Collection Sécurité nucléaire de l’AIEA

La présente publication est une version révisée de la publication intitulée Mesures de prévention et de protection contre les menaces internes (no 8 de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA), publiée en 2008. Cette nouvelle publication donne des orientations à jour aux États et à leurs autorités compétentes, aux exploitants, aux expéditeurs et aux transporteurs concernant le choix, la mise en place et l’évaluation de mesures de réponse aux menaces internes. Elle concerne les installations nucléaires de tout type, notamment les centrales nucléaires, les réacteurs de recherche et les autres installations du cycle du combustible nucléaire (p. ex. usines d’enrichissement, usines de retraitement, usines de fabrication de combustible, installations d’entreposage), qu’elles soient à l’étape de conception ou de remaniement, en construction, en service, en exploitation, à l’arrêt ou en cours de déclassement.

La présente révision se propose de donner aux États et à leurs autorités compétentes des orientations sur la manière de créer ou d’améliorer, de mettre en œuvre, de maintenir et de pérenniser les éléments du régime de sécurité nucléaire lié aux matières radioactives et aux installations et activités associées, en mettant tout particulièrement l’accent sur la définition de prescriptions réglementaires. La présente publication porte sur la sécurité des matières radioactives en cours d’utilisation et d’entreposage, ainsi que des installations et activités associées, et aide les États Membres à mettre en place leurs régimes de protection contre l’enlèvement non autorisé des matières radioactives et les actes de sabotage commis dans l’intention d’entraîner des conséquences radiologiques néfastes.

La présente publication donne des orientations aux États et à leurs autorités compétentes en ce qui concerne l’application et le maintien d’un régime de protection physique pour le transport des matières nucléaires. Elle sera aussi utile aux expéditeurs ou aux transporteurs pour la conception et la mise en œuvre de leurs systèmes de protection physique. Cette publication a été élaborée à partir des Recommandations de sécurité nucléaire sur la protection physique des matières nucléaires et des installations nucléaires (INFCIRC/225/Révision 5), nº 13 de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA, et donne des informations supplémentaires sur la manière d’appliquer concrètement ces recommandations.

Cette publication porte sur la durabilité de tous les aspects d’un régime national de sécurité nucléaire, y compris ceux ayant trait aux matières nucléaires et aux installations nucléaires, aux autres matières radioactives et aux installations associées, ainsi qu’aux matières nucléaires et autres matières radioactives non soumises à un contrôle réglementaire. Elle s’adresse aux États qui ont mis en place un régime de sécurité nucléaire ou qui sont engagés dans le processus d’établissement d’un tel régime. Cette publication contient des orientations sur la façon de relever les défis liés au maintien de ce régime au fil du temps, et aborde en outre les questions de l’élaboration et de la mise en œuvre initiales du régime, en particulier lorsque la durabilité peut y être intégrée dans le cadre de sa conception.

La présente publication donne aux États, aux autorités compétentes et aux exploitants des orientations concernant les mesures de sécurité nucléaire à prendre à chaque stade de la durée de vie d’une installation nucléaire, de la planification initiale au déclassement. Elle traite de l’efficacité de la sécurité nucléaire lors de la transition entre les différents stades ainsi que de la sécurité nucléaire des matières et des installations nucléaires tout au long de la durée de vie de tous les types d’installations nucléaires. Bien qu’elles soient axées sur l’électronucléaire, les orientations fournies dans la présente publication peuvent être utiles aux États qui élaborent un programme nucléaire avec d’autres types d’installations nucléaires, notamment des installations de recherche-développement.

La présente publication décrit plus en détail les recommandations relatives aux mesures préventives figurant dans la publication no 15 de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA, intitulée « Recommandations de sécurité nucléaire sur les matières nucléaires et autres matières radioactives non soumises à un contrôle réglementaire ». Elle sert de document d'orientation aux États Membres qui souhaitent renforcer leur régime de sécurité nucléaire en ce qui concerne les matières nucléaires et autres matières radioactives non soumises à un contrôle réglementaire et améliorer leurs capacités. Elle couvre les éléments indicatifs suivants : considérations générales concernant les mesures préventives ; mesures de dissuasion, à la fois par la sanction et par le découragement ; sécurité de l'information ; promotion d'une culture de sécurité nucléaire ; et mesures visant à faire face à la menace interne, notamment à promouvoir la loyauté du personnel. La dernière section donne des orientations sur la coopération et l’assistance internationales en vue du renforcement des mesures préventives.

Cette publication donne aux États des orientations relatives à l’élaboration, à la mise en place, à la maintenance et à la pérennisation d’un cadre national de gestion de l’intervention en cas d’événement de sécurité nucléaire. Un tel cadre suppose une structure et un ensemble de principes et d’accords autour desquels l’État peut articuler ses fonctions d’intervention en matière de sécurité nucléaire, en tenant compte des interfaces requises entre les agences d’intervention pour assurer une intervention efficace et coordonnée. En utilisant ce guide d’application, l’État s’assure qu’il prend en considération toutes les questions essentielles pertinentes lors de l’élaboration de son cadre national d’intervention en cas d’événement de sécurité nucléaire.

Security management for radioactive material in use, storage and associated facilities includes the establishment and implementation of policies, plans, procedures and processes for the security of radioactive material. Security management assists to ensure that the security systems are effective, reliably operated and maintained with the necessary resources. Based on extensive input from technical and legal experts, this publication sets forth security management as an essential tool to verify that personnel, procedures and equipment operate interdependently and in an integrated manner, and that the leadership and personnel responsible for security demonstrate the highest commitment towards promoting a robust nuclear security culture within the organization. This Technical Guidance references and takes into account other IAEA Nuclear Security Series publications that provide guidance relating to security management. The document further provides guidance, including on the development of a security plan for radioactive material in use and in storage and for associated facilities. The Security Plan is an essential component of an operators licensing submission package. This Technical Guidance takes into account other IAEA Nuclear Security Series publications that provide guidance relating to security management and relating to security plans.