Le Journal du dimanche

Transidentité Soupçons de partialité au Conseil d’État

, tel est le titre de la circulaire publiée en septembre 2021 par Jean-Michel Blanquer. Depuis janvier 2022, les associations SOS Éducation et Juristes pour l’enfance ont déposé séparément une requête en annulation, examinées en audience vendredi dernier. Conclusion du rapporteur public Raphaël Chambon : rejet de la requête. Cette décision doit faire office d’éclairage pour la délibération, qui se tiendra le 29 décembre prochain. Généralement, les juges du Conseil d’État suivent l’avis du rapporteur… C’est la raison pour laquelle il est tenu à une

Vous lisez un aperçu, inscrivez-vous pour lire la suite.

Plus de Le Journal du dimanche

Le Journal du dimanche1 min de lecture
Mots Croisés
Solution du numéro 4033 1. Expert-comptable.2. Nie. Ternie. Plan.3. Genette. Suspect.4. Omet. Éthérée. Ur.5. UE. ASA. Ursuline.6. Platane. Lebel.7. Dru. Vénerie. ESA.8. Ie. Fats. Enter.9. Satanées. Espère.10. Scout. Émir. Isar.11. Étuvés. Antan.12.
Le Journal du dimanche1 min de lecture
Le Sénat, Ce Club Fermé
Organisé par Pauline Martin, sénatrice LR du Loiret, un déjeuner a rassemblé, ce 30 avril, douze de ses collègues fraîchement élus, tous confrontés à la même réalité implacable : s’intégrer au Sénat, un véritable défi ! Structures rigides, groupe ver
Le Journal du dimanche5 min de lecture
Christine Kelly L’histoire D’une Mère En Survie
Le parcours d’une femme telle que l’on en croise sans doute tous les jours sans le savoir. Elle s’est jetée corps et âme dans l’aide aux autres au sein de mon association pour parents solo et bien d’autres, comme s’il s’agissait de sa propre survie.

Associés