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol et autres de Montjoy – 7 septembre 1768
1768 – Affirmation pour Mr Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol dit Labeille, Jean Rousset et autres du lieu de Monjoy – 12 juillet 1768
1768 – Requette et ordonnance de jugement pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet et autres lieux contre Jean Auriol, Rose Bordes et autres de Montjoy – 5 septembre 1768
1768 – Copie de procès verbaux de verification pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol et autres de Montjoy – 28 septembre et 3 octobre 1767, 13 may 1768, 6, 7, 8, 9, 10 et juin 1768
1768 – Exploit d’affirmation en reprise d’instance pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre les héritiers de Rose Bordes du lieu de Montjoy – 13 octobre 1768