Justice Constitutionnelle en Droit compré

Par Allan R. Brewer Carias

"Dans la plupart des Etats contemporains, la justice constitutionnelle, autrement dit le pouvoir de contrôler la constitutionnalité des lois et de protéger les droits fondamentaux, est constitutionnellement conférée aux organes qui exercent le pouvoir judiciaire. Dans ces pays, le juge constitutionnel est le pouvoir judiciaire.
Dans d'autres, pays notamment en Europe continentale, la justice cons-titutionnelle n'est pas totalement exercée par les autorités judiciaires, mais confiée à des organes différents et indépendants du pouvoir judiciaire spécialement créés pour ces tâches, notamment à des cours, des tribunaux ou des conseils constitutionnels. Dans ces pays, par conséquent, le juge constitutionnel n'est pas toujours une autorité judiciaire mais un organe qui ne relève pas du pouvoir judiciaire.
Bien sûr, dans les deux systèmes, le juge constitutionnel, au sein de l'Etat, exerce une fonction juridictionnelle en qualité d'organe indépendant des organes des pouvoirs législatif et exécutif. Dans les deux systèmes, la justice constitutionnelle est la manifestation la plus éloquente de la supréma-tie de la Constitution et de sa garantie juridictionnelle. La différence réside dans le fait que, dans le premier système, c'est à dire celui où le pouvoir judiciaire est juge constitutionnel, la garantie juridictionnelle de la supré-matie de la Constitution est une garantie judiciaire, alors que, dans l'autre, il s'agit seulement d'une garantie juridictionnelle mais non judiciaire.
Le but de cet livre du professeur Allan R. Brewer-Carías, Carías, est d’étudier ces systèmes de contrôle de constitutionnalité en droit comparé, en suivant le texte qu'il a écrit en 1992 pour une série de conférences, preparés à l'occasion de l'invitation qu’íl avait reçue du Professeur Louis Favoreu, alors directeur du Groupe d’études et de recherches sur la justice constitu-tionnelle de l’Université de Droit, d’Economie et des Sciences d’Aix-Marseille (qui porte actuellement son nom), pour sa participation au IVème Séminaire sur La justice constitutionnelle et le pouvoir judiciaire dand le cadre du IVème Cours international de justice constitutionnelle, qu'il avait organisé, et qui a eu lieu à Aix-en-Provence, du 14 au 19 septembre 1992".

• Langue: Français
• Éditeur: Ediciones Olejnik
• Date de sortie: 24 nov. 2023
• ISBN: 9789563929713

Aperçu du livre