i vous avez un stock d’aspirine et du temps à perdre, amusez-vous à parcourir le décret n° 2022-1761 du 30 décembre 2022 publié in extremis au le 31 décembre 2022. Vous êtes paumé ? Normal, les 13 pages de charabia n’ont rien d’un texte de vulgarisation. Tant s’en faut! Pourtant, leur contenu concerne tous ceux qui comptent s’offrir un véhicule neuf ou d’occasion en 2023 : bonus, prime à la conversion (et même surprime dans les zones à faibles émissions) accordés pour l’achat d’à peu près tout ce qui roule, il y en a pour tous les goûts… Impossible, vous pensez bien, de tout résumer ici, tant le mille-feuilles d’aides est complexe. C’est pourquoi nous allons nous concentrer, ci-contre, sur le cœur du sujet: les nouvelles règles d’attribution et les montants des coups de pouce, rubrique “barèmes du dispositif” (il devrait être à jour au moment où vous lirez ces lignes). Mieux, si vous êtes un peu maso, parcourez les articles D.251-1 à D.251-6-1 du code de l’énergie : tout y est, et c’est presque compréhensible. De quoi être incollable sur le sujet. Au prix d’une bonne migraine.
BONUS ET PRIME À LA CONVERSIONLe grand chamboule-tout !
Jan 13, 2023
5 minutes
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